Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration scolaire 2025-2029

Ville de Petit Bourg (971)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-11-05. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-01.

Qui ?

• Ville de Petit Bourg (971)

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Guadeloupe › Guadeloupe

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-10-01	Avis de marché

Avis de marché (2024-10-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration scolaire 2025-2029
Brève description: Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration scolaire 2025-2029
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: Viandes surgelées et congelées
Titre: Viandes surgelées et congelées
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Viandes surgelées et congelées
Produits/services: Viandes diverses 📦
Code postal: 97170
Ville: Petit-bourg
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Guadeloupe 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Marché reconductible
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: Poissons Congelés
Titre: Poissons Congelés
Description du marché: Poissons Congelés
Produits/services: Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: Légumes surgelés et autres
Titre: Légumes surgelés et autres
Description du marché: Légumes surgelés et autres
Produits/services: Légumes frais ou congelés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: Condiments surgelés prêt à l'emploi
Titre: Condiments surgelés prêt à l'emploi
Description du marché: Condiments surgelés prêt à l'emploi
Produits/services: Produits surgelés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: Crèmeries
Titre: Crèmeries
Valeur estimée hors TVA: 161 200 EUR 💰
Description du marché: Crèmeries
Produits/services: Produits laitiers 📦
Critères d'attribution
Critère:

Les critères d'attribution sont définis à l'article 18 du règlement de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: Salaisons
Titre: Salaisons
Description du marché: Salaisons
Produits/services: Produits à base de viande 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: Produits issus de l'agriculture
Titre: Produits issus de l'agriculture
Description du marché: Produits issus de l'agriculture
Produits/services: Légumes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: FRUITS
Titre: Fruits
Description du marché: FRUITS
Produits/services: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: YAOURTS ET AUTRES PRODUITS ASSIMILES
Titre: Yaourts et autres produits assimiles
Description du marché: YAOURTS ET AUTRES PRODUITS ASSIMILES
Produits/services: Produits laitiers divers 📦
Code postal: 97 170
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: PAINS
Titre: Pains
Description du marché: PAINS
Produits/services: Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: BOULANGERIE ELABORES
Titre: Boulangerie elabores
Description du marché: BOULANGERIE ELABORES
Produits/services: Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: LEGUMES SECS
Titre: Legumes secs
Description du marché: LEGUMES SECS
Produits/services: Pommes de terre et légumes secs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: FONDS DE SAUCE
Titre: Fonds de sauce
Description du marché: FONDS DE SAUCE
Produits/services: Sauces, condiments et assaisonnements composés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: EPICERIES
Titre: Epiceries
Description du marché: EPICERIES
Produits/services: Condiments et assaisonnements 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: CONSERVES
Titre: Conserves
Description du marché: CONSERVES
Produits/services: Aliments en conserve 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: CHARCUTERIE
Titre: Charcuterie
Description du marché: CHARCUTERIE
Produits/services: Conserves et préparations à base de viande 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

1️⃣7️⃣
Identifiant interne: VIANDES FRAICHES
Titre: Viandes fraiches
Description du marché: VIANDES FRAICHES
Produits/services: Abats 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

1️⃣8️⃣
Identifiant interne: DESSERTS EN COUPELLE
Titre: Desserts en coupelle
Description du marché: DESSERTS EN COUPELLE
Produits/services: Repas végétariens 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018

1️⃣9️⃣
Identifiant interne: BISCUITS
Titre: Biscuits
Description du marché: BISCUITS
Produits/services: Produits à base de sucre 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019

2️⃣0️⃣
Identifiant interne: PRODUITS ISSUS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE
Titre: Produits issus de l'agriculture biologique
Description du marché: PRODUITS ISSUS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020

2️⃣1️⃣
Identifiant interne: CONDIMENTS
Titre: Condiments
Description du marché: CONDIMENTS
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021
Description
Adresse postale: Restauration scolaire Rue Etienne PORTECOP -Bellevue Nord

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-05 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-06 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La séance n'est pas publique
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-11-06 12:00:00 📅
Informations complémentaires: La séance n'est pas publique
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:

les documents et renseignements demandés par l'acheteur aux fins de vérification de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle sont définis à l'article 14 du règlement de consultation

Motif d'exclusion:

Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence

Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché

Biens administrés par un liquidateur

+ 21 de plus

Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme

Concordat

Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché

Corruption

Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure

Coupable d’une faute professionnelle grave

Faillite

Fraude

Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes

Insolvabilité

Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail

Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental

Manquement aux obligations dans le domaine du droit social

Motifs d’exclusion purement nationaux

Paiement des cotisations de sécurité sociale

Paiement d’impôts et taxes

Participation à une organisation criminelle

Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables

Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale

Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains

État de cessation d’activités

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Petit Bourg (971)
Numéro d'enregistrement national: 21971118100012
Adresse postale: Hôtel de Ville Rue Schoelcher
Code postal: 97170
Commune postale: Petit Bourg
Région: Guadeloupe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@ville-petitbourg.fr 📧
Téléphone: +33 590953852 📞
Fax: +33 590956943 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.ville-petitbourg.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
ID du document de législation fiscale: _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
ID du document de législation environnementale: _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
ID du document de législation sur l'emploi: _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Guadeloupe
Numéro d'enregistrement national: 1797100000038
Adresse postale: 6, rue Victor HUGUES
Code postal: 97109
Commune postale: Basse-Terre
Région: Guadeloupe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-basse-terre@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 590814538 📞
Fax: +33 590819670 📠
URL: https://guadeloupe.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 193-595304 (2024-10-01)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)