La fourniture de denrées alimentaires pour la Ville de Blagnac est en grande majorité à destination des crèches, des écoles, des centres de loisirs (ALSH), de l'Espace Seniors, du portage de repas à domicile et des Services municipaux. Les prestations sont réparties en 36 lots. Les lots suivants seront passés selon une procédure distincte de la présente consultation, conformément aux dispositions des articles L. 2122-1 et R. 2122-8 ou L. 2123-1 et R. 2123-1 2° du Code de la commande publique : lots n°14, 16, 18, 19, 21, 22, 27, 28 et 36. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. L'accord-cadre avec minimum et maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les montants minimum et maximum, par période, en euro(s) HT sont propres à chaque lot. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-05-02.
L'appel d'offres a été publié le 2024-03-29.
Avis de marché (2024-03-29) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrées alimentaires pour la ville de Blagnac - 202405
Numéro de référence: 202405
Brève description:
“La fourniture de denrées alimentaires pour la Ville de Blagnac est en grande majorité à destination des crèches, des écoles, des centres de loisirs (ALSH),...”
Brève description
La fourniture de denrées alimentaires pour la Ville de Blagnac est en grande majorité à destination des crèches, des écoles, des centres de loisirs (ALSH), de l'Espace Seniors, du portage de repas à domicile et des Services municipaux.
Les prestations sont réparties en 36 lots. Les lots suivants seront passés selon une procédure distincte de la présente consultation, conformément aux dispositions des articles L. 2122-1 et R. 2122-8 ou L. 2123-1 et R. 2123-1 2° du Code de la commande publique : lots n°14, 16, 18, 19, 21, 22, 27, 28 et 36.
Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots.
L'accord-cadre avec minimum et maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les montants minimum et maximum, par période, en euro(s) HT sont propres à chaque lot.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires divers📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 27
1️⃣
Description du marché:
“Viande surgelée
Montant minimum par période : 46 000.00 euro(s) HT
Montant maximum par période : 65 000.00 euro(s) HT”
Produits/services supplémentaires: Viande📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2024-07-01 📅
Date de fin: 2025-06-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au vu des renseigneemnts fournis par le candidat dans le cadre de réponse techique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Conditions d'exécution appréciées de façon proportionnelle au vu du nombre de jours de livraison précisés à réception d'une commande indiqué par le candidat à l'acte d'engagement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Poisson surgelé
Montant minimum par période : 105 000.00 euro(s) HT
Montant maximum par période : 180 000.00 euro(s) HT”
Produits/services supplémentaires: Poisson congelé📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Fruits et légumes surgelés
Montant minimum par période : 40 000.00 euro(s) HT
Montant maximum par période : 70 000.00 euro(s) HT”
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Glaces
Montant minimum par période : 7 000.00 euro(s) HT
Montant maximum par période : 15 000.00 euro(s) HT”
Produits/services supplémentaires: Crème glacée📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Volaille fraiche
Montant minimum par période : 25 000.00 euro(s) HT
Montant maximum par période : 75 000.00 euro(s) HT”
Produits/services supplémentaires: Volaille fraîche📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Découpe de porc et charcuterie fraiche "DQ"
Montant minimum par période : 28 000.00 euro(s) HT
Montant maximum par période : 65 000.00 euro(s) HT”
Produits/services supplémentaires: Viande de porc📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Boucherie piècée/sous vide
Montant minimum par période : 34 000.00 euro(s) HT
Montant maximum par période : 60 000.00 euro(s) HT”
Produits/services supplémentaires: Viande de bœuf📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Charcuterie
Montant minimum par période : 29 000.00 euro(s) HT
Montant maximum par période : 55 000.00 euro(s) HT”
Produits/services supplémentaires: Charcuterie📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Fruits et légumes frais
Montant minimum par période : 105 000.00 euro(s) HT
Montant maximum par période : 165 000.00 euro(s) HT” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Conditions d'exécution appréciées au vu du nombre de jours de livraison précisés à réception d'une commande indiqué par le candidat à l'acte d'engagement
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Epicerie
Montant minimum par période : 110 000.00 euro(s) HT
Montant maximum par période : 150 000.00 euro(s) HT”
Produits/services supplémentaires: Fournitures pour restauration📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Boissons alcoolisées et non alcoolisées
Montant minimum par période : 20 000.00 euro(s) HT
Montant maximum par période : 40 000.00 euro(s) HT”
Produits/services supplémentaires: Boissons alcoolisées distillées📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Produits laitiers
Montant minimum par période : 100 000.00 euro(s) HT
Montant maximum par période : 160 000.00 euro(s) HT”
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Description du marché:
“Ovoproduits "DQ"
Montant minimum par période : 5 000.00 euro(s) HT
Montant maximum par période : 20 000.00 euro(s) HT”
Produits/services supplémentaires: Œufs📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Description du marché:
“Produits de pâtisserie
Montant minimum par période : 20 000.00 euro(s) HT
Montant maximum par période : 45 000.00 euro(s) HT”
Produits/services supplémentaires: Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Description du marché:
“Fruits et légumes de IVème gamme
Montant minimum par période : 50 000.00 euro(s) HT
Montant maximum par période : 75 000.00 euro(s) HT”
Produits/services supplémentaires: Légumes-fruits📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣6️⃣
Description du marché:
“Poisson frais
Montant minimum par période : 12 000.00 euro(s) HT
Montant maximum par période : 40 000.00 euro(s) HT”
Produits/services supplémentaires: Poissons📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣7️⃣
Description du marché:
“Fruits et légumes surgelés biologiques
Montant minimum par période : 24 000.00 euro(s) HT
Montant maximum par période : 45 000.00 euro(s) HT”
Produits/services supplémentaires: Fruits et légumes transformés📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
1️⃣8️⃣
Description du marché:
“Yaourts et fromage blanc fermiers et fabriqués à la ferme
Montant minimum par période : 16 000.00 euro(s) HT
Montant maximum par période : 35 000.00 euro(s) HT”
Description du marché
Yaourts et fromage blanc fermiers et fabriqués à la ferme
Montant minimum par période : 16 000.00 euro(s) HT
Montant maximum par période : 35 000.00 euro(s) HT
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Performance en matière de développement des approvisionnements directs des produits de l'agriculture : nombre d'intermédiaires entre le producteur et l'acheteur par marchandise apprécié au vu du renseignement du cadre de réponse technique
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
1️⃣9️⃣
Description du marché:
“Produits laitiers biologiques
Montant minimum par période : 33 000.00 euro(s) HT
Montant maximum par période : 50 000.00 euro(s) HT” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
2️⃣0️⃣
Description du marché:
“Boulangerie
Montant minimum par période : 82 000.00 euro(s) HT
Montant maximum par période : 130 000.00 euro(s) HT”
Produits/services supplémentaires: Pain📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
2️⃣1️⃣
Description du marché:
“Epicerie biologique
Montant minimum par période : 5 000.00 euro(s) HT
Montant maximum par période : 20 000.00 euro(s) HT” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021
2️⃣2️⃣
Description du marché:
“Fruits et légumes frais biologiques
Montant minimum par période : 5 000.00 euro(s) HT
Montant maximum par période : 30 000.00 euro(s) HT” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022
2️⃣3️⃣
Description du marché:
“Volaille fraiche "DQ"
Montant minimum par période : 45 000.00 euro(s) HT
Montant maximum par période : 65 000.00 euro(s) HT” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023
2️⃣4️⃣
Description du marché:
“Oeufs frais "DQ"
Montant minimum par période : 20 000.00 euro(s) HT
Montant maximum par période : 40 000.00 euro(s) HT” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0024
2️⃣5️⃣
Description du marché:
“Pâtes végétales surgelées biologiques
Montant minimum par période : 13 000.00 euro(s) HT
Montant maximum par période : 35 000.00 euro(s) HT” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0025
2️⃣6️⃣
Description du marché:
“Veau "DQ"
Montant minimum par période : 34 000.00 euro(s) HT
Montant maximum par période : 50 000.00 euro(s) HT” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0026
2️⃣7️⃣
Description du marché:
“Alternatives végétales surgelées
Montant minimum par période : 12 000.00 euro(s) HT
Montant maximum par période : 32 000.00 euro(s) HT” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0027
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-02 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-02 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Attestations sur l'honneur de non interdiction de concourir pour le candidat individuel ou chaque membre du groupement, en application des articles L....”
Liste et brève description des conditions
Attestations sur l'honneur de non interdiction de concourir pour le candidat individuel ou chaque membre du groupement, en application des articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique (formulaire Dc1)La lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants: identification du candidat, le cas échéant de la nature du groupement, du lot concerné, de l'habilitation éventuelle du mandataire par ses cotraitants (formulaire Dc1)
Présentation de la société: raison sociale, forme juridique, les éléments relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat (formulaire Dc2)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffre d'affaires au cours des 3 derniers exercices connus” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Moyens humains et matériels généraux dont dispose le candidat.
Tout justificatif permettant d'illustrer les garanties professionnelles du candidat...”
Liste et brève description des critères de sélection
Moyens humains et matériels généraux dont dispose le candidat.
Tout justificatif permettant d'illustrer les garanties professionnelles du candidat (références, certificats de qualifications ou tout autre moyen garantissant la capacité professionnelle).
L'agrément de la Direction Départementale de la Protection des Populations
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables dans les conditions énoncées dans la cahier des clauses administratives particulières.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
En application du budget de la régie municipale
“Les candidats n'ont pas l'obligation de répondre à la solution de base. Ils peuvent présenter, conformément aux articles R. 2151-8 à R. 2151-11 du Code de...”
Les candidats n'ont pas l'obligation de répondre à la solution de base. Ils peuvent présenter, conformément aux articles R. 2151-8 à R. 2151-11 du Code de la commande publique, une offre comportant des variantes pour tous les lots : Les variantes ne pourront pas concerner la liste des produits qui devra être respectée ; en revanche, elles pourront porter sur le piéçage, le poids unitaire (dans ce cas-là, le poids proposé devra être précisé), le conditionnement, le calibrage.
Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons listés à l'article 5.3 du règlement de la consultation.
Les échantillons devront être impérativement remis avant la date et heure limites à la Régie Municipale de Restauration (Rmr) située 4 avenue Pierre-Georges Latécoère - 31706 Blagnac (horaires d'ouverture : 7h-14h du lundi au vendredi).
Attention : les échantillons doivent être remis avant le jeudi 2 mai 2024 à 12h00.
Ils seront impérativement accompagnés de leurs fiches techniques établies par le fournisseur reprenant : l'appellation, la définition légale, le lieu de fabrication, les caractéristiques et différentes teneurs, le conditionnement, le poids et l'étiquetage
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 220746
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Téléphone: 0562735757📞
Fax: 0562735740 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 066-194848 (2024-03-29)