Fourniture de denrées alimentaires
GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE GROUPEMENT REGIONAL D'ACHATS MULTI SEGMENTS - GCS GRAM
Le présent appel d'offres a pour objet la fourniture de denrées alimentaires répondant aux besoins des établissements membres du GCS GRAM qui se sont engagés.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-08-05. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-02.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-02 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrées alimentaires
Brève description:
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Manger mains IDDSI 4 et 5
Description du marché: Manger mains IDDSI 4 et 5
Informations complémentaires:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Voir article 10.2 du règlement de consultation
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Coût global du lot
Critère de coût (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Manger main viandes et poissons frais
Description du marché: Manger main viandes et poissons frais
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Dessert frais
Description du marché: Dessert frais
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Légumes et féculents surgelés
Description du marché: Légumes et féculents surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viandes et poissons surgelé
Description du marché: Viandes et poissons surgelé
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Plat complet formé surgelé
Description du marché: Plat complet formé surgelé
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Féculent frais
Description du marché: Féculent frais
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Légumes frais
Description du marché: Légumes frais
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Repas complets ou style duo, texture purée lisse iddsi 4 surgelé
Description du marché: Repas complets ou style duo, texture purée lisse iddsi 4 surgelé
Informations complémentaires:
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Coût
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entrées texture purée lisse iddsi 4 surgelé
Description du marché: Entrées texture purée lisse iddsi 4 surgelé
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Repas texture purée lisse iddsi 4 sans sel surgelé
Description du marché: Repas texture purée lisse iddsi 4 sans sel surgelé
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: repas HP/HC texture purée lisse iddsi 4 sans sel surgelé
Description du marché: repas HP/HC texture purée lisse iddsi 4 sans sel surgelé
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Repas complets sans sel surgelé
Description du marché: Repas complets sans sel surgelé
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: divers texture purée lisse iddsi 4 surgelé
Description du marché: divers texture purée lisse iddsi 4 surgelé
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Légumes et herbes 4ème gamme sous vide ou atmosphère non-modifié - lot réservé ESAT - Nord-pas-de-Calais
Description du marché:
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-05 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Imprimé DC2 (déclaration du candidat) ou équivalent,
Capacité technique et professionnelle
Motif d'exclusion: Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Description des motifs d'exclusion: se référer à l'article 5 du règlement de consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Groupement de cooperation sanitaire groupement regional d'achats multi segments - gcs gram
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 60021
Commune postale: Beauvais cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cellulemarches@ch-beauvais.fr 📧
Téléphone: 0344112572 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_BWUB2_K_ze 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_BWUB2_K_ze 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Amiens
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.amiens@juradm.fr 📧
Téléphone: 0322336170 📞
Fax: 0322336171 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2024/S 129-398695 (2024-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrées alimentaires
Brève description:
Le présent appel d'offres a pour objet la fourniture de denrées alimentaires répondant aux besoins des établissements membres du GCS GRAM qui se sont engagés.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Manger mains IDDSI 4 et 5
Description du marché: Manger mains IDDSI 4 et 5
Informations complémentaires:
Montant maximum sur toute la durée du marché : 200 000 € HT.
L'accord-cadre est passé pour une période ferme de 24 mois, à compter du 1er octobre 2024. Il est reconductible jusqu'à 2 fois 12 mois, tacitement, pour une durée totale (période initiale et reconductions successives) de 48 mois.
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Critère de qualité (nom): Voir article 10.2 du règlement de consultation
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Coût global du lot
Critère de coût (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Manger main viandes et poissons frais
Description du marché: Manger main viandes et poissons frais
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Dessert frais
Description du marché: Dessert frais
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Légumes et féculents surgelés
Description du marché: Légumes et féculents surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Viandes et poissons surgelé
Description du marché: Viandes et poissons surgelé
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Plat complet formé surgelé
Description du marché: Plat complet formé surgelé
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Féculent frais
Description du marché: Féculent frais
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Légumes frais
Description du marché: Légumes frais
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: Repas complets ou style duo, texture purée lisse iddsi 4 surgelé
Description du marché: Repas complets ou style duo, texture purée lisse iddsi 4 surgelé
Informations complémentaires:
Montant maximum sur toute la durée du marché : 80 000 € HT.
L'accord-cadre est passé pour une période ferme de 24 mois, à compter du 1er octobre 2024. Il est reconductible jusqu'à 2 fois 12 mois, tacitement, pour une durée totale (période initiale et reconductions successives) de 48 mois.
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Critère de coût (nom): Coût
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Entrées texture purée lisse iddsi 4 surgelé
Description du marché: Entrées texture purée lisse iddsi 4 surgelé
Informations complémentaires:
Montant maximum sur toute la durée du marché : 20 000 € HT.
L'accord-cadre est passé pour une période ferme de 24 mois, à compter du 1er octobre 2024. Il est reconductible jusqu'à 2 fois 12 mois, tacitement, pour une durée totale (période initiale et reconductions successives) de 48 mois.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: Repas texture purée lisse iddsi 4 sans sel surgelé
Description du marché: Repas texture purée lisse iddsi 4 sans sel surgelé
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
12
Titre: repas HP/HC texture purée lisse iddsi 4 sans sel surgelé
Description du marché: repas HP/HC texture purée lisse iddsi 4 sans sel surgelé
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
13
Titre: Repas complets sans sel surgelé
Description du marché: Repas complets sans sel surgelé
Informations complémentaires:
Montant maximum sur toute la durée du marché : 40 000 € HT.
L'accord-cadre est passé pour une période ferme de 24 mois, à compter du 1er octobre 2024. Il est reconductible jusqu'à 2 fois 12 mois, tacitement, pour une durée totale (période initiale et reconductions successives) de 48 mois.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
14
Titre: divers texture purée lisse iddsi 4 surgelé
Description du marché: divers texture purée lisse iddsi 4 surgelé
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
15
Titre: Légumes et herbes 4ème gamme sous vide ou atmosphère non-modifié - lot réservé ESAT - Nord-pas-de-Calais
Description du marché:
Légumes et herbes 4ème gamme sous vide ou atmosphère non-modifié lot réservé ESAT - Nord-pas-de-Calais
Informations complémentaires:
Montant maximum sur toute la durée du marché :
3 200 000 € HT.
L'accord-cadre est passé pour une période ferme de 24 mois, à compter du 1er octobre 2024. Il est reconductible jusqu'à 2 fois 12 mois, tacitement, pour une durée totale (période initiale et reconductions successives) de 48 mois.
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Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-05 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Imprimé DC2 (déclaration du candidat) ou équivalent,
Capacité technique et professionnelle
(description des effectifs du candidat, description de l'équipement technique, etc.…).
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Description des motifs d'exclusion: se référer à l'article 5 du règlement de consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Groupement de cooperation sanitaire groupement regional d'achats multi segments - gcs gram
Numéro d'enregistrement national:
13002115700016
Code postal: 60021
Commune postale: Beauvais cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cellulemarches@ch-beauvais.fr 📧
Téléphone: 0344112572 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_BWUB2_K_ze 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_BWUB2_K_ze 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif
Numéro d'enregistrement national:
17800005500016
Commune postale: Amiens
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.amiens@juradm.fr 📧
Téléphone: 0322336170 📞
Fax: 0322336171 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Recours en référé précontractuel, avant la signature du marché.
Recours pour excès de pouvoir avec ou sans référé suspension, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de la notification de la décision du pouvoir adjudicateur.
Recours en référé contractuel, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Recours en plein contentieux, par tout candidat évincé, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
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