Fourniture de denrées alimentaires pour le Centre Communal d'Action Sociale de Toulon

CCAS de Toulon

La présente consultation donnera lieu pour chaque lot à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Les montants estimés de chaque lot correspondent aux montants des masses annuelles hors taxes (HT) maxi. Consommations antérieures : Les informations sur les consommations et commandes antérieures sont indiquées en annexes selon deux sources : SOPICO (logiciel de gestion des bons de commande) et SIGF (logiciel de gestion financière). Réservation de marchés : Les lots n°10 et 12 sont des marchés réservés à des structures de travail protégé et adapté (STPA) qui emploient des travailleurs handicapés conformément aux articles R2113-7 et L2113-12 du code de la commande publique et L. 5213-13 du code du travail. Des échantillons sont demandés. Ils doivent parvenir au service U.P.C. du CCAS de Toulon conformément à l'article 2.4 du présent document

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-06-25. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-24.

Qui ?

• CCAS de Toulon

Qu'est-ce que c'est ?

• Boissons, tabac et produits connexes › Vins
• Fruits, légumes et produits connexes › Fruits et légumes transformés
• Produits agricoles, de la chasse et de la pêche › Poissons, crustacés et produits aquatiques
• Produits alimentaires divers › Produits nutritionnels spéciaux
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits laitiers
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
• Pâtisserie et gâteaux › Pâtisserie
• Viande › Viande bovine
• Viande › Viande de porc
• Viande › Volaille

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-05-24	Avis de marché

Avis de marché (2024-05-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrées alimentaires pour le Centre Communal d'Action Sociale de Toulon
Numéro de référence: 2024017
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 18

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Produits surgelés ou congelés (Conventionnel, AB, SIQO)
Description du marché:

Produits surgelés ou congelés (Conventionnel, AB, SIQO)

Produits/services supplémentaires: Produits surgelés 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:

Le marché public est conclu pour une période initiale de 15 mois à compter du 1er octobre 2024 jusqu'au 31 décembre 2025. Il est ensuite reconductible de manière tacite deux fois pour une durée de 12 mois sous réserve de ne pas être dénoncé par le Ccas trois mois au moins avant l'échéance par lettre recommandée avec accusé de réception

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): 3. Les conditions de commercialisation et de distribution
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Viandes de boucherie, frais ou réfrigérés BOEUF & VEAU & AGNEAU (Conventionnel, AB, SIQO)
Description du marché:

Viandes de boucherie, frais ou réfrigérés BOEUF & VEAU & AGNEAU (Conventionnel, AB, SIQO)

Produits/services supplémentaires: Viande bovine 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Viandes de PORC, frais ou réfrigérés (Conventionnel, AB, SIQO)
Description du marché:

Viandes de PORC, frais ou réfrigérés (Conventionnel, AB, SIQO)

Produits/services supplémentaires: Viande de porc 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Viandes de VOLAILLES et LAPINS, frais ou réfrigérés (Conventionnel, AB, SIQO)
Description du marché: Viandes de VOLAILLES et LAPINS, frais ou réfrigérés (Conventionnel, AB, SIQO)
Produits/services supplémentaires: Volaille 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Charcuteries (autres que surgelés ou en conserve appertisée) : salaisons, charcuteries crues, cuite). (Conventionnel, AB, SIQO)
Description du marché:

Charcuteries (autres que surgelés ou en conserve appertisée) : salaisons, charcuteries crues, cuite). (Conventionnel, AB, SIQO)

Produits/services supplémentaires: Charcuterie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Produits de la mer ou d'eau douce (autres que surgelés ou en conserve appertisée) (Conventionnel, AB, SIQO
Description du marché:

Produits de la mer ou d'eau douce (autres que surgelés ou en conserve appertisée) (Conventionnel, AB, SIQO

Produits/services supplémentaires: Poissons, crustacés et produits aquatiques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Fruits et légumes crus et préparés 4e et 5e gamme (préparés et réfrigérés) (Conventionnel, AB, SIQO)
Description du marché:

Fruits et légumes crus et préparés 4e et 5e gamme (préparés et réfrigérés) (Conventionnel, AB, SIQO)

Produits/services supplémentaires: Fruits et légumes transformés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Fruits et légumes Frais (Conventionnel, SIQO)
Description du marché:

Fruits et légumes Frais - (Conventionnel, SIQO)

Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Fruits et légumes Frais (AB)
Description du marché: Fruits et légumes Frais AB
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Fruits et légumes Frais - Conventionnel, AB - Marché réservé
Description du marché:

Fruits et légumes Frais - Conventionnel, AB - Marché réservé

Informations complémentaires: Marché réservé
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Boissons (Conventionnelles, AB, SIQO)
Description du marché: Boissons (Conventionnelles, AB, SIQO)
Produits/services supplémentaires: Boissons, tabac et produits connexes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Vins - Marché réservé
Description du marché: Vins - Marché réservé
Produits/services supplémentaires: Vins 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Produits laitiers et avicoles (autres que surgelés) (Conventionnel, AB, SIQO)
Description du marché:

Produits laitiers et avicoles (autres que surgelés) (Conventionnel, AB, SIQO)

Produits/services supplémentaires: Produits laitiers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Pâtisserie fraiche
Description du marché: Pâtisserie fraiche
Produits/services supplémentaires: Pâtisserie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Épicerie : produits divers, fonds, compotes, fruits au sirop, biscuits, desserts, petits déjeuners (Conventionnel, AB, SIQO)
Description du marché:

Épicerie : produits divers, fonds, compotes, fruits au sirop, biscuits, desserts, petits déjeuners (Conventionnel, AB, SIQO)

Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: Eau gélifiée lyophilisée
Description du marché: Eau gélifiée lyophilisée
Produits/services supplémentaires: Produits nutritionnels spéciaux 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 17
Titre: Entrées et plats mixés en frais et surgelés
Description du marché: Entrées et plats mixés en frais et surgelé
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

1️⃣8️⃣
Identifiant interne: 18
Titre: Compléments alimentaires - Nutriments pour supplémentation orale
Description du marché: Compléments alimentaires - Nutriments pour supplémentation orale
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-25 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-25 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Toulon
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-06-25 14:00:00 📅
Lieu: Toulon
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Formulaire Dc1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants, et formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponibles à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat°

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Capacité technique et professionnelle

- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

Conditions relatives à l'aptitude à exercer une activité profesionnelle : - Copie de l'agrément sanitaire délivré par la Direction des Services Vétérinaires (ou copie de sa dispense) pour les établissements mettant sur le marché des produits d'origine animale ou des denrées contenant des produits d'origine animale pour les lots concernés. - L'attestation certifiant le statut des structures de travail protégé et adapté (STPA) ou de structure équivalente uniquement pour les lots 10 et 12

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CCAS de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 26830066200015
Adresse postale: Service des Marchés
100 rue des Remparts, Cs 20813
Code postal: 83051
Commune postale: Toulon
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: ANDREOTTI Dominique
Courrier électronique: s.marches@ccas-toulon.fr 📧
Téléphone: 0494246500 📞
URL: http://toulon.fr/ccas-0 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/acheteur/ccas-toulon/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1469161 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1469161 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de MARSEILLE, secrétariat général pour les Affaires régionales, CCIRAL
Numéro d'enregistrement national: 162798
Adresse postale: Place Félix-Baret
Cs 80001
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Préfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Téléphone: 0484354554 📞
Fax: 0484354460 📠
URL: http://www.economie.gouv.fr/daj/reglement-amiable-des-litiges 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 162797
Adresse postale: 5 rue Racine
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0494427930 📞
Fax: 0494427989 📠
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 102-313061 (2024-05-24)

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