L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les établissements bénéficiaires du marché sont précisés ci-dessous : - Les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg - Le Centre Hospitalier d'Haguenau - Le Centre Hospitalier de Wissembourg - L'Etablissement public de Santé Alsace-Nord (EPSAN) de Brumath - Le Centre Hospitalier Sainte Catherine de Saverne
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-04-24.
L'appel d'offres a été publié le 2024-03-22.
Avis de marché (2024-03-22) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de dispositifs médicaux non stériles pour les fonctions respiratoires
Numéro de référence: 829_2023_SK
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Les établissements bénéficiaires du marché sont précisés ci-dessous :
- Les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg
- Le Centre Hospitalier d'Haguenau
- Le Centre Hospitalier de Wissembourg
- L'Etablissement public de Santé Alsace-Nord (EPSAN) de Brumath
- Le Centre Hospitalier Sainte Catherine de Saverne
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Consommables médicaux📦
Valeur estimée hors TVA: 454 809 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 10
1️⃣
Description du marché:
“Spiromètre d'entrainement inspiration/expiration<br/>”
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux📦
Lieu d'exécution: Bas-Rhin🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-10-24 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Spiromètre d'entrainement à inspiration<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“kit de souffle et accessoires
<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Masque d'anesthésie réutilisable<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Masque facial VNI intégral réutilisable et accessoires<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Chambre d'inhalation<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Bocal d'aspiration réutilisable pour drainage cardiaque et accessoires<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Nébuliseur <br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Accessoires et consommables pour spiromètres SPIROSCOUT<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Accessoires et consommables pour les appareils FeNO+<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-24 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-24 12:01:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Strasbourg
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Voir le règlement de consultation” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Voir le règlement de consultation” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Voir le règlement de consultation” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Financement par le budget de l'établissement bénéficiaire
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 1562746
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Téléphone: 0388212323📞
Fax: 0388364466 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 1562745
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Téléphone: 0388212323📞
Fax: 0388364466 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 060-177780 (2024-03-22)