Fourniture de dispositifs médicaux consommables pour chirurgie orthopédique et ostésynthèse - relance lot 43 suite à infructuosité - pour la Pharmacie du CH Pierre Oudot à Bourgoin-Jallieu
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Relance du lot 43 suite infructuosité : Enclouage centromedullaire fémoral verrouillable Clou trochantéro-diaphysaire Inox avec visserie. Les quantités indiquées dans le catalogue des besoins sont celles d'une période de 12 mois, et sont données à titre indicatif sous réserve que l'économie du marché ne soit pas modifiée : - Par des innovations thérapeutiques - Et/ou par des nouvelles recommandations de la matériovigilance ou de la sécurité sanitaire - Et/ou par l'ouverture ou l'extension d'activité de nouveaux services - Et/ou par la fermeture ou la suppression d'activité de services
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-04-22.
L'appel d'offres a été publié le 2024-03-22.
Avis de marché (2024-03-22) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de dispositifs médicaux consommables pour chirurgie orthopédique et ostésynthèse - relance lot 43 suite à infructuosité - pour la Pharmacie du CH Pierre Oudot à Bourgoin-Jallieu
Numéro de référence: 2024ORTHO-LOT43
Brève description:
“Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les...”
Brève description
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Relance du lot 43 suite infructuosité : Enclouage centromedullaire fémoral verrouillable Clou trochantéro-diaphysaire Inox avec visserie.
Les quantités indiquées dans le catalogue des besoins sont celles d'une période de 12 mois, et sont données à titre indicatif sous réserve que l'économie du marché ne soit pas modifiée : - Par des innovations thérapeutiques - Et/ou par des nouvelles recommandations de la matériovigilance ou de la sécurité sanitaire - Et/ou par l'ouverture ou l'extension d'activité de nouveaux services - Et/ou par la fermeture ou la suppression d'activité de services
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Relance du lot 43 suite infructuosité : Enclouage centromedullaire fémoral verrouillable Clou trochantéro-diaphysaire Inox avec visserie.
Les quantités indiquées dans le catalogue des besoins sont celles d'une période de 12 mois, et sont données à titre indicatif sous réserve que l'économie du marché ne soit pas modifiée : - Par des innovations thérapeutiques - Et/ou par des nouvelles recommandations de la matériovigilance ou de la sécurité sanitaire - Et/ou par l'ouverture ou l'extension d'activité de nouveaux services - Et/ou par la fermeture ou la suppression d'activité de services
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Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2024-07-01 📅
Date de fin: 2028-02-29 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Accessoires de fixation (broches, guides, mèches, sutures,...) à intégrer” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 25
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-22 19:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-23 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Bourgoin-Jallieu
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat.Le...”
Liste et brève description des critères de sélection
Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat.Le candidat ainsi que ses fournisseurs devront apporter la preuve de leur agrément de laboratoire pharmaceutique
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont actualisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : financement sur fonds propres (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique.
Le candidat fournira, à l'appui de son offre, des spécimens conformes et en nombre stipulé dans le catalogue des besoins
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 702260
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Téléphone: 0476429000📞
Fax: 0476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 702259
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Téléphone: 0476429000📞
Fax: 0476422269 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 060-177630 (2024-03-22)