Fourniture de denrées alimentaires pour les collèges de l'Ardèche et la base de loisir de Salavas (Espace Découverte Ardèche)

Département de l'Ardèche

Fourniture de denrées alimentaires : produits bruts, produits sous label de qualité et bio, produits sans OGM

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-02-15. L'appel d'offres a été publié le 2024-01-18.

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Historique des marchés publics
Date Document
2024-01-18 Avis de marché
Avis de marché (2024-01-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrées alimentaires pour les collèges de l'Ardèche et la base de loisir de Salavas (Espace Découverte Ardèche)
Numéro de référence: 2023DE01
Brève description:
Fourniture de denrées alimentaires : produits bruts, produits sous label de qualité et bio, produits sans OGM
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 12

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Epicerie, boisson
Description du marché:
Produits d'épicerie et boisson : produits bruts, produits sous label de qualité avec des conditionnements adaptés aux volumes demandés. Petit économat
Produits/services supplémentaires:
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-04-15 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Epicerie BIO
Description du marché:
Produits d'épicerie : produits bruts, produits sous label de qualité et BIO avec des conditionnements adaptés aux volumes demandés
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Jus de fruits en bouteilles, produits à base de châtaigne, compotes et vin
Description du marché: Produits sous label qualité et Bio
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Surgelés
Description du marché:
Produits surgelés : produits bruts le plus souvent non cuisinés, produits sous label de qualité et bio avec des conditionnements adaptés aux volumes demandés
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Autres produits de crèmerie
Description du marché:
Fromages et ovoproduits, desserts, produits sous label de qualité avec des conditionnements adaptés aux volumes demandés
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Produits de crèmerie
Description du marché:
Crémerie et produits frais, produits sous label de qualité et bio avec des conditionnements adaptés aux volumes demandés
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Volaille fraîche
Description du marché:
Produits bruts, bio, produits sous label de qualité avec des portions adaptées au public scolaire concerné
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Boucherie saucisserie
Description du marché:
Produits sous label de qualité avec des portions adaptées au public scolaire concerné
Produits/services supplémentaires:
Viande 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Charcuterie Traiteur
Description du marché:
Produits avec des portions et sélection de produits adaptés au public scolaire concerné
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Produits de la mer
Description du marché:
Produits bruts, produits sous label de qualité avec des portions adaptées au public scolaire concerné
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Poisson frais d'eau douce
Description du marché: Produits bruts avec des portions adaptées au public scolaire concerné
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Fruits et légumes frais et 4ème et 5ème gamme dont BIO
Description du marché: Fruits et légumes frais, bruts
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-02-15 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-02-15 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
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Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de l'Ardèche
Numéro d'enregistrement national: 22070001700019
Adresse postale: Quartier de la Chaumette
Code postal: 07007
Commune postale: Privas
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Olivier AMRANE
Courrier électronique: commandepublique@ardeche.fr 📧
Téléphone: 0475667707 📞
URL: http://www.ardeche.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1403328 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1403328 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 1399753
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 014-038269 (2024-01-18)
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