Fourniture de consommables pour la ventilation non invasive
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Ce marché est un accord cadre multi-attributaires à bons de commande avec un montant maximum annuel par lot au sens des articles R2162-1 à R2162-6 du Code de la Commande Publique. La consultation est sous forme d'un appel d'offres. Le marché est conclu pour une première période du 01/09/24 au 30/06/25 puis reconductible tacitement 3 fois par période d'une année, sans dépasser la date du 30/06/28. Les montants maximums annuels sont les suivants : -lot 1 : 20 000 EUR HT -lot 2 : 30 000 EUR HT. Les quantités prévisionnelles sont précisées dans l'annexe n°1 au CCAP. Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-06-24. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-22.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Appareils de radiothérapie, de mécanothérapie, d'électrothérapie et de physiothérapie › Oxygénothérapie et assistance respiratoire
- • Consommables médicaux › Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-05-22 | Avis de marché |
| 2024-06-14 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de consommables pour la ventilation non invasive
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Oxygénothérapie et assistance respiratoire 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de consommables pour ventilateurs Philips
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de consommables pour ventilateurs Philips
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques 📦
Code postal: 68000
Ville: Colmar
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haut-Rhin 🏙️
Durée de l'accord: 46 mois
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de consommables pour ventilateurs autres que Philips
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de consommables pour ventilateurs autres que Philips
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Adresse postale: Hôpitaux Civils de Colmar 39 avenue de la Liberté
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-24 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 30
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Capacités économiques et financières: Capacités économiques et financières
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Description des motifs d'exclusion: Description: R2143-1 à R2143-16 du code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Numéro d'enregistrement national:
Département: Service des marchés
Adresse postale: 39 avenue de la Liberté
Code postal: 68024
Commune postale: Colmar
Région: Haut-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sdm@ch-colmar.fr 📧
Téléphone: +33 389124000 📞
Fax: +33 389124298 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://ch-colmar.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31 avenue de la Paix BP 51038
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg cedex
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du Tribunal
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
URL: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.telerecours.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 099-304021 (2024-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de consommables pour la ventilation non invasive
Numéro de référence:
FC.2024.026
Brève description:
Ce marché est un accord cadre multi-attributaires à bons de commande avec un montant maximum annuel par lot au sens des articles R2162-1 à R2162-6 du Code de la Commande Publique. La consultation est sous forme d'un appel d'offres. Le marché est conclu pour une première période du 01/09/24 au 30/06/25 puis reconductible tacitement 3 fois par période d'une année, sans dépasser la date du 30/06/28. Les montants maximums annuels sont les suivants :
-lot 1 : 20 000 EUR HT
-lot 2 : 30 000 EUR HT.
Les quantités prévisionnelles sont précisées dans l'annexe n°1 au CCAP. Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation.
Afficher plus
Produits/services: Oxygénothérapie et assistance respiratoire 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Fourniture de consommables pour ventilateurs Philips
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de consommables pour ventilateurs Philips
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques 📦
Code postal: 68000
Ville: Colmar
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haut-Rhin 🏙️
Durée de l'accord: 46 mois
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Fourniture de consommables pour ventilateurs autres que Philips
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de consommables pour ventilateurs autres que Philips
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Description
Adresse postale: Hôpitaux Civils de Colmar 39 avenue de la Liberté
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-24 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 30
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Capacités économiques et financières: Capacités économiques et financières
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Numéro d'enregistrement national:
26680090300012
Département: Service des marchés
Adresse postale: 39 avenue de la Liberté
Code postal: 68024
Commune postale: Colmar
Région: Haut-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sdm@ch-colmar.fr 📧
Téléphone: +33 389124000 📞
Fax: +33 389124298 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://ch-colmar.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
17670005200010
Adresse postale: 31 avenue de la Paix BP 51038
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg cedex
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du Tribunal
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
URL: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.telerecours.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 099-304021 (2024-05-22)
Avis de marché (2024-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
Description
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 45 mois
Critères d'attribution
Critère: Cf. règlement de consultation
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de kits pour Ventilation Non Invasive
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de kits pour Ventilation Non Invasive
Adresse postale: 39 avenue de la Liberté
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Cf. règlement de consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-18 12:00:00 📅
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 304021-2024
Source: OJS 2024/S 117-359410 (2024-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Ce marché est un accord cadre multi-attributaires à bons de commande avec un montant maximum annuel par lot au sens des articles R2162-1 à R2162-6 du Code de la Commande Publique. La consultation est sous forme d'un appel d'offres. Le marché est conclu pour une première période allant de la date de notification au 30/06/25 puis reconductible tacitement 3 fois par période d'une année, sans dépasser la date du 30/06/28. Les montants maximums annuels sont les suivants :
-lot 1 : 20 000 EUR HT
-lot 2 : 20 000 EUR HT
-lot 3 : 10 000 EUR HT.
Les quantités prévisionnelles sont précisées dans l'annexe n°1 au CCAP. Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation.
Afficher plus
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
Description
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 45 mois
Critères d'attribution
Critère: Cf. règlement de consultation
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Fourniture de kits pour Ventilation Non Invasive
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de kits pour Ventilation Non Invasive
Adresse postale: 39 avenue de la Liberté
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Cf. règlement de consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-18 12:00:00 📅
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Changements
Autres informations complémentaires
Modifications de :
-l'annexe 1 au CCAP : Ajout du lot n°3 et modification de l'allotissement
-la date de début du marché : date de notification
-la date de validité des offres : 6 mois.
Ces modifications engendrent une prolongation du délai de remise des offres. La date de remise des plis est le : jeudi 18 juillet 2024 à 12h00.
Afficher plus
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 304021-2024
Source: OJS 2024/S 117-359410 (2024-06-14)
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