Fourniture de denrées alimentaires à la Cuisine centrale de la Communauté de Communes de Petite Camargue
Communauté de communes de Petite Camargue
La consultation a pour objet l'achat et la livraison de denrées alimentaires dans les cuisines de Vauvert et Aimargues afin d'assurer le Service Public de Restauration scolaire sur le territoire de la Communauté de Communes de Petite Camargue. L'ensemble des lots sont des accords-cadres multi attributaires conclus sans minimum et avec maximum en valeur sur toute la durée du marché. Ces maximums sont indiqués à l'acte d'engagement de chaque lot et au présent avis en valeur estimée. La valeur maximale de l'accord-cadre indiquée à l'article 2.1.3 de l'avis correspond à la somme des montants maximums de l'estimation des lots du présent avis et des lots passés suivant la procédure des "mini lots" et non compris dans cet avis. les détails sont trouvables dans les pièces de la consultation.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-12-16. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-12.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Légumes › Légumes-fruits
- • Poissons, crustacés et produits aquatiques › Poissons
- • Viande bovine › Viande de bœuf
- • Volaille › Volaille fraîche
- • Viande › Viande de porc
- • Viande d'agneau et de mouton › Viande d'agneau
- • Produits laitiers divers › Yaourt et autres produits laitiers fermentés
- • Farine de céréales ou farine végétale et produits connexes › Produits de boulangerie
- • Produits alimentaires transformés › Épicerie fine
- • Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-11-12 | Avis de marché |
| 2024-12-02 | Avis de marché |
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrées alimentaires à la Cuisine centrale de la Communauté de Communes de Petite Camargue
Numéro de référence: 2024FC1211
Brève description:
“La consultation a pour objet l'achat et la livraison de denrées alimentaires dans les cuisines de Vauvert et Aimargues afin d'assurer le Service Public de...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 12
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 12
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot 1 Volailles fraîches
Description du marché:
“Fourniture de volailles fraîches”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Volaille fraîche 📦
Code postal: 30600
Ville: vauvert
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gard 🏙️
Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Reconductible selon les conditions prévues à l'acte d'engagement. Le présent marché comprend des clauses de réexamen détaillées au Cahier des Clauses...”
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Qualité des produits ( les détails sont précisés dans le règlement de la consultation)
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité du service ( les détails sont précisés dans le règlement de la consultation)
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Démarches durables et juste rémunération des producteurs ( les détails sont précisés dans le règlement de la consultation)
Critère de qualité (pondération): 15
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot 2 Viande de boeuf bio fraîche circuit court
Description du marché:
“Fourniture de viande de boeuf bio fraîche circuit court”
Produits/services: Viande de bœuf 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot 3 viandes fraîches conventionnelles labélisées VBF / VAF ou VOF
Description du marché:
“Fourniture de viandes fraîches conventionnelles labélisées VBF / VAF ou VOF”
Produits/services supplémentaires: Viande d'agneau 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Lot 4 Viande d'agneau fraîche biologique en circuit court
Description du marché:
“Fourniture de viande d'agneau fraîche biologique en circuit court”
Produits/services: Viande d'agneau 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Lot 6 Viande de porc fraîche et charcuteries
Description du marché:
“Fourniture de viande de porc fraîche et charcuteries”
Produits/services: Viande de porc 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Lot 9 Découpe de poisson frais
Description du marché:
“Fourniture de découpe de poisson frais”
Produits/services: Poissons 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Lot 10 Préparations alimentaires surgelées
Description du marché:
“Fourniture de Préparations alimentaires surgelées”
Produits/services: Produits surgelés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Lot 11 Produits laitiers / OEuf / Fromage conventionnel
Description du marché:
“Fourniture de Produits laitiers / OEuf / Fromage conventionnel”
Produits/services: Produits laitiers divers 📦
Produits/services supplémentaires: Yaourt et autres produits laitiers fermentés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Lot 12 Produits d'épicerie conventionnels
Description du marché:
“Fourniture de produits d'épicerie conventionnels”
Produits/services supplémentaires: Épicerie fine 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Lot 13 Denrées alimentaires issues de l'agriculture biologique
Description du marché:
“Fourniture de denrées alimentaires issues de l'agriculture biologique”
Produits/services: Produits alimentaires et produits secs divers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Lot 14 Fruits et légumes conventionnels
Description du marché:
“Fourniture de fruits et légumes conventionnels”
Produits/services: Légumes-fruits 📦
Critères d'attribution
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Lot 15 Boulangerie traditionnelle
Description du marché:
“Fourniture de produits de boulangerie.”
Produits/services: Produits de boulangerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes 📦
Description
Ville: Vauvert
Code postal: 30470
Ville: Aimargues
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Critères de candidature : garanties économiques et financières; capacité technique et professionnelles: Les pièces de candidatures à fournir sont détaillées...”
Motif d'exclusion: bankr-nat
Description des motifs d'exclusion:
“les autres modes d'exclusion figurent dans le DCE”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de communes de Petite Camargue
Numéro d'enregistrement national: 243 000 593 00034
Adresse postale: 145 Avenue de la Condamine
Code postal: 30600
Commune postale: Vauvert
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service des Affaires Juridiques et de la commande Publique
Courrier électronique: marchepublic@cc-petitecamargue.fr 📧
Téléphone: 0466511920 📞
URL: https://www.petitecamargue.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://webmarche.adullact.org 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://webmarche.adullact.org 🌏
URL de participation: https://webmarche.adullact.org 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 130 001 928 00014
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 04 66 27 37 00 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 130 001 928 00014
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 04 66 27 37 00 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 222-695062 (2024-11-12)
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Nouvelle valeur
Texte:
“5.1.5 Valeur Valeur maximale de l'accord-cadre: 300 000,00 EUR”
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2024-12-02 📅
Numéro de section: Procedure
Nouvelle valeur
Texte:
“2.1.3 Valeur Valeur maximale de l'accord-cadre : 2 057 000,00 EUR”
Autres informations complémentaires
“Modification du montant maximum du lot 13 et de la valeur maximale de l'accord-cadre (tous lots)”
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 7b79634b-dacb-465c-a90c-24f3d1908d04-01
Source: OJS 2024/S 236-740552 (2024-12-02)
- Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)
- Produits alimentaires divers (>20)
- Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux (16)
- Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation (4)
- Sucre et produits connexes (3)
- Cacao; chocolat et sucreries (4)
- Pâtes alimentaires (4)
- Café, thé et produits connexes (1)
- Condiments et assaisonnements (4)
- Produits nutritionnels spéciaux (6)
- Produits alimentaires et produits secs divers (>20)