Fourniture de denrées alimentaires Restaurants Scolaires

Ville de Segré en Anjou Bleu (49)

La fourniture de denrées alimentaires pour les restaurants scolaires pour les communes déléguées de Noyant la Gravoyère et Segre - Segré-en-Anjou Bleu

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-06-04. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-29.

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Historique des marchés publics
Date Document
2024-04-29 Avis de marché
Avis de marché (2024-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrées alimentaires Restaurants Scolaires
Brève description:
La fourniture de denrées alimentaires pour les restaurants scolaires pour les communes déléguées de Noyant la Gravoyère et Segre - Segré-en-Anjou Bleu
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Valeur estimée hors TVA: 288 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: LOT1
Titre: lot1 Produits surgelés, produits de la mer et d'eau douce
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Lot1 : Produits surgelés, produits de la mer et d'eau douce
Produits/services: Produits surgelés 📦
Durée de l'accord: 24 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: lot2 : Produits carnés frais et charcuterie
Titre: lot2 : Produits carnés frais et charcuterie
Valeur estimée hors TVA: 28 000 EUR 💰
Description du marché: lot2 : Produits carnés frais et charcuterie
Produits/services: Charcuterie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: Lot3 : Epicerie
Titre: lot3 : Epicerie
Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Description du marché: Lot3 : Epicerie
Produits/services: Épicerie fine 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: Lot4 : Produits laitiers, avicoles et ovoproduits
Titre: Lot4 : Produits laitiers, avicoles et ovoproduits
Description du marché: Lot4 : Produits laitiers, avicoles et ovoproduits
Produits/services: Produits laitiers divers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: Lot5 : pièces de porc
Titre: Lot5 : pièces de porc
Description du marché: Lot5 : pièces de porc
Produits/services: Viande de porc 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: Lot 6 : Poisson frais
Titre: Lot 6 : Poisson frais
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Description du marché: Lot 6 : Poisson frais
Produits/services: Poissons 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: Lot7 : Pièces de bœuf
Titre: Lot7 : Pièces de bœuf
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Description du marché: Lot7 : Pièces de bœuf
Produits/services: Viande de bœuf 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: Lot 8 : Volailles
Titre: Lot 8 : Volailles
Description du marché: Lot 8 : Volailles
Produits/services: Volaille fraîche 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: Lot9 : Légumes et frais frais bion ou non traités
Titre: Lot9 : Légumes et frais frais bion ou non traités
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description du marché: Lot9 : Légumes et frais frais bion ou non traités
Produits/services: Légumes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Description
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire 🏙️
Adresse postale: Restaurant scolaire des Pierres Bleues 3 Rue Cloteau bas Segré
Restaurant scolaire Dolto Fontaine 14 Rue Fernand Rossignol Segré
Restaurant scolaire René Brossard 21 Rue Constant Gérard Noyant la Gravoyère
Code postal: 49500
Ville: Segre-en-anjou bleu
Pays: France 🇫🇷

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-04 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-06 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 10
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Date d'ouverture: 2024-06-06 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-05-28 12:00:00 📅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Voir article 15 du RC
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Segré en Anjou Bleu (49)
Numéro d'enregistrement national: 20006542300010
Adresse postale: 1 Rue de la Madeleine
Code postal: 49500
Commune postale: Segré-en-Anjou Bleu
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: francoise.cocandeau@segreenanjoubleu.fr 📧
Téléphone: +33 241929233 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://segreenanjoubleu.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches.securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches.securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 085-258260 (2024-04-29)
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