Fourniture de carburants pour les véhicules et engins de La Domitienne
Cté Cnes La Domitienne
Le contrat porte sur la fourniture de carburants en vrac pour les véhicules et engins de La Domitienne. Fourniture de carburants gasoil et GNR " et " Fourniture de carburants alternatifs type HVO "
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-03-12. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-09.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-02-09 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de carburants pour les véhicules et engins de La Domitienne
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Gasoils 📦
Description
Identifiant interne:
Description du marché: Fourniture de carburants gasoil, GNR et de carburants alternatifs type HVO
Informations complémentaires:
Adresse postale: 370 avenue de l'Europe
Code postal: 34370
Ville: Maureilhan
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Durée de l'accord
Date de début: 2024-07-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Prix ✅
Critère de qualité (nom): valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-12 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-12 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-03-12 10:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer au dossier d'appel d'offres
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cté Cnes La Domitienne
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 AVENUE DE L'EUROPE
Code postal: 34370
Commune postale: Maureilhan
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: c.lala@ladomitienne.com 📧
Téléphone: +33 467904087 📞
URL: https://www.ladomitienne.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://ladomitienne.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_218_996855.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://ladomitienne.e-marchespublics.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 rue PITOT
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33467548100 📞
URL: http://www.telerecours.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 030-088180 (2024-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de carburants pour les véhicules et engins de La Domitienne
Numéro de référence:
24S001
Brève description:
Le contrat porte sur la fourniture de carburants en vrac pour les véhicules et engins de La Domitienne.
Fourniture de carburants gasoil et GNR " et " Fourniture de carburants alternatifs type HVO "
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Gasoils 📦
Description
Identifiant interne:
24S001
Description du marché: Fourniture de carburants gasoil, GNR et de carburants alternatifs type HVO
Informations complémentaires:
Cette consultation a fait l'objet d'une première procédure qui a été déclarée sans suite.
Le contrat est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1er juillet 2024 ou à compter de sa notification si elle est postérieure.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
Le contrat prévoit des obligations en matière de protection de l'environnement, dans les spécifications techniques décrites dans le CCTP avec notamment :
- La prise en compte de la composition des produits et notamment leur caractère écologique / polluant / toxique
- Un effort particulier devra être apporté sur la composition qui devra être respectueuse de l'environnement.
- HVO 100 : carburant d'origine 100% renouvelable.
Les candidats peuvent de manière facultative effectuer une visite du site dans les conditions décrites au RC
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Code postal: 34370
Ville: Maureilhan
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Durée de l'accord
Date de début: 2024-07-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-12 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-12 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-03-12 10:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer au dossier d'appel d'offres
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cté Cnes La Domitienne
Numéro d'enregistrement national:
24340048800025
Adresse postale: 1 AVENUE DE L'EUROPE
Code postal: 34370
Commune postale: Maureilhan
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: c.lala@ladomitienne.com 📧
Téléphone: +33 467904087 📞
URL: https://www.ladomitienne.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://ladomitienne.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_218_996855.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://ladomitienne.e-marchespublics.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national:
17340005200010
Adresse postale: 6 rue PITOT
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33467548100 📞
URL: http://www.telerecours.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 030-088180 (2024-02-09)
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