Fourniture de dispositifs médicaux stériles, implantables ou non, nécessaires à l activité des services et des blocs opératoires des établissements membres du GHT Vendée. Les consommables associés et les ancillaires de pose font également partie intégrante du marché.
CHD Vendée - Etablissement support du GHT Vendée
Fourniture de dispositifs médicaux stériles, implantables ou non, nécessaires à l activité des services et des blocs opératoires des établissements membres du GHT Vendée. Les consommables associés et les ancillaires de pose font également partie intégrante du marché.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-03-13. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-09.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-02-09 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de dispositifs médicaux stériles, implantables ou non, nécessaires à l activité des services et des blocs opératoires des établissements membres du GHT Vendée. Les consommables associés et les ancillaires de pose font également partie intégrante du marché.
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Consommables médicaux 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de dispositifs médicaux stériles, implantables ou non, nécessaires à l'activité des services et des blocs opératoires des établissements membres du GHT Vendée. Les consommables associés et les ancillaires de pose font également partie intégrante du marché. (43 lots)
Description du marché:
Informations complémentaires:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Prestations fournisseur
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-13 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: se reporter au règlement de consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CHD VENDEE - Etablissement support du GHT Vendée
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Les Oudairies
Code postal: 85925 cedex 9
Commune postale: La Roche sur Yon
Région: Vendée 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction des Ressources Matérielles - Cellule juridique des contrats de la commande publique
Courrier électronique: emilie.drouet@ght85.fr 📧
Téléphone: +33 251446103 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette BP 24111
Code postal: 44041 cedex 01
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 255101002 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2024/S 031-089691 (2024-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de dispositifs médicaux stériles, implantables ou non, nécessaires à l activité des services et des blocs opératoires des établissements membres du GHT Vendée. Les consommables associés et les ancillaires de pose font également partie intégrante du marché.
Numéro de référence:
2024_SAN_GHT_001
Brève description:
Fourniture de dispositifs médicaux stériles, implantables ou non, nécessaires à l activité des services et des blocs opératoires des établissements membres du GHT Vendée. Les consommables associés et les ancillaires de pose font également partie intégrante du marché.
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Produits/services: Consommables médicaux 📦
Description
Identifiant interne:
La consultation est constituée de 43 lots
Titre: Fourniture de dispositifs médicaux stériles, implantables ou non, nécessaires à l'activité des services et des blocs opératoires des établissements membres du GHT Vendée. Les consommables associés et les ancillaires de pose font également partie intégrante du marché. (43 lots)
Description du marché:
Fourniture de dispositifs médicaux stériles, implantables ou non, nécessaires à l'activité des services et des blocs opératoires des établissements membres du GHT Vendée. Les consommables associés et les ancillaires de pose font également partie intégrante du marché. (43 lots)
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La durée des marchés est prévue ainsi :
Les lots DM (lots 1 à 30) : les marchés débuteront à compter du 1er juillet 2024 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 30 novembre 2025. Ils sont reconductibles tacitement pour 2 nouvelles périodes de 12 mois soit jusqu'au 30 novembre 2027.
Les lots DMI (lots 31 à 43) : les marchés débuteront à compter du 1er juillet 2024 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 28 février 2026. Ils seront reconductibles tacitement pour 1 nouvelles périodes de 12 mois soit jusqu'au 28 février 2027.
Des présentations de produits se dérouleront au regard des résultats des premières évaluations des offres.
Les produits déjà testés ou déjà utilisés au CHD Vendée ne feront pas l'objet de nouveaux essais.
Les candidats ne doivent pas envoyer les échantillons avant d'avoir impérativement obtenu l'accord du pharmacien référent.
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Critère de qualité (nom): Prestations fournisseur
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Le candidat peut faire une offre sur un ou plusieurs lots. Chaque lot sera attribué séparément et dans son intégralité.
Le CHD Vendée établissement support du GHT Vendée se réserve la possibilité d'attribuer un ou plusieurs lots à un même soumissionnaire.
La présentation d'offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus n'est pas autorisée.
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Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-13 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: se reporter au règlement de consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CHD VENDEE - Etablissement support du GHT Vendée
Numéro d'enregistrement national:
26850242400016
Adresse postale: Les Oudairies
Code postal: 85925 cedex 9
Commune postale: La Roche sur Yon
Région: Vendée 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction des Ressources Matérielles - Cellule juridique des contrats de la commande publique
Courrier électronique: emilie.drouet@ght85.fr 📧
Téléphone: +33 251446103 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le CHD Vendée se réserve le droit d'apporter des rectifications non substantielles sur les documents de consultation jusqu'à 6 jours avant le délai de réception des offres. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet.
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Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
17440005100010
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette BP 24111
Code postal: 44041 cedex 01
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 255101002 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Le candidat a la possibilité d'introduire
- Un référé précontractuel (article L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative) jusqu'à la signature du contrat ;
- Un référé contractuel (article L 511-13 à L.551-23 du Code de justice administrative) à compter de la signature du contrat et au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution ;
- Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les deux mois suivant la publication de l'avis d'attribution.
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