Fourniture de compteur d'eau, de têtes émettrices et d'accessoires
CA du Puy en Velay
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent marché a pour objet la fourniture de compteurs d'eau potable dits de première prise, de têtes émettrices radio et de tous les accessoires, pour évoluer vers de la télérelève pour le comptage de l'eau consommée par les abonnés (domestiques, industriels, agricoles et incendie) de la Direction de l'Eau et de l'Assainissement (DEA) de la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay. L'ensemble des fournitures du présent marché devra permettre la mise en place d'un système de radio- relève (mobile) et de télérelève (fixe) des consommations d'eau potable des différents abonnés, pendant la durée de ce marché
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-02-29. L'appel d'offres a été publié le 2024-01-23.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Auvergne › Haute-Loire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-01-23 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-01-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de compteur d'eau, de têtes émettrices et d'accessoires
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Compteurs à eau 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 400 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Informations complémentaires:
Adresse postale: Communauté d'agglomération du Puy en Velay
Code postal: 43000
Ville: Le Puy en Velay
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-04-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-29 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-01 00:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-03-01 00:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: se référer au réglement de consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: se référer au réglement de consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CA du Puy en Velay
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 16 place de la Libération
Code postal: 43003
Commune postale: Le Puy en Velay
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Joubert Michel
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0471043700 📞
URL: http://www.lepuyenvelay.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1407220 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1407220 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 cours Sablon
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Fax: 0473146122 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 017-048253 (2024-01-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de compteur d'eau, de têtes émettrices et d'accessoires
Numéro de référence:
A2020006 compteur
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Le présent marché a pour objet la fourniture de compteurs d'eau potable dits de première prise, de têtes émettrices radio et de tous les accessoires, pour évoluer vers de la télérelève pour le comptage de l'eau consommée par les abonnés (domestiques, industriels, agricoles et incendie) de la Direction de l'Eau et de l'Assainissement (DEA) de la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay.
L'ensemble des fournitures du présent marché devra permettre la mise en place d'un système de radio- relève (mobile) et de télérelève (fixe) des consommations d'eau potable des différents abonnés, pendant la durée de ce marché
Afficher plus
Produits/services: Compteurs à eau 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 400 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
F-PF-1407220
Informations complémentaires:
La durée de contrat est de 48 mois. La date du 1 avril 2024 annoncée comme date de début de marché est une date prévisionnelle. En effet, l'accord cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat
Produits/services supplémentaires: Compteurs à eau
📦
Adresse postale: Communauté d'agglomération du Puy en Velay
Code postal: 43000
Ville: Le Puy en Velay
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-04-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-29 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-01 00:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-03-01 00:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: se référer au réglement de consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: se référer au réglement de consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Afficher plus
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CA du Puy en Velay
Numéro d'enregistrement national:
20007341900059
Adresse postale: 16 place de la Libération
Code postal: 43003
Commune postale: Le Puy en Velay
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Joubert Michel
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0471043700 📞
URL: http://www.lepuyenvelay.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1407220 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1407220 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national:
727201
Adresse postale: 6 cours Sablon
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Fax: 0473146122 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 017-048253 (2024-01-23)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕