FOURNITURE DE CARBURANTS POUR LES ENGINS ET LES VEHICULES DE CALITOM
Calitom
La présente consultation concerne la fourniture de carburants pour les engins et les véhicules de Calitom sur différents points de livraison situés en Charente. Les prestations sont réparties en 3 lots : - lot n°1 « Fourniture et livraison de carburants (Gasoil et Gasoil non routier) » : Il s'agit d'un accord-cadre avec maximum, multi-attributaires, qui donneront lieu à la conclusion de marchés subséquents. Le lot sera attribué à 4 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) ; - Lot n°2 « Fourniture d'ADBLUE » : Il s'agit d'un accord-cadre avec maximum, multi-attributaires, qui donneront lieu à la conclusion de marchés subséquents. Le lot sera attribué à 4 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) ; - Lot n°3 « Fourniture de B100 avec mise à disposition de cuves et adaptation des véhicules » : Il s'agit d'un accord-cadre avec maximum, mono-attributaire
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-17. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Saipol
- • Calitom
- • Carburant diesel › Biodiesel › Biodiesel (B100)
- • Mazout › Fioul domestique
- • Produits pétroliers, charbon et huiles › Préparations lubrifiantes
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-08-01 | Avis de marché |
| 2024-11-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de carburants pour les engins et les vehicules de calitom
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Gasoils 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et livraison de carburants (Gasoil et Gasoil non routier)
Description du marché: La livraison se fera sur différents sites de Calitom (cf. article 9 du CCAP)
Produits/services supplémentaires: Durée de l'accord
Date de début: 2024-12-02 📅
Date de fin: 2026-11-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Autres informations sur le renouvellement:
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture d'ADBLUE
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de B100 avec mise à disposition de cuves et adaptation des véhicules
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-17 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-18 08:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 4
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-09-18 08:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Calitom
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Ze la Braconne
19 rte du Lac des Saules
Code postal: 16600
Commune postale: Mornac
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Président
Courrier électronique: marches@calitom.com 📧
Téléphone: 0545658250 📞
URL: http://www.calitom.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://awsolutions.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1503799 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1503799 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 15 rue de Blossac
Hôtel Gilbert
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 0549607919 📞
Fax: 0549606809 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 150-466001 (2024-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de carburants pour les engins et les vehicules de calitom
Numéro de référence:
CALITOM-2024-F06AO
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture de carburants pour les engins et les véhicules de Calitom sur différents points de livraison situés en Charente.
Les prestations sont réparties en 3 lots :
- lot n°1 « Fourniture et livraison de carburants (Gasoil et Gasoil non routier) » : Il s'agit d'un accord-cadre avec maximum, multi-attributaires, qui donneront lieu à la conclusion de marchés subséquents. Le lot sera attribué à 4 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) ;
- Lot n°2 « Fourniture d'ADBLUE » : Il s'agit d'un accord-cadre avec maximum, multi-attributaires, qui donneront lieu à la conclusion de marchés subséquents. Le lot sera attribué à 4 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) ;
- Lot n°3 « Fourniture de B100 avec mise à disposition de cuves et adaptation des véhicules » : Il s'agit d'un accord-cadre avec maximum, mono-attributaire
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Produits/services: Gasoils 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Fourniture et livraison de carburants (Gasoil et Gasoil non routier)
Description du marché: La livraison se fera sur différents sites de Calitom (cf. article 9 du CCAP)
Produits/services supplémentaires: Durée de l'accord
Date de début: 2024-12-02 📅
Date de fin: 2026-11-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre est reconduit, annuellement et de façon expresse jusqu'à son terme sans que la durée globale du contrat ne dépasse 4 ans
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Fourniture d'ADBLUE
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Fourniture de B100 avec mise à disposition de cuves et adaptation des véhicules
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-17 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-18 08:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 4
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-09-18 08:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
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Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
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Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Calitom
Numéro d'enregistrement national:
25160266000028
Adresse postale: Ze la Braconne
19 rte du Lac des Saules
Code postal: 16600
Commune postale: Mornac
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Président
Courrier électronique: marches@calitom.com 📧
Téléphone: 0545658250 📞
URL: http://www.calitom.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://awsolutions.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1503799 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1503799 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Pour obtenir les documents relatifs à la consultation, les candidats doivent les télécharger sur https://awsolutions.fr/#/connexion.
Les candidatures, les offres et toutes correspondances se feront sur le profil acheteur de Calitom et seront remises par voie électronique à l'adresse indiquée ci-dessus - Référence : Calitom-2024-F06ao
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Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national:
10134
Adresse postale: 15 rue de Blossac
Hôtel Gilbert
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 0549607919 📞
Fax: 0549606809 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Depuis le 1er décembre 2018, vous pouvez également déposer votre recours juridictionnel sur l'application internet Télérecours citoyens, en suivant les instructions disponibles à l'adresse suivante : www.telerecours.fr
Dans ce cas, vous n'avez pas à produire de copies de votre recours et vous êtes assurés d'un enregistrement immédiat, sans délai d'acheminement
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 150-466001 (2024-08-01)
Avis d'attribution de marché (2024-11-05)
Attribution du marché
1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-11-04 📅
Titre: Fourniture de B100 avec mise à disposition de cuves et adaptation des véhicules
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Saipol
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 11 Rue De Monceau
Code postal: 75008
Commune postale: Paris 8
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@oleo100.com 📧
Téléphone: 01-40-76-01-00 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national:
Région: Charente 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 466001-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Numéro d'enregistrement national:
Région: Vienne 🏙️
Source: OJS 2024/S 216-676366 (2024-11-05)
Attribution du marché
1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
Ac-24-03
Date de conclusion du contrat: 2024-11-04 📅
Titre: Fourniture de B100 avec mise à disposition de cuves et adaptation des véhicules
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
SAIPOL
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Saipol
Numéro d'enregistrement national:
1503799-1-3-1
Adresse postale: 11 Rue De Monceau
Code postal: 75008
Commune postale: Paris 8
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@oleo100.com 📧
Téléphone: 01-40-76-01-00 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national:
2022
Région: Charente 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 466001-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les lots n°1 et n°2 ont été déclarés sans suite pour motif d'intérêt général en raison d'un défaut de concurrence ; une nouvelle consultation a été relancée.
Le montant indiqué est le montant maximum sur la durée global du contrat soit 4 ans
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
DCF712FF-E6B2-591B-B5636AFE939D79F8
Région: Vienne 🏙️
Source: OJS 2024/S 216-676366 (2024-11-05)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie (>20 nouveaux marchés)
- Combustibles (>20)
- Pétrole et distillats (>20)
- Gasoils (>20)