Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les quantités indiquées dans le catalogue des besoins sont celles d'une période de 12 mois, et sont données à titre indicatif sous réserve que l'économie du marché ne soit pas modifiée : - Par des innovations thérapeutiques - Et/ ou par des nouvelles recommandations de la matériovigilance ou de la sécurité sanitaire - Et/ ou par l'ouverture ou l'extension d'activité de nouveaux services - Et/ ou par la fermeture ou la suppression d'activité de services
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-03-01.
L'appel d'offres a été publié le 2024-01-30.
Avis de marché (2024-01-30) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de dispositifs médicaux consommables pour endoscopie digestive pour la Pharmacie du CH Pierre Oudot à Bourgoin-Jallieu
Numéro de référence: 2024ENDO
Brève description:
“Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot...”
Brève description
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les quantités indiquées dans le catalogue des besoins sont celles d'une période de 12 mois, et sont données à titre indicatif sous réserve que l'économie du marché ne soit pas modifiée : - Par des innovations thérapeutiques - Et/ ou par des nouvelles recommandations de la matériovigilance ou de la sécurité sanitaire - Et/ ou par l'ouverture ou l'extension d'activité de nouveaux services - Et/ ou par la fermeture ou la suppression d'activité de services
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Consommables médicaux📦
Valeur estimée hors TVA: 2 729 530 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 34
1️⃣
Description du marché:
“Anse a ligature de polype
Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 9 672,00 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des...”
Description du marché
Anse a ligature de polype
Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 9 672,00 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
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Informations complémentaires:
“Les sous-critères sont énoncés dans le règlement de consultation”
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux📦
Produits/services supplémentaires: Implants chirurgicaux📦
Produits/services supplémentaires: Cathéters📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-07-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Proposition d'autres tailles ou dimensions” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 25
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Sondes de compression en cas d'hemorragies digestives hautes<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 13 557,76 Euro(s)...”
Description du marché
Sondes de compression en cas d'hemorragies digestives hautes<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 13 557,76 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
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Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Pince a biopsie usage unique<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 57 770,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés...”
Description du marché
Pince a biopsie usage unique<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 57 770,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
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Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Aiguille a ponction pour echo endoscopie<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 172 280,40 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils...”
Description du marché
Aiguille a ponction pour echo endoscopie<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 172 280,40 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
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Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Catheter spray<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 23 520,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au...”
Description du marché
Catheter spray<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 23 520,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
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Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Anse pour polypectomie mixte<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 256 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés...”
Description du marché
Anse pour polypectomie mixte<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 256 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
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Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Embout distal<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 21 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au...”
Description du marché
Embout distal<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 21 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
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Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Pince pour ablation de corps etranger<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 53 244,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont...”
Description du marché
Pince pour ablation de corps etranger<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 53 244,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
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Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Guide pour prothese enterale<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 42 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés...”
Description du marché
Guide pour prothese enterale<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 42 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
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Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Catheter de dilatation a ballonnet (oesophage, pylore, colon, biliaire)<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 31 360,00...”
Description du marché
Catheter de dilatation a ballonnet (oesophage, pylore, colon, biliaire)<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 31 360,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
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Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Catheter de dilatation oesophagien a ballonnet (achalasie)<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 52 200,00 Euro(s)...”
Description du marché
Catheter de dilatation oesophagien a ballonnet (achalasie)<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 52 200,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
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Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Seringue d'inflation pour gonflage des catheters a ballon<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 33 120,00 Euro(s)...”
Description du marché
Seringue d'inflation pour gonflage des catheters a ballon<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 33 120,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
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Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Description du marché:
“Endoprothese colique non couverte<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 13 317,28 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont...”
Description du marché
Endoprothese colique non couverte<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 13 317,28 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
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Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Description du marché:
“Endoprothese duodenale non couverte<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 39 951,84 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont...”
Description du marché
Endoprothese duodenale non couverte<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 39 951,84 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
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Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Description du marché:
“Endoprothese oesophagienne partiellement couverte sans systeme anti reflux<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 26 634,56...”
Description du marché
Endoprothese oesophagienne partiellement couverte sans systeme anti reflux<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 26 634,56 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
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Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣6️⃣
Description du marché:
“Endoprothese oesophagienne partiellement couverte avec systeme anti reflux<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 13 317,28...”
Description du marché
Endoprothese oesophagienne partiellement couverte avec systeme anti reflux<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 13 317,28 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
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Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣7️⃣
Description du marché:
“Endoprothese oesophagienne totalement couverte sans systeme antireflux<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 33 293,20...”
Description du marché
Endoprothese oesophagienne totalement couverte sans systeme antireflux<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 33 293,20 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
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Numéro d'identification du lot: LOT-0017
1️⃣8️⃣
Description du marché:
“Endoprothese oesophagienne totalement couverte avec systeme antireflux<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 13 317,28...”
Description du marché
Endoprothese oesophagienne totalement couverte avec systeme antireflux<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 13 317,28 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
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Numéro d'identification du lot: LOT-0018
1️⃣9️⃣
Description du marché:
“Brosse de cytologie biliaire<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 12 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés...”
Description du marché
Brosse de cytologie biliaire<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 12 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
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Numéro d'identification du lot: LOT-0019
2️⃣0️⃣
Description du marché:
“Extracteur de calculs biliaires trilumiere a ballonnet<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 118 344,00 Euro(s)...”
Description du marché
Extracteur de calculs biliaires trilumiere a ballonnet<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 118 344,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
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Numéro d'identification du lot: LOT-0020
2️⃣1️⃣
Description du marché:
“Extracteur de calculs biliaires a panier<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 19 200,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils...”
Description du marché
Extracteur de calculs biliaires a panier<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 19 200,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
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Numéro d'identification du lot: LOT-0021
2️⃣2️⃣
Description du marché:
“Guide endoscopie pour voies biliaires<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 117 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont...”
Description du marché
Guide endoscopie pour voies biliaires<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 117 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
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Numéro d'identification du lot: LOT-0022
2️⃣3️⃣
Description du marché:
“Catheter d opacification des voies biliaires trilumiere<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 15 880,00 Euro(s)...”
Description du marché
Catheter d opacification des voies biliaires trilumiere<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 15 880,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
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Numéro d'identification du lot: LOT-0023
2️⃣4️⃣
Description du marché:
“Infundibulotome trilumiere<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 41 600,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en...”
Description du marché
Infundibulotome trilumiere<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 41 600,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
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Numéro d'identification du lot: LOT-0024
2️⃣5️⃣
Description du marché:
“Sphincterotome trilumiere<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 624 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en...”
Description du marché
Sphincterotome trilumiere<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 624 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
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Numéro d'identification du lot: LOT-0025
2️⃣6️⃣
Description du marché:
“Catheter de dilatation biliaire a ballonnet<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 23 320,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils...”
Description du marché
Catheter de dilatation biliaire a ballonnet<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 23 320,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
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Numéro d'identification du lot: LOT-0026
2️⃣7️⃣
Description du marché:
“Endoprothese biliaire metallique couverte<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 299 638,80 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils...”
Description du marché
Endoprothese biliaire metallique couverte<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 299 638,80 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
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Numéro d'identification du lot: LOT-0027
2️⃣8️⃣
Description du marché:
“Endoprothese biliaire metallique non couverte<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 66 586,40 Euro(s) H.T.<br/>Les...”
Description du marché
Endoprothese biliaire metallique non couverte<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 66 586,40 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
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Numéro d'identification du lot: LOT-0028
2️⃣9️⃣
Description du marché:
“Endoprothese biliaire plastique<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 60 885,44 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont...”
Description du marché
Endoprothese biliaire plastique<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 60 885,44 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
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Numéro d'identification du lot: LOT-0029
3️⃣0️⃣
Description du marché:
“Endoprothese pancreatique plastique<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 35 582,40 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont...”
Description du marché
Endoprothese pancreatique plastique<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 35 582,40 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
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Numéro d'identification du lot: LOT-0030
3️⃣1️⃣
Description du marché:
“Endoprothese biliopancreatique totalement couverte<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 240 000,00 Euro(s)...”
Description du marché
Endoprothese biliopancreatique totalement couverte<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 240 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
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Numéro d'identification du lot: LOT-0031
3️⃣2️⃣
Description du marché:
“Dispositif de verrouillage biliaire pour canal a biopsie<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 24 000,00 Euro(s)...”
Description du marché
Dispositif de verrouillage biliaire pour canal a biopsie<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 24 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
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Numéro d'identification du lot: LOT-0032
3️⃣3️⃣
Description du marché:
“Ballonnet pour echo endoscope<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 8 988,80 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés...”
Description du marché
Ballonnet pour echo endoscope<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 8 988,80 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0033
3️⃣4️⃣
Description du marché:
“Tubulure pour irrigation canal auxiliaire pour endoscope 75cm<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 110 600,00 Euro(s)...”
Description du marché
Tubulure pour irrigation canal auxiliaire pour endoscope 75cm<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 110 600,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0034
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-01 19:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-01 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Bourgoin-Jallieu
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat.
Le...”
Liste et brève description des critères de sélection
Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat.
Le candidat fournira, à l'appui de son offre, des spécimens conformes et en nombre stipulé dans le catalogue des besoins
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont actualisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
financement sur fonds propres (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 702260
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Téléphone: 0476429000📞
Fax: 0476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 702259
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Téléphone: 0476429000📞
Fax: 0476422269 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 022-065213 (2024-01-30)