Fourniture de consommables informatiques pour les différents services de l'Université de Lille
Université de Lille
Le présent accord cadre porte sur l'achat et livraison de consommables informatiques (cartouches d'encre) pour les différents services de l'Université de Lille
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-11-18. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-18.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-18 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de consommables informatiques pour les différents services de l'Université de Lille
Brève description:
Produits/services: Cartouches d'encre 📦
Description
Durée de l'accord: 36 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-18 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Chiffres d'affaires
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Formulaires DC1, DC2
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusions figurent dans le DCE.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Universite de lille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 42 RUE PAUL DUEZ
Code postal: 59800
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dcp-fcstic@univ-lille.fr 📧
Téléphone: 0362269518 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2638903&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2638903&orgAcronyme=f2h 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Dreets hauts de france
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 70 rue Saint Sauveur BP 456
Code postal: 59021
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-hdf.polec@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 03 20 13 62 00 📞
URL: https://hauts-de-france.dreets.gouv.fr 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de lille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: rue Geoffroy Saint Hilaire
Code postal: 59014
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: (+33) 3 59 54 23 42 📞
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 205-634084 (2024-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de consommables informatiques pour les différents services de l'Université de Lille
Brève description:
Le présent accord cadre porte sur l'achat et livraison de consommables informatiques (cartouches d'encre) pour les différents services de l'Université de Lille
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Cartouches d'encre 📦
Description
Durée de l'accord: 36 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Le présent marché est passé sous la forme d'un appel d'offres ouvert selon les dispositions des articles R.2124-2, 1° et R.2161-1 à 5 du Décret n° 2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique
Il prendra la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans montant minimum et maximum indiqué dans l'article 2.1 du Cahier des Clauses Particulières, passé en application des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique
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Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-18 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Chiffres d'affaires
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Formulaires DC1, DC2
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Effectifs, références pour des prestations équivalentes, moyens techniques et matériels
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur des crédits budgétaires de l'Université de Lille.
Application du décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique ;
Application de l'article R.2192-10 du Décret n°2018.1075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique et de l'article L. 2192-10 de l'Ordonnance n° 2018-1074 du 26 novembre 2018 portant partie législative du code de la commande publique : délai maximum de paiement fixé à 30 jours à compter de la réception de la facture par l'Université de Lille.
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Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusions figurent dans le DCE.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Universite de lille
Numéro d'enregistrement national:
13002975400012
Adresse postale: 42 RUE PAUL DUEZ
Code postal: 59800
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dcp-fcstic@univ-lille.fr 📧
Téléphone: 0362269518 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2638903&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2638903&orgAcronyme=f2h 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er janvier 2025.
Il sera ensuite reconduit 2 fois tacitement pour une période de même durée. La durée totale ne pourra excéder trois (3) ans.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Dreets hauts de france
Numéro d'enregistrement national:
13002921800018
Adresse postale: 70 rue Saint Sauveur BP 456
Code postal: 59021
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-hdf.polec@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 03 20 13 62 00 📞
URL: https://hauts-de-france.dreets.gouv.fr 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de lille
Numéro d'enregistrement national:
175 900 034 00026
Adresse postale: rue Geoffroy Saint Hilaire
Code postal: 59014
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: (+33) 3 59 54 23 42 📞
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel : avant la conclusion du contrat, dans un délai de 11 jours à compter de la date d'envoi de la notification du rejet ou de la candidature. Référé contractuel : à compter de la conclusion du contrat : Soit au plus tard le 31ème jour suivant la publicité d'un avis d'attribution. Soit jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 205-634084 (2024-10-18)
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