Avis de marché (2024-09-05) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de composteurs de proximité bois et plastiques
Numéro de référence: N13
Brève description:
“Fourniture de composteurs de proximité bois et plastiques”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Caisses à compost📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Lot n°1 : Composteurs bois de 400L ou 800L”
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique (voir détails art.4 du RC)
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Qualités esthétiques et fonctionnelles (voir détails art.4 du RC).
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement (voir détails art.4 du RC).
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Lot n°2 : Composteurs plastiques de 400L” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (voir détails art.4 du RC).
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Lot n°3 : Bio-seaux de 10L” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-07 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Capacités.: Capacités.”
Liste et brève description des critères de sélection:
“Garanties financières.: Garanties financières.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Moyens techniques: Moyens techniques” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Références.: Références.”
“- Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum multi-attributaires de fournitures pour le lot 1 / mono-attributaires pour les lot 2 et 3
-...”
- Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum multi-attributaires de fournitures pour le lot 1 / mono-attributaires pour les lot 2 et 3
- Montants indiqués par lot : montant maximum annuel
- Multi-attribution pour le lot 1 : 2 candidats maximum (voir art.4 du RC)
- Durée : 1 An(s) à compter de la notification + 3 reconductions d’1 an soit une durée totale de 4 ans
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national: 17860004500029
Code postal: 86000
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧
Téléphone: +33 549607919📞
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national: 17860004500029
Code postal: 86000
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧
Téléphone: +33 549607919📞
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants :
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants :
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ;
- Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ;
- soit d’un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
Tribunal Administratif de Poitiers
15 rue Blossac
86000 POITIERS
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Changements Autres informations complémentaires
“Report date de remise des offres : au lieu du lundi 30 septembre 2024 à 12h00 lire lundi 7 octobre 2024 à 12h00”
Source: OJS 2024/S 175-539594 (2024-09-05)
Avis d'attribution de marché (2024-11-19) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 420 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualités esthétiques et fonctionnelles (voir détails art.4 du RC)
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement (voir détails art.4 du RC)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 24M46
Date de conclusion du contrat: 2024-11-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 320 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Emeraude
Numéro d'enregistrement national: 33103561800080
Code postal: 22307
Commune postale: Lannion cedex
Région: Côtes-d’Armor🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 69 996 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Quadria sas
Numéro d'enregistrement national: 41055382000037
Code postal: 33127
Commune postale: SAINT-JEAN-D9ILLAC
Région: Gironde🏙️
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 30 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Collectal
Numéro d'enregistrement national: 38882023500058
Code postal: 67100
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin🏙️
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ca de grand chatellerault
Adresse postale: 78 BOULEVARD DE BLOSSAC
Commune postale: Chatellerault
Téléphone: 0549202020📞
“- Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum multi-attributaires
de fournitures pour le lot 1 / mono-attributaires pour les lot 2 et 3
-...”
- Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum multi-attributaires
de fournitures pour le lot 1 / mono-attributaires pour les lot 2 et 3
- Montants indiqués par lot : montant maximum annuel
- Durée : 1 An(s) à compter de la notification + 3 reconductions d'1 an soit une durée totale de 4 ans
Afficher plus Organe de révision
Téléphone: 0549607919📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Téléphone: 0549607919📞
Source: OJS 2024/S 226-707264 (2024-11-19)