FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LES CENTRES DE VACANCES DE MORILLON ET PENTHIEVRE
Mairie de Choisy Le Roi
La présente consultation concerne la fourniture de denrées alimentaires nécessaires au fonctionnement des centres de vacances de Morillon et Penthièvre de la ville de Choisy-le-Roi. Le présent marché est un accord cadre à bons de commande à prix unitaire sans montant minimum et avec un montant maximum annuel en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du Code de la commande publique. Les montants maximum annuels sont indiqués dans le règlement de la consultation. L'accord-cadre est conclu à compter du 01/01/2025 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 01/01/2025 jusqu'au 31/12/2025. L'accord-cadre peut être reconduit tacitement à compter du 1er janvier 2026 jusqu'à son terme. Le nombre de reconduction maximum est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Les critères de jugement des offres sont indiqués dans le règlement de la consultation. L'accord cadre est financé sur le budget de la commune. Le DCE est téléchargeable uniquement sur le profil acheteur achatpublic.com. Les plis sont obligatoirement envoyés par voie dématérialisée via achatpublic.com
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-18. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-12.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Produits agricoles et produits de l'horticulture › Produits agricoles, produits de la culture maraîchère et de l'horticulture commerciale
- • Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits alimentaires divers
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-12 | Avis de marché |
| 2024-10-14 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrees alimentaires pour les centres de vacances de morillon et penthievre
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 13
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 13
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 Épicerie pour le centre de vacances de Morillon
Description du marché: Lot 1 Épicerie pour le centre de vacances de Morillon
Durée de l'accord: 48 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 Fruits et légumes frais pour le centre de vacances de Morillon
Description du marché: Lot 2 Fruits et légumes frais pour le centre de vacances de Morillon
Produits/services: Produits agricoles, produits de la culture maraîchère et de l'horticulture commerciale 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 3 Beurres - oeufs - Laitage pour le centre de vacances de Morillon
Description du marché: Lot 3 Beurres - oeufs - Laitage pour le centre de vacances de Morillon
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 4 Fromages pour le centre de vacances de Morillon
Description du marché: Lot 4 Fromages pour le centre de vacances de Morillon
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 5 Surgelés pour le centre de vacances de Morillon
Description du marché: Lot 5 Surgelés pour le centre de vacances de Morillon
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 6 Pains et viennoiseries pour le centre de vacances de Morillon
Description du marché: Lot 6 Pains et viennoiseries pour le centre de vacances de Morillon
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 7 Viandes fraîches et charcuterie pour le centre de vacances de Morillon
Description du marché: Lot 7 Viandes fraîches et charcuterie pour le centre de vacances de Morillon
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 8 Épicerie pour le centre de vacances de Penthièvre
Description du marché: Lot 8 Épicerie pour le centre de vacances de Penthièvre
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 9 Fruits et légumes frais pour le centre de vacances de Penthièvre
Description du marché: Lot 9 Fruits et légumes frais pour le centre de vacances de Penthièvre
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 10 Beurres - oeufs - Laitage pour le centre de vacances de Penthièvre
Description du marché: Lot 10 Beurres - oeufs - Laitage pour le centre de vacances de Penthièvre
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 11 Surgelés pour le centre de vacances de Penthièvre
Description du marché: Lot 11 Surgelés pour le centre de vacances de Penthièvre
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 12 Pains et viennoiseries pour le centre de vacances de Penthièvre
Description du marché: Lot 12 Pains et viennoiseries pour le centre de vacances de Penthièvre
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 13 Viandes fraîches et charcuterie pour le centre de vacances de Penthièvre
Description du marché: Lot 13 Viandes fraîches et charcuterie pour le centre de vacances de Penthièvre
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-18 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Choisy Le Roi
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: PLACE Gabriel Peri
Code postal: 94607
Commune postale: Choisy le roi
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics.choisy@choisyleroi.fr 📧
Téléphone: 0148924188 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national:
Département: 43 rue du Général de Gaulle
Code postal: 77008
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2024/S 180-554883 (2024-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrees alimentaires pour les centres de vacances de morillon et penthievre
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture de denrées alimentaires nécessaires au fonctionnement des centres de vacances de Morillon et Penthièvre de la ville de Choisy-le-Roi.
Le présent marché est un accord cadre à bons de commande à prix unitaire sans montant minimum et avec un montant maximum annuel en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du Code de la commande publique. Les montants maximum annuels sont indiqués dans le règlement de la consultation.
L'accord-cadre est conclu à compter du 01/01/2025 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 01/01/2025 jusqu'au 31/12/2025. L'accord-cadre peut être reconduit tacitement à compter du 1er janvier 2026 jusqu'à son terme. Le nombre de reconduction maximum est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Les critères de jugement des offres sont indiqués dans le règlement de la consultation. L'accord cadre est financé sur le budget de la commune.
Le DCE est téléchargeable uniquement sur le profil acheteur achatpublic.com. Les plis sont obligatoirement envoyés par voie dématérialisée via achatpublic.com
Afficher plus
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 13
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 13
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot 1 Épicerie pour le centre de vacances de Morillon
Description du marché: Lot 1 Épicerie pour le centre de vacances de Morillon
Durée de l'accord: 48 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot 2 Fruits et légumes frais pour le centre de vacances de Morillon
Description du marché: Lot 2 Fruits et légumes frais pour le centre de vacances de Morillon
Produits/services: Produits agricoles, produits de la culture maraîchère et de l'horticulture commerciale 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Lot 3 Beurres - oeufs - Laitage pour le centre de vacances de Morillon
Description du marché: Lot 3 Beurres - oeufs - Laitage pour le centre de vacances de Morillon
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Lot 4 Fromages pour le centre de vacances de Morillon
Description du marché: Lot 4 Fromages pour le centre de vacances de Morillon
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Lot 5 Surgelés pour le centre de vacances de Morillon
Description du marché: Lot 5 Surgelés pour le centre de vacances de Morillon
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Lot 6 Pains et viennoiseries pour le centre de vacances de Morillon
Description du marché: Lot 6 Pains et viennoiseries pour le centre de vacances de Morillon
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Lot 7 Viandes fraîches et charcuterie pour le centre de vacances de Morillon
Description du marché: Lot 7 Viandes fraîches et charcuterie pour le centre de vacances de Morillon
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Lot 8 Épicerie pour le centre de vacances de Penthièvre
Description du marché: Lot 8 Épicerie pour le centre de vacances de Penthièvre
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: Lot 9 Fruits et légumes frais pour le centre de vacances de Penthièvre
Description du marché: Lot 9 Fruits et légumes frais pour le centre de vacances de Penthièvre
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Lot 10 Beurres - oeufs - Laitage pour le centre de vacances de Penthièvre
Description du marché: Lot 10 Beurres - oeufs - Laitage pour le centre de vacances de Penthièvre
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: Lot 11 Surgelés pour le centre de vacances de Penthièvre
Description du marché: Lot 11 Surgelés pour le centre de vacances de Penthièvre
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
12
Titre: Lot 12 Pains et viennoiseries pour le centre de vacances de Penthièvre
Description du marché: Lot 12 Pains et viennoiseries pour le centre de vacances de Penthièvre
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
13
Titre: Lot 13 Viandes fraîches et charcuterie pour le centre de vacances de Penthièvre
Description du marché: Lot 13 Viandes fraîches et charcuterie pour le centre de vacances de Penthièvre
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-18 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Choisy Le Roi
Numéro d'enregistrement national:
21940022300018
Adresse postale: PLACE Gabriel Peri
Code postal: 94607
Commune postale: Choisy le roi
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics.choisy@choisyleroi.fr 📧
Téléphone: 0148924188 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national:
17770704900017
Département: 43 rue du Général de Gaulle
Code postal: 77008
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2024/S 180-554883 (2024-09-12)
Avis de marché (2024-10-14)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-24 10:00:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 07eebe7e-0b2f-4f7a-9911-fd8a2a65971f-01
Source: OJS 2024/S 201-620759 (2024-10-14)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-24 10:00:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 07eebe7e-0b2f-4f7a-9911-fd8a2a65971f-01
Source: OJS 2024/S 201-620759 (2024-10-14)
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