Fourniture de cellules de filtration d'air pour la maintenance des différents équipements aérauliques de la Ville de Grenoble et son Centre Communal d'Action Social (CCAS)
Le marché a pour objet la fourniture et livraison de filtres, préfiltres et charbon actif de traitement de l'air de moyenne et haute efficacité pour les installations aérauliques (Centrale de traitement d'air, ventilo-convecteur et cassettes) de la Ville de Grenoble et du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS). L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-01-27.
L'appel d'offres a été publié le 2024-12-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-12-24) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de cellules de filtration d'air pour la maintenance des différents équipements aérauliques de la Ville de Grenoble et son Centre Communal d'Action Social (CCAS)
Numéro de référence: 2024_VDG_0396
Brève description:
“Le marché a pour objet la fourniture et livraison de filtres, préfiltres et charbon actif de traitement de l'air de moyenne et haute efficacité pour les...”
Brève description
Le marché a pour objet la fourniture et livraison de filtres, préfiltres et charbon actif de traitement de l'air de moyenne et haute efficacité pour les installations aérauliques (Centrale de traitement d'air, ventilo-convecteur et cassettes) de la Ville de Grenoble et du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS).
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Filtres à air📦
Valeur estimée hors TVA: 260 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Le marché a pour objet la fourniture et livraison de filtres, préfiltres et charbon actif de traitement de l'air de moyenne et haute efficacité pour les...”
Description du marché
Le marché a pour objet la fourniture et livraison de filtres, préfiltres et charbon actif de traitement de l'air de moyenne et haute efficacité pour les installations aérauliques (Centrale de traitement d'air, ventilo-convecteur et cassettes) de la Ville de Grenoble et du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS).
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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Produits/services supplémentaires: Filtres à air📦
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-13 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Eté 2028” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : Sous-critère 1 - Qualité des échantillons et des fiches techniques
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur technique : Sous-critère 2 - modalités de commande, moyens logistiques et Sav
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur technique : Sous-critère 3 - Délai et modalités de livraison
Critère de qualité (nom): Développement durable
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-27 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-28 07:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou le Dc1;
- Lettre de candidature ou...”
Liste et brève description des conditions
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou le Dc1;
- Lettre de candidature ou le Dc1;
- La fiche contact
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter du 13 juin 2025 ou à la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure au 13 juin 2025.
Aucune...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter du 13 juin 2025 ou à la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure au 13 juin 2025.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.
La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.
Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.
(1) Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
(2) L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur.
Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
La signature électronique des documents est exigée pour cette consultation.
Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Les montants maximum par an sont définis comme suit:
Le montant maximum total est de 260 000 euro(s) sur la durée totale du marché (4 ans), soit un montant maximum de 65 000 euro(s) par an.
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois soit 4 ans.
Estimation: Le montant estimé total est de 208 000 euro(s) sur la durée totale du marché (4 ans), soit un montant estimé de 52 000 euro(s) par an.
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter du 13juin 2025 ou à la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure au 13 juin 2025. Cette date est donnée à titre indicatif et n'engage pas contractuellement la Ville de Grenoble.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: BA8AF0A8-0669-FAF5-39A889D0AA7EDDCF
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Téléphone: 0476429000📞
Fax: 0476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: BA8AF0BC-D253-3A17-19A534235D5D6410
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Téléphone: 0476429000📞
Fax: 0476422269 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 252-797997 (2024-12-24)
Avis d'attribution de marché (2025-07-09) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 260 000 EUR 💰
Description
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 24a0453
Date de conclusion du contrat: 2025-06-24 📅
Titre: Fourniture de cellules de filtration d'air pour la maintenance des différents équipements aérauliques de la Ville de Grenoble et son Centre Communal d'Action Social (Ccas)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 260 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Etablissements chimbault-peyridieux
Numéro d'enregistrement national: 1578564-1-0-1
Adresse postale: Av Augustin Chauvet
Code postal: 15200
Commune postale: Mauriac
Région: Cantal🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: smina.bachene@chimbault-peyridieux.fr📧
Téléphone: 0644283326📞
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Téléphone: 0476763636📞
“Le montant maximum total est de 260 000 euros Ht sur la durée total du marché (4ans), soit un montant maximum de 65 000 euros par an” Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 4C511F64-9A4B-1BD9-CCD82E147EDA3E3E
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 4C511F73-B2F9-6B4B-299C2BF30644CA0A
Source: OJS 2025/S 130-449204 (2025-07-09)