FOURNITURE DE CONTENANTS ET VAISSELLE JETABLE A USAGE ALIMENTAIRE

Ville de Caluire et Cuire

Le marché a pour objet la fourniture de contenants/vaisselle jetable à usage alimentaire. Lot 1 : montant max annuel 38 000 euro(s) HT Lot 2 : montant max annuel 28 000 euro(s) HT Tranche optionnelle : sans objet Chaque lot est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 07/01/25 ou de la date de notification si postérieure, renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Il peut aussi être reconduit expressément de façon anticipée si le montant contractuel maximum de commande est atteint avant l'échéance contractuelle. Les lots sont des accords-cadres mono-attributaire, conclus sans minimum et avec maximum, exécutés à bons de commande. Procédure d'appel d'offres ouvert

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-12-03. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Firplast
• THOUY

Qui ?

• Ville de Caluire et Cuire

Qu'est-ce que c'est ?

• Fournitures pour restauration › Fournitures jetables pour restauration

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère
• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-10-25	Avis de marché
2025-02-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-10-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de contenants et vaisselle jetable a usage alimentaire
Numéro de référence: 2024042
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures jetables pour restauration 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Barquettes et films à usage alimentaire
Valeur estimée hors TVA: 22 500 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de barquettes et films à usage alimentaire
Informations complémentaires:

Le montant estimatif est une moyenne annuelle calculée sur la base du réalisé des 4 dernières années

Produits/services supplémentaires: Fournitures jetables pour restauration 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Caluire et Cuire
Code postal: 69300
Ville: Caluire et Cuire
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-07 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

Le marché est renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Il peut aussi être reconduit expressément de façon anticipée si le montant contractuel maximum de commande est atteint avant l'échéance contractuelle

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Emballage et vaisselle jetable à usage alimentaire
Valeur estimée hors TVA: 11 300 EUR 💰
Description du marché: Fourniture d'emballage et vaisselle jetable à usage alimentaire
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-03 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-03 15:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie de Caluire et Cuire
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-12-03 15:30:00 📅
Lieu: Mairie de Caluire et Cuire
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. -Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141- 5 et L2141- 7 à L2141-10 du Code de la Commande Publique -Le pouvoir de la personne habilitée à engager la société : une délégation de pouvoir ou de signature établie par le représentant légal de son entreprise au profit du signataire des pièces

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle

- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout autre moyen. Nota : En plus de son dossier de candidature le candidat doit transmettre son dossier "Offre", les pièces à remettre sont indiquées dans le Règlement de consultation

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Caluire et Cuire
Numéro d'enregistrement national: 55468
Adresse postale: Place du Docteur Frédéric Dugoujon
Code postal: 69642
Commune postale: Caluire et Cuire Cedex
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M. le Maire
Courrier électronique: marchespublics@ville-caluire.fr 📧
Téléphone: 0478988119 📞
URL: http://www.ville-caluire.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1548853 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1548853 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

échantillons : Pour les lots 1 et 2 des échantillons sont à remettre dans l'offre. Les modalités de remise des échantillons sont énoncées dans le Règlement de la Consultation. L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui Visite Sur Site : Sans objet. Aucune visite ne sera réalisée par la Ville. Téléchargement Du Dce (dossier de consultation) : Le Dce est téléchargeable gratuitement sur le profil d'acheteur : http://marchespublics.grandlyon.com Il est vivement conseillé aux candidats de laisser leurs coordonnées précises et complètes lors du téléchargement et de ne pas télécharger le dossier en anonyme. Demande De Renseignement : les demandes de renseignements complémentaires doivent parvenir dans le délai indiqué dans le Règlement de la consultation. Les candidats sont invités à poser leurs questions par le biais du profil d'acheteur Modalités De Dépôt Des Plis : L'attention des candidats est attirée sur le fait que les remises de plis par mail ou par télécopie sont interdites. Le candidat doit se reporter aux dispositions du Rc et de son annexe pour déposer son pli. Cautionnement : les clauses financières (avances, retenue de garantie, garantie à première demande..) sont énoncées dans le Ccap. Financement: financement sur le budget principal de la collectivité. Paiement sous 30 jours à compter de la réception de la facture. Les autres modalités de paiement sont énoncées dans le Ccap. Groupements : Les groupements momentanés d'entreprises sont autorisés selon les dispositions du Rc

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 9BC9935E-A5AD-550A-F029FEB0F0C904C1
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0487635000 📞
Fax: 0487635250 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 210-654375 (2024-10-25)

Avis d'attribution de marché (2025-02-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché a pour objet la fourniture de contenants/vaisselle jetable à usage alimentaire. Lot 1 : montant max annuel 38 000 euro(s) HT Lot 2 : montant max annuel 28 000 euro(s) HT Chaque lot est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification, renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Les lots sont des accords-cadres mono-attributaire, conclus sans minimum et avec maximum, exécutés à bons de commande

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60

Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 202404201
Date de conclusion du contrat: 2025-02-14 📅
Titre: Barquettes et films à usage alimentaire
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 152 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: FIRPLAST
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Firplast
Numéro d'enregistrement national: 1548853-1-1-1
Adresse postale: 4 Rue De Provence
Code postal: 69800
Commune postale: Saint-Priest
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: isabelle.gentil@firplast.com 📧
Téléphone: 0472236669 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 112 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: THOUY
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Thouy
Numéro d'enregistrement national: 1548853-1-2-1
Adresse postale: Le Causse
Code postal: 81290
Commune postale: Labruguiere
Région: Tarn 🏙️
Courrier électronique: virginie.pannier@thouy.net 📧
Téléphone: 0565627033 📞

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 654375-2024

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Le marché est un accord cadre conclu avec montant maximum. Ainsi le montant Ht indiqué dans l'avis d'attribution correspond au montant maximum des deux lots sur quatre années

Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 01F1EBAB-C271-40A1-97C044A423E00EB1
Source: OJS 2025/S 036-114204 (2025-02-18)

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