Fourniture de granulats de roches massives

Département du Loir-et-Cher

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-10-15. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SOCIETE ROY

Qui ?

• Département du Loir-et-Cher

Qu'est-ce que c'est ?

• Sable et argile › Gravier, sable, pierre concassée et agrégats

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-09-06	Avis de marché
2024-10-14	Avis de marché
2025-01-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de granulats de roches massives
Numéro de référence: 2024-0069
Brève description: Fourniture de granulats de roches massives
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Gravier, sable, pierre concassée et agrégats 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: F-PF-1521719
Produits/services supplémentaires: Gravier, sable, pierre concassée et agrégats 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Service parc routier 79 avenue de Châteaudun
Code postal: 41000
Ville: Blois
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loir-et-Cher 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-12-07 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:

Le renouvèlement est susceptible d'intervenir à la fin de chaque période d'exécution en cas de non reconduction à savoir : 1er janvier 2026 1er janvier 2027 1er janvier 2028

Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: voir rubrique renseignements complémentaires
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-15 00:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-16 14:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Hôtel du département de Loir-et-Cher
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-10-16 14:30:00 📅
Lieu: Hôtel du département de Loir-et-Cher
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle

- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département du Loir-et-Cher
Numéro d'enregistrement national: 22410001600019
Adresse postale: Hôtel du département
Place de la République
Code postal: 41020
Commune postale: Blois
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: GOUET Philippe
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0254584141 📞
Fax: 0254584213 📠
URL: http://www.le-loir-et-cher.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1521719 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1521719 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre à bons de commande en application des articles R 2162-2 et suivants du Code de la Commande Publique, comme suit : sans minimum et un maximum pour toute la durée du marché (quel que soit le nombre de reconductions) de 1 200 000 euros Ht. Le montant budgétaire alloué suite à l'estimation du besoin est de 1 200 000 euros Ht pour toute la durée du marché (toutes reconductions comprises) La durée maximale du marché est de 48 mois, répartie comme suit : Durée initiale 12 mois à compter du 1er janvier 2025 Le marché est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période égale à une année. Le titulaire du marché ne peut s'opposer à la reconduction conformément à l'article R. 2112-4 du Code de la Commande Publique. L'Acheteur Public pourra mettre fin au marché sous réserve d'en informer le titulaire trois mois au moins avant la date d'échéance du marché ou de la période de reconduction par lettre recommandée avec accusé de réception. Financement du marché sur fonds propres du département, délai global de paiement de 30 jours à compter de la réception de la facture conforme

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 785261
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Fax: 0238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 175-540322 (2024-09-06)

Avis de marché (2024-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-15 16:00:00 📅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 59934
Région: Loir-et-Cher 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 540322-2024

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 73525F14-C82E-58A5-7D4CC743A0308C43
Région: Loiret 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 73525F2B-9948-90A7-5B6FD66CCE487542

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:

Remise des offres: Au lieu du 15/10/2024 à 00h00 au plus tard. Lire 15/10/2024 à 16h00 au plus tard.

Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 1193b2a4-9ee9-419e-b5df-6bc424050f70-01
Source: OJS 2024/S 202-624615 (2024-10-14)

Avis d'attribution de marché (2025-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2024ao521094
Date de conclusion du contrat: 2025-01-06 📅
Titre: Fourniture de granulats de roches massives
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: SOCIETE ROY
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Societe roy
Numéro d'enregistrement national: 1521719-1-0-1
Adresse postale: Ld La Noubleau
Code postal: 79330
Commune postale: Saint-Varent
Région: Deux-Sèvres 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@carrieresroy.com 📧
Téléphone: 0549675433 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Le présent marché peut être consulté à l'adresse suivante : Hôtel du Département, service des marchés publics, Place de la République, 41020 Blois Cedex, du lundi au vendredi, aux horaires suivants (8h30-12h30 et 13h30-17h00)

Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: F0A5A46A-ABBF-002F-2E43A32FB41076F2
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
F0A5A47A-E875-8E48-C7A26665EB7A1604
Source: OJS 2025/S 018-055540 (2025-01-24)

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