Le présent marché concerne la réalisation de cavités accélératrices supraconductrices elliptiques ; dénommées « cavité/réservoir ». La consultation donnera lieu à un marché à tranches, réparti de la façon suivante : Tranche ferme (TF) : Fourniture : • 1 cavité nue 1-cellule (Figure 1 du CCTP) ; • 4 ensembles « cavité/réservoir » 5-cellules (Figure 2 du CCTP). Traitement complet de surface pour : • 1 cavité nue 1-cellule . Tranche optionnelle (T0) : • Traitement complet de surface pour :4 ensembles « cavité/réservoir » 5-cellules. Si la Tranche Optionnelle (TO) n’est pas affermie le CNRS réalise lui-même le traitement complet des 4 cavités 5-cellules nues après leur livraison par le Titulaire et renvoie à ses frais les 4 cavités 5-cellules nues préparées au titulaire. En revanche si la Tranche Optionnelle (TO) est affermie (cf. Fig 3., Calendrier Phase (TO) du CCTP), le titulaire réalise lui-même le traitement complet des 4 cavités 5-cellules nues au lieu du CNRS. La description détaillée des prestations et de leurs spécifications techniques et fonctionnelles figure dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-12-19.
L'appel d'offres a été publié le 2024-11-13.
Avis de marché (2024-11-13) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de cavités accélératrices elliptiques pour le projet Isas de l’IJCLAB du CNRS
Numéro de référence: 24041-IJLCAB
Brève description:
“Le présent marché concerne la réalisation de cavités accélératrices supraconductrices elliptiques ; dénommées « cavité/réservoir ».
La consultation donnera...”
Brève description
Le présent marché concerne la réalisation de cavités accélératrices supraconductrices elliptiques ; dénommées « cavité/réservoir ».
La consultation donnera lieu à un marché à tranches, réparti de la façon suivante :
Tranche ferme (TF) :
Fourniture :
• 1 cavité nue 1-cellule (Figure 1 du CCTP) ;
• 4 ensembles « cavité/réservoir » 5-cellules (Figure 2 du CCTP).
Traitement complet de surface pour :
• 1 cavité nue 1-cellule .
Tranche optionnelle (T0) :
• Traitement complet de surface pour :4 ensembles « cavité/réservoir » 5-cellules.
Si la Tranche Optionnelle (TO) n’est pas affermie le CNRS réalise lui-même le traitement complet des 4 cavités 5-cellules nues après leur livraison par le Titulaire et renvoie à ses frais les 4 cavités 5-cellules nues préparées au titulaire. En revanche si la Tranche Optionnelle (TO) est affermie (cf. Fig 3., Calendrier Phase (TO) du CCTP), le titulaire réalise lui-même le traitement complet des 4 cavités 5-cellules nues au lieu du CNRS.
La description détaillée des prestations et de leurs spécifications techniques et fonctionnelles figure dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Accélérateurs de particules📦 Description
Description du marché:
“La consultation donnera lieu à un marché à tranches, réparti de la façon suivante :
-Tranche ferme (TF) :
Fourniture :
• 1 cavité nue 1-cellule (Figure 1 du...”
Description du marché
La consultation donnera lieu à un marché à tranches, réparti de la façon suivante :
-Tranche ferme (TF) :
Fourniture :
• 1 cavité nue 1-cellule (Figure 1 du CCTP) ;
• 4 ensembles « cavité/réservoir » 5-cellules (Figure 2 du CCTP).
Traitement complet de surface pour :
• 1 cavité nue 1-cellule .
-Tranche optionnelle (T0) :
• Traitement complet de surface pour :4 ensembles « cavité/réservoir » 5-cellules.
Si la Tranche Optionnelle (TO) n’est pas affermie le CNRS réalise lui-même le traitement complet des 4 cavités 5-cellules nues après leur livraison par le Titulaire et renvoie à ses frais les 4 cavités 5-cellules nues préparées au titulaire. En revanche si la Tranche Optionnelle (TO) est affermie (cf. Fig 3., Calendrier Phase (TO) du CCTP), le titulaire réalise lui-même le traitement complet des 4 cavités 5-cellules nues au lieu du CNRS.
La description détaillée des prestations et de leurs spécifications techniques et fonctionnelles figure dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
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Informations complémentaires:
“Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Financement sur le budget de l’établissement. Prix ferme pour la tranche ferme (TF). Prix actualisable selon...”
Informations complémentaires
Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Financement sur le budget de l’établissement. Prix ferme pour la tranche ferme (TF). Prix actualisable selon une formule paramétrique pour la tranche optionnelle (TO) . Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l’article R.2191-3 du code de la commande publique. Son montant sera égal à 5% du montant TTC du marché (10% si le titulaire est une PME). Paiement par acompte après service fait pour la tranche ferme. Paiement unique après service fait à l'admission pour la tranche optionnelle (TO). Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R.2142-19 et R.2142-20 du code de la commande publique
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Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Durée de l'accord: 86 (WEEK)
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“La consultation donnera lieu à un marché à tranches, réparti de la façon suivante :
-Tranche ferme (TF) :
Fourniture :
• 1 cavité nue 1-cellule (Figure 1 du...”
Description des options
La consultation donnera lieu à un marché à tranches, réparti de la façon suivante :
-Tranche ferme (TF) :
Fourniture :
• 1 cavité nue 1-cellule (Figure 1 du CCTP) ;
• 4 ensembles « cavité/réservoir » 5-cellules (Figure 2 du CCTP).
Traitement complet de surface pour :
• 1 cavité nue 1-cellule .
-Tranche optionnelle (T0) :
• Traitement complet de surface pour :4 ensembles « cavité/réservoir » 5-cellules.
Si la Tranche Optionnelle (TO) n’est pas affermie le CNRS réalise lui-même le traitement complet des 4 cavités 5-cellules nues après leur livraison par le Titulaire et renvoie à ses frais les 4 cavités 5-cellules nues préparées au titulaire. En revanche si la Tranche Optionnelle (TO) est affermie (cf. Fig 3., Calendrier Phase (TO) du CCTP), le titulaire réalise lui-même le traitement complet des 4 cavités 5-cellules nues au lieu du CNRS.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 27
Critère de qualité (nom): Environnementale
Critère de qualité (pondération): 3
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-19 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Centre National de la Recherche Scientifique Délégation Ile de France Gif sur Yvette
Numéro d'enregistrement national: 18008901300635
Adresse postale: Avenue de la terrasse
Code postal: 91190
Commune postale: Gif sur yvette
Région: Essonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dr04.achats@cnrs.fr📧
Téléphone: 0169823293📞
URL: https://www.cnrs.fr/fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏
“La consultation donnera lieu à un marché à tranches, réparti de la façon suivante :
Tranche ferme (TF) :
Fourniture :
• 1 cavité nue 1-cellule (Figure 1 du...”
La consultation donnera lieu à un marché à tranches, réparti de la façon suivante :
Tranche ferme (TF) :
Fourniture :
• 1 cavité nue 1-cellule (Figure 1 du CCTP) ;
• 4 ensembles « cavité/réservoir » 5-cellules (Figure 2 du CCTP).
Traitement complet de surface pour :
• 1 cavité nue 1-cellule .
Tranche optionnelle (T0) :
• Traitement complet de surface pour :4 ensembles « cavité/réservoir » 5-cellules.
Si la Tranche Optionnelle (TO) n’est pas affermie le CNRS réalise lui-même le traitement complet des 4 cavités 5-cellules nues après leur livraison par le Titulaire et renvoie à ses frais les 4 cavités 5-cellules nues préparées au titulaire. En revanche si la Tranche Optionnelle (TO) est affermie (cf. Fig 3., Calendrier Phase (TO) du CCTP), le titulaire réalise lui-même le traitement complet des 4 cavités 5-cellules nues au lieu du CNRS.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national: 17780005900012
Adresse postale: 56 Avenue de Saint-Cloud
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versaillles@juradm.fr📧
Téléphone: 0139205400📞
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national: 17780005900012
Adresse postale: 56 Avenue de Saint-Cloud
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versaillles@juradm.fr📧
Téléphone: 0139205400📞
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 223-696508 (2024-11-13)
Avis d'attribution de marché (2025-03-28) Attribution du marché Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Le présent avis correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la jurisprudence du Conseil d’Etat (Conseil d'État, Assemblée, Département du Tarn-et-Garonne, 04/04/2014, n°358994).
Le contrat sera consultable dans le respect des secrets protégés par les dispositions du livre III du code des relations entre le public et l’administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par mail ou courrier au service financier, achats et comptable de la délégation Ile de France Gif sur Yvette et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
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Source: OJS 2025/S 063-206189 (2025-03-28)