Fourniture de gaz cryogéniques pour le compte du service de cryogénie et des laboratoires de chimie de l'Université de Strasbourg

Université de Strasbourg - Département Achats Marchés

Le présent marché a pour objet l'approvisionnement de gaz cryogénique pour le compte du service de cryogénie et des laboratoires de chimie de l'Université de Strasbourg.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-04-22. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-19.

Qui ?

• Université de Strasbourg - Département Achats Marchés

Qu'est-ce que c'est ?

• Bouteilles de gaz liquéfié › Réservoirs à gaz
• Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène › Argon
• Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène › Azote liquide
• Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène › Hélium

Où ?

• Alsace › Bas-Rhin

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-03-19	Avis de marché

Avis de marché (2024-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de gaz cryogéniques pour le compte du service de cryogénie et des laboratoires de chimie de l'Université de Strasbourg
Numéro de référence: 24DAM001
Brève description:

Le présent marché a pour objet l'approvisionnement de gaz cryogénique pour le compte du service de cryogénie et des laboratoires de chimie de l'Université de Strasbourg.

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Hélium 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Fourniture d'hélium liquide pour le compte du service de cryogénie
Description du marché:

Le lot 3 porte sur l'approvisionnement en hélium liquide pour le compte du service de cryogénie. Les demandes resteront ponctuelles et pourront intervenir en cas de panne du liquéfacteur ou de besoin exceptionnel ne pouvant pas être couvert par le liquéfacteur. A titre d'information, la consommation annuelle moyenne en hélium liquide du Service de Cryogénie est de 15000 litres.

Informations complémentaires:

Le lot 3 fait l'objet d'un accord-cadre à marché subséquent, conclu avec plusieurs opérateurs économiques (3 sous réserve d'un nombre suffisant d'offres conformes). Il est conclu sans minimum et avec maximum. Le montant maximum est fixé à 600 000 Euros HT par période de marché, soit 2 400 000 Euros HT sur la totalité du marché. S'agissant du premier marché subséquent : Le titulaire est tenu par son offre financière initiale remise dans le cadre de l'accord-cadre. Le premier marché subséquent sera ainsi attribué au titulaire arrivé en premier dans l'analyse des offres de l'accord-cadre. Les marchés subséquents suivants seront attribués sur la base de l'offre sur laquelle il se sera engagé dans l'accord-cadre, qu'il sera invité à confirmer préalablement à la conclusion du marché subséquent.

Adresse postale: Service de cryogénie - Campus de Cronenbourg - Bâtiment 23 23 rue du Loess
Code postal: 67200
Ville: Strasbourg
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bas-Rhin 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:

Il s'agit d'un marché renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Sous réserve de la reconduction du contrat, le renouvellement sera mis en oeuvre dans quatre ans.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

2️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Fourniture de gaz hélium et location de cadres pour le compte du service de cryogénie
Description du marché:

Le lot 1 porte sur l'approvisionnement de gaz Hélium (He) d'une pureté égale ou supérieure à 4,5 pour le compte du Service de Cryogénie. A titre d'information, la consommation annuelle moyenne en gaz hélium du Service de Cryogénie est de 7000 m3. La fréquence de livraison est de 1 à 2 livraisons par mois, pour un volume mensuel qui peut varier entre 200 et 2000 m3 selon les besoins des laboratoires.

Informations complémentaires:

Le lot 1 fait l'objet d'un accord-cadre à marché subséquent, conclu avec plusieurs opérateurs économiques (3 sous réserve d'un nombre suffisant d'offres conformes). Il est conclu sans minimum et avec maximum. Le montant maximum est fixé à 900 000 Euros HT par période de marché, soit 3 600 000 Euros HT sur la totalité du marché. S'agissant du premier marché subséquent : Le titulaire est tenu par son offre financière initiale remise dans le cadre de l'accord-cadre. Le premier marché subséquent sera ainsi attribué au titulaire arrivé en premier dans l'analyse des offres de l'accord-cadre. Les marchés subséquents suivants seront attribués sur la base de l'offre sur laquelle il se sera engagé dans l'accord-cadre, qu'il sera invité à confirmer préalablement à la conclusion du marché subséquent.

Adresse postale: Service de cryogénie Campus de Cronenbourg, bâtiment 23 23 rue du Loess
Description des renouvellements:

Il s'agit d'un marché renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Sous réserve de la reconduction du contrat, le renouvellement sera mis en œuvre dans quatre ans.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

3️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Fourniture de gaz liquéfiés (azote et argon) et location de réservoirs pour le compte des laboratoires de chimie de l'Institut Le Bel
Description du marché:

Le lot 4 porte sur la fourniture d'argon et d'azote ainsi que la fourniture, l'installation et la mise en service et la maintenance de réservoirs de gaz liquéfiés pour le compte des laboratoires de chimie situés dans le bâtiment « Institut Le Bel » de l'Unistra. Il s'agit d'un lot mono-attributaire. A titre d'information, la consommation annuelle moyenne en argon des laboratoires de chimie de l'Institut Le Bel est de 5500 5850 m3. Par ailleurs, la consommation annuelle moyenne en azote liquide est de 8500 6900 m3. La fréquence de livraison d'argon est de 460 480m3 par mois (environ 1 livraison par mois), et celle d'azote de 700570m3 par mois (environ 1 livraison toutes les 3 semaines).

Informations complémentaires:

Le lot 4 fait l'objet d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique. Il est conclu sans minimum et avec un maximum. Le montant maximum est fixé à 60 000 Euros HT par période de marché, soit 240 000 Euros HT sur la totalité du marché

Produits/services: Argon 📦
Produits/services supplémentaires:

Azote liquide 📦

Réservoirs à gaz 📦

Adresse postale: Campus de l'Esplanade - laboratoires de chimie, Institut Le Bel, allée Konrad Roentgen
Code postal: 67000
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

4️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Fourniture d'azote liquide pour le compte du service de cryogénie
Description du marché:

Le lot 2 porte sur l'approvisionnement d'azote liquide, d'une pureté égale ou supérieure à 4,5. Concernant le niveau d'impuretés (ppm), il sera inférieur ou égal à 5 pour l'oxygène (O2) et pour l'eau (H²O). A titre d'information, la consommation annuelle moyenne en azote liquide du Service de Cryogénie est de 450000 litres. La fréquence de livraison est de 26000 litres environ toutes les 3 semaines.

Informations complémentaires:

Le lot 2 fait l'objet d'un accord-cadre à marché subséquent, conclu avec plusieurs opérateurs économiques (3 sous réserve d'un nombre suffisant d'offres conformes). Il est conclu sans minimum et avec maximum. Le montant maximum est fixé à 370 000 Euros HT par période de marché, soit 1 480 000 Euros HT sur la totalité du marché. S'agissant du premier marché subséquent : Le titulaire est tenu par son offre financière initiale remise dans le cadre de l'accord-cadre. Le premier marché subséquent sera ainsi attribué au titulaire arrivé en premier dans l'analyse des offres de l'accord-cadre. Les marchés subséquents suivants seront attribués sur la base de l'offre sur laquelle il se sera engagé dans l'accord-cadre, qu'il sera invité à confirmer préalablement à la conclusion du marché subséquent

Produits/services: Azote liquide 📦
Adresse postale: Service de cryogénie - Campus de Cronenbourg - Bâtiment 23 23 rue de Loess
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:

Argon 📦

Azote liquide 📦

Réservoirs à gaz 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-22 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an, qui s'étend, sous réserve d'une notification en temps utiles (laquelle est prévue mi-juin), du 8 juillet 2024 au 7 juillet 2025. Il sera ensuite reconductible trois fois, par périodes successives d'un (1) an, soit : - Du 8 juillet 2025 au 7 juillet 2026 - Du 8 juillet 2026 au 7 juillet 2027 - Du 8 juillet 2027 au 7 juillet 2028 Sous réserve de sa reconduction, l'accord-cadre aura donc une durée maximale de quatre ans à compter de sa date de notification. Conformément à l'article R 2112-4 du Code de la Commande Publique, la reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 1 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre.

Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:

Liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Situation économique et financière

Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels pertinents.

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;

Capacité technique et professionnelle

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

Attestation sur l'honneur selon laquelle l'ensemble des chauffeurs qui effectuent les livraisons sur site respectent les prescriptions de la réglementation ADR du transport de marchandises dangereuses par route

Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Les motifs d'exclusion sont détaillés dans le DCE.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Université de Strasbourg - Département Achats Marchés
Numéro d'enregistrement national: 13000545700010
Adresse postale: Université de Strasbourg 4 RUE BLAISE PASCAL
Code postal: 67000
Commune postale: Strasbourg
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Département Achats et Marchés
Courrier électronique: dam@unistra.fr 📧
Téléphone: 0368851201 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2497246&orgAcronyme=f2h, 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2497246&orgAcronyme=f2h, 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Une visite sera obligatoirement effectuée par chaque candidat préalablement à la remise de l'offre. Les détails de celle-ci sont indiqués à l'article 5.2 du Règlement de la Consultation Pour les lots 1 à 3 : la visite obligatoire concernera le service de cryogénie et pour le lot 4 : la visite obligatoire concernera l'Institut Le Bel. Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante : www.marchespublics.gouv.fr. Les documents de la consultation y sont dorénavant librement accessibles, sans identification obligatoire des opérateurs économiques. Néanmoins, il vous est fortement conseillé de procéder à votre identification car celleci vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au Dce.Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées. Le candidat est invité à utiliser les formulaires Dc1/Dc2 pour présenter sa candidature. La nouvelle version (issue de la nouvelle réglementation applicable) des documents Dc1 et Dc2 et leur notice explicative sont disponibles gratuitement sur le portail de l'économie, des finances et du commerce extérieur, sous le lien http://www.economie.gouv.fr /daj/formulairesmarchespublics. Il est à noter que c'est la dernière version disponible des documents qui doit être utilisée. Le candidat est néanmoins libre de présenter sa candidature sous une autre forme. Il peut notamment utiliser le Document Unique de Marché Européen (Dume) rédigé en français pour présenter sa candidature. En application des dispositions de l'article R21327 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique pour cette consultation et aucun autre mode de transmission n'est autorisé

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 176 700 052 00010
Adresse postale: 31 avenue de la Paix B.P. 51038
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 03 88 21 23 23 📞
Fax: 03 88 36 44 66 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Les voies de recours sont les suivantes : -Référé pré-contractuel selon les conditions fixées aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat ; -Référé contractuel selon les conditions fixées aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé après la signature du contrat ; -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique dans les conditions fixées par la jurisprudence (CE Ass, 4 avril 2014, n°358994) ; -Recours pour excès de pouvoir pouvant être exercé dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 057-168081 (2024-03-19)

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