FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX IMPLANTABLES POUR OSTEOSYNTHESE ET MISE A DISPOSITION DES ANCILLAIRES ASSOCIES
Hospices Civils de Lyon - Direction des Achats GHT VAL RHONE CENTRE
FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX IMPLANTABLES POUR OSTEOSYNTHESE ET MISE A DISPOSITION DES ANCILLAIRES ASSOCIES
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-03-13. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-05.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels › Produits pharmaceutiques
- • Suppléance orthopédique › Matériel d'ostéosynthèse
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-02-05 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de dispositifs medicaux implantables pour osteosynthese et mise a disposition des ancillaires associes
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Produits pharmaceutiques 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Allotissement de l'appel d'offres
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Matériel d'ostéosynthèse
📦
Durée de l'accord: 39 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-07-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Renouvellement: au cours de la dernière année d'exécution du contrat
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur Technique Pondération à 60%
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-13 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 240 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-03-13 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Voir Réglement de Consultation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Hospices Civils de Lyon - Direction des Achats GHT VAL RHONE CENTRE
Numéro d'enregistrement national:
Département: Département Achats Produits de Santé
Adresse postale: 45 rue Villon
Code postal: 69373
Commune postale: Lyon Cedex 08
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction des Achats
Courrier électronique: pc.services-des-marches@chu-lyon.fr 📧
Téléphone: 0000000000 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.talyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0000000000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 026-077976 (2024-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de dispositifs medicaux implantables pour osteosynthese et mise a disposition des ancillaires associes
Numéro de référence:
24 lots
Brève description:
FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX IMPLANTABLES POUR OSTEOSYNTHESE ET MISE A DISPOSITION DES ANCILLAIRES ASSOCIES
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits pharmaceutiques 📦
Description
Identifiant interne:
24 LOTS
Titre: Allotissement de l'appel d'offres
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Fourniture de dispositifs médicaux implantables pour ostéosynthèse et mise à disposition des ancillaires associés
Informations complémentaires:
-Lot 1:Clou trochantérique avec vis permettant d'injecter du ciment
-Lot 2:Clou antiinfectieux revêtu pour fémur et tibia
-Lot 3:Clou intramédullaire huméral droit
-Lot 4:Plaques en inox pour fracture du fémur, du tibia et de la fibula avec vis verrouillées, vis corticales, vis de compression et rondelles associées
-Lot 5:Plaques en titane pour fracture du fémur, du tibia et de la fibula avec vis verrouillées, vis corticales, vis de vis de compression et rondelles associées
-Lot 6:Plaque gros fragment en titane pour humérus
-Lot 7:Plaque titane stérile standard et à crochet avec vis stérile et non stérile pour fracture de la clavicule
-Lot 8:Plaque et vis pour fracture de la main non stériles
-Lot 9:Clou d'ostéosynthèse centromédullaire pédiatrique anatomique avec double béquillage, diamètres 7 à 12 mm
-Lot 10:Plaques pédiatriques et vis associées
-Lot 11:Broche de Métaizeau non stérile de 1,5 mm à 4,5mm acier et titane
-Lot 12:Vis avant pied, diamètre environ 2,1mm, 2,5mm à 3,0mm, et broche associée
-Lot 13:Vis biseautée, diamètre environ 2,0mm, 3,5mm à 4,0mm et broche associée
-Lot 14:Vis sécables de type WEIL
-Lot 15:Agrafe de varisation pour P1 Hallux lisse et de préférence en inox
-Lot 16:Agrafe de varisation pour P1 Hallux crantée
-Lot 17:Plaque et vis verrouillée pour arthrodèse de l'hallux et reprise
-Lot 18:Plaque et vis verrouillée pour arthrodèse de l'hallux et reprise
-Lot 19:Implant interphalangien (d'orteils) métallique
-Lot 20:Implant interphalangien (d'orteils) non métallique (type peek)
-Lot 21:Vis de compression (filetage non continu) et de neutralisation (filetage continu) en diamètre 4,5 à 5mm et 6,5 à 7,5mm pour chirurgie du médio pied et de l'arrière pied
-Lot 22:Vis de compression (filetage non continu) et de neutralisation (filetage continu) en diamètre 4,5 à 5mm et 6,5 à 7,5mm pour chirurgie du médio pied et de l'arrière pied
-Lot 23:Fraise percutanée stérile pour chirurgie percutanée du pied, Shannon 2mm x 12mm (DMMO et Akin), chevron percut 2mm x 20mm (Chevron percut), 3mm x 20mm (Calcanéum), Wedge 3,1 x 13mm (chelectomie) et toute autre taille, non captive d'un type de moteur
-Lot 24:Fraise percutanée stérile pour chirurgie percutanée du pied, Shannon 2mm x 12mm (DMMO et Akin), chevron percut 2mm x 20mm (Chevron percut), 3mm x 20mm (Calcanéum), Wedge 3,1 x 13mm (chelectomie) et toute autre taille, non captive d'un type de moteur
Le marché est conclu pour une période ferme à compter du 01/07/2024 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. Cette période se terminera le 30/09/2025.
Le marché pourra tacitement être reconduit 2 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/09/2027. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction.
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Durée de l'accord: 39 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-07-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Renouvellement: au cours de la dernière année d'exécution du contrat
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur Technique Pondération à 60%
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-13 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 240 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-03-13 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Voir Réglement de Consultation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Hospices Civils de Lyon - Direction des Achats GHT VAL RHONE CENTRE
Numéro d'enregistrement national:
26690027300019
Département: Département Achats Produits de Santé
Adresse postale: 45 rue Villon
Code postal: 69373
Commune postale: Lyon Cedex 08
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction des Achats
Courrier électronique: pc.services-des-marches@chu-lyon.fr 📧
Téléphone: 0000000000 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
17690111400403
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.talyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0000000000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des
articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé
au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les
conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en
contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les
2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 026-077976 (2024-02-05)
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