FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES : DISPOSITIFS MEDICAUX IMPLANTABLES ET DISPOSITIFS MEDICAUX SPECIALISES
Chu de grenoble alpes
FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES : DISPOSITIFS MEDICAUX IMPLANTABLES ET DISPOSITIFS MEDICAUX SPECIALISES
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-11-08. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-26.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-26 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de dispositifs medicaux steriles : dispositifs medicaux implantables et dispositifs medicaux specialises
Brève description:
Produits/services: Consommables médicaux 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 à 689 : DISPOSITIFS MEDICAUX IMPLANTABLES ET DISPOSITIFS MEDICAUX SPECIALISES
Description du marché: Lot 1 à 689 : voir description détaillée dans le catalogue des besoins
Informations complémentaires:
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère relatif à la qualité technique du produit : Appréciée au regard de la qualité du produit (mémoire technique, fiches techniques, tests, échantillons, spécimens, démonstration et évaluation clinique), de l'étendue de la gamme, sur sa conformité aux règlementations, sur ses réponses au document « cadre de réponse » et au CCTP
Critère de qualité (pondération): 65
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Critère relatif à la valeur environnementale: Ce sous-critère sera apprécié sur la base des informations fournies par le soumissionnaire à l'item 6 du document « cadre de réponse ».
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-08 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 240 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Liste et brève description des règles et critères:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chu de grenoble alpes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Cs 10217
Code postal: 38043
Commune postale: Grenoble cedex 09
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@chu-grenoble.fr 📧
Téléphone: +33 476766859 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2619796&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2619796&orgAcronyme=x7c 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 place verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 189-583091 (2024-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de dispositifs medicaux steriles : dispositifs medicaux implantables et dispositifs medicaux specialises
Brève description:
FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES : DISPOSITIFS MEDICAUX IMPLANTABLES ET DISPOSITIFS MEDICAUX SPECIALISES
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Consommables médicaux 📦
Description
Identifiant interne:
1
Titre: Lot 1 à 689 : DISPOSITIFS MEDICAUX IMPLANTABLES ET DISPOSITIFS MEDICAUX SPECIALISES
Description du marché: Lot 1 à 689 : voir description détaillée dans le catalogue des besoins
Informations complémentaires:
Marché conclu du 01/06/2025 au 31/05/2026 reconductible trois fois tacitement trois fois.
Montant maximum par lot fixé annuellement par lot : voir catalogue des besoins.
Les lots 237 et 279 seront attribués à deux titulaires.
Le lot 353 sera attribué à trois titulaires.
Une présentation des produits doit être organisé par les candidats avant le 31/01/2025
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Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère relatif à la qualité technique du produit : Appréciée au regard de la qualité du produit (mémoire technique, fiches techniques, tests, échantillons, spécimens, démonstration et évaluation clinique), de l'étendue de la gamme, sur sa conformité aux règlementations, sur ses réponses au document « cadre de réponse » et au CCTP
Critère de qualité (pondération): 65
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Critère relatif à la valeur environnementale: Ce sous-critère sera apprécié sur la base des informations fournies par le soumissionnaire à l'item 6 du document « cadre de réponse ».
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-08 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 240 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Liste des principales références hospitalières actuelles (établissements de santé clients), indiquant la gamme de produits concernée
Situation économique et financière
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Situation juridique de l'entreprise: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-11 du Code de la commande publique
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chu de grenoble alpes
Numéro d'enregistrement national:
26380030200014
Adresse postale: Cs 10217
Code postal: 38043
Commune postale: Grenoble cedex 09
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@chu-grenoble.fr 📧
Téléphone: +33 476766859 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2619796&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2619796&orgAcronyme=x7c 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national:
17380005300014
Adresse postale: 2 place verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à l. 55112 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA.Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 4211 à R. 4217 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 189-583091 (2024-09-26)
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