Fourniture de fleurs coupées, de feuillages, de plantes et de petits matériels pour la présidence de la République
Présidence de la République
L'accord-cadre est composé des cinq lots distincts suivants : Lot 1 : fleurs coupées, Lot 2 : plantes vertes et orchidées, Lot 3 : feuillages, Lot 4 : petits matériels de jardinerie et de décorations florales, Lot 5 : fleurs de saison par approvisionnement direct en circuit court ou bio. Chaque lot constitue un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande. le lot n° 1 est estimé à 140 000 euros HT par an soit 560 000 euros HT sur la durée totale maximale de l'accord-cadre. le lot n° 2 est estimé à 11 000 euros HT par an soit 44 000 euros HT sur la durée totale maximale de l'accord-cadre. Le lot n° 3 est estimé à 13 000 euros HT par an soit 52 000 euros HT sur la durée totale maximale de l'accord-cadre. Le lot n° 4 est estimé à 13 000 euros HT par an soit 52 000 euros HT sur la durée totale maximale de l'accord-cadre. Le lot n° 5 est estimé à 11 000 euros HT par an soit 44 000 euros HT sur la durée totale maximale de l'accord-cadre. Ces estimations sont prévisionnelles et non contractuelles. Elles pourront varier à la hausse comme à la baisse sans que le titulaire ne puisse prétendre à obtenir une indemnité. La durée d'exécution de l'accord-cadre court, à compter de la date de notification, pour une période de douze (12) mois. L'accord-cadre est reconductible trois (3) fois par reconduction tacite. La durée de chaque période est de douze (12) mois. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-01-14. L'appel d'offres a été publié le 2024-12-06.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Produits horticoles › Fleurs coupées
- • Produits de pépinière › Plantes
- • Machines agricoles et sylvicoles pour la préparation ou la culture des sols › Matériel de jardinage divers
- • Ile-de-France › Paris
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-12-06 | Avis de marché |
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de fleurs coupées, de feuillages, de plantes et de petits matériels pour la présidence de la République
Brève description:
“L'accord-cadre est composé des cinq lots distincts suivants : Lot 1 : fleurs coupées, Lot 2 : plantes vertes et orchidées, Lot 3 : feuillages, Lot 4 :...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fleurs coupées 📦
Valeur estimée hors TVA: 752 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Description du marché:
“Ce lot permet l'achat de fleurs coupées listées à l'annexe financière. Cette liste n'est pas exhaustive. La présidence pourra acheter tout type de produits...”
Informations complémentaires:
“o Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires, à bons de commande. o Le nombre d'attributaires est fixé à cinq (5) maximum (sous réserve d'un nombre...”
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Reconduction(s)”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Ce lot permet l'achat de plantes vertes et d'orchidées listées à l'annexe financière. Cette liste n'est pas exhaustive. La présidence pourra acheter tout...”
Informations complémentaires:
“o Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires, à bons de commande. o Le nombre d'attributaires est fixé à trois (3) maximum (sous réserve d'un nombre...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Ce lot permet l'achat de feuillages listés à l'annexe financière. Cette liste n'est pas exhaustive. La présidence pourra acheter tout type de feuillages...”
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires, à bons de commande. Le nombre d'attributaires est fixé à quatre (4) maximum (sous réserve d'un nombre...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Ce lot permet l'achat de petits matériels de jardinerie et de décorations florales.”
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires, à bons de commande. Le nombre d'attributaires est fixé à trois (3) maximum (sous réserve d'un nombre...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Ce lot permet l'achat de fleurs de saison par approvisionnement direct en circuit court ou bio listées à l'annexe financière. Cette liste n'est pas...”
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires, à bons de commande. Le nombre d'attributaires est fixé à quatre (4) maximum (sous réserve d'un nombre...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-14 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“A l'appui de leur candidature, les soumissionnaires doivent obligatoirement produire les éléments suivants : - le formulaire DC1 (ou une lettre de...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Présidence de la République
Numéro d'enregistrement national: 10000001700010
Adresse postale: 55, rue du faubourg Saint-Honoré
Code postal: 75008
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats@elysee.fr 📧
Téléphone: 0142927693 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2670644&orgAcronyme=w3x 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2670644&orgAcronyme=w3x 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Il s'agit d'un accord-cadre, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande (articles L 2125-1-1° et R 2162-1 à R 2162-6 et R 2162-13 et R...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 177500055 00013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé pré-contractuel dans les conditions des articles L551-1 et suivants...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 239-751852 (2024-12-06)