Fourniture de documents imprimés pour les bibliothèques et médiathèques du réseau Loire Forez agglomération
Loire Forez agglomération
La présente consultation concerne la fourniture de documents imprimés pour les bibliothèques et médiathèques du réseau Loire Forez agglomération. Il s'agit plus précisément de fourniture de livres de fiction et de documentaires pour la jeunesse et les adultes pour le secteur sud du territoire de Loire Forez agglomération. Montant minimum annuel : 37 000,00 euro(s) HT Montant maximum annuel : 75 000,00 euro(s) HT
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-11. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-09 | Avis de marché |
| 2024-12-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de documents imprimés pour les bibliothèques et médiathèques du réseau Loire Forez agglomération
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Livres de bibliothèque 📦
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires: Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-02 📅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 80
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Prix ✅
Prix (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-11 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-11 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-10-11 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Liste et brève description des critères de sélection:
Capacité technique et professionnelle
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Loire Forez agglomération
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 17 Boulevard de la Préfecture
Code postal: 42605
Commune postale: Montbrison Cedex
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BAZILE Christophe
Courrier électronique: commandepublique@loireforez.fr 📧
Téléphone: 0426547000 📞
URL: http://www.loireforez.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=53704 🌏
URL de participation: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=53704 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
URL: https://www.telerecours.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 176-542647 (2024-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de documents imprimés pour les bibliothèques et médiathèques du réseau Loire Forez agglomération
Numéro de référence:
24LFRLP078
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture de documents imprimés pour les bibliothèques et médiathèques du réseau Loire Forez agglomération. Il s'agit plus précisément de fourniture de livres de fiction et de documentaires pour la jeunesse et les adultes pour le secteur sud du territoire de Loire Forez agglomération.
Montant minimum annuel : 37 000,00 euro(s) HT
Montant maximum annuel : 75 000,00 euro(s) HT
Afficher plus
Produits/services: Livres de bibliothèque 📦
Description
Identifiant interne:
F-PF-53704
Produits/services supplémentaires: Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-02 📅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 02/01/2025 renouvelable 2 fois 1 an
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 80
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Prix ✅
Prix (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-11 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-11 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-10-11 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
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Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Loire Forez agglomération
Numéro d'enregistrement national:
20006588600018
Adresse postale: 17 Boulevard de la Préfecture
Code postal: 42605
Commune postale: Montbrison Cedex
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BAZILE Christophe
Courrier électronique: commandepublique@loireforez.fr 📧
Téléphone: 0426547000 📞
URL: http://www.loireforez.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=53704 🌏
URL de participation: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=53704 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site internet de Loire Forez agglomération : www.loireforez.fr
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
1192
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
URL: https://www.telerecours.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Un référé précontractuel (article L 551-1 du Code de justice administrative) pourra être introduit avant la conclusion du contrat.
Un recours pour excès de pouvoir (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément.
Un recours de pleine juridiction (article L 521-1 du Code de justice administrative) pourra être formé par tout candidat évincé contestant la légalité de tout ou partie du contrat conclu, et le cas échéant pour obtenir le versement de dommages et intérêts, dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément.
Un recours indemnitaire (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans les deux mois à compter d'une décision expresse ou tacite de rejet d'une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 176-542647 (2024-09-09)
Avis d'attribution de marché (2024-12-30)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-12-19 📅
Titre: Fourniture de documents imprimés pour les bibliothèques et médiathèques du réseau Loire Forez agglomération
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 225 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas de paris
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 Rue Michel Rondet
Code postal: 42000
Commune postale: Saint-Etienne
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@librairiedeparis.com 📧
Téléphone: 0477492121 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national:
Région: Loire 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 542647-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Région: Rhône 🏙️
Source: OJS 2025/S 001-001203 (2024-12-30)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Numéro de contrat:
Lf24/177
Date de conclusion du contrat: 2024-12-19 📅
Titre: Fourniture de documents imprimés pour les bibliothèques et médiathèques du réseau Loire Forez agglomération
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 225 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
SAS DE PARIS
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas de paris
Numéro d'enregistrement national:
53704-1-0-1
Adresse postale: 6 Rue Michel Rondet
Code postal: 42000
Commune postale: Saint-Etienne
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@librairiedeparis.com 📧
Téléphone: 0477492121 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national:
19
Région: Loire 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 542647-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
EF0B3136-EAEB-6FA8-843F38DD61B2603A
Région: Rhône 🏙️
Source: OJS 2025/S 001-001203 (2024-12-30)
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