Fourniture de carburants pour la CASUD
Communauté d'agglomération du Sud
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture de carburants pour les véhicules et les petits matériels mécanisés de la CASUD. La présente consultation, passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert, est composée de 2 lots faisant chacun l'objet d'un marché distinct comme suit : - Lot n°1 "Sans plomb" avec un montant minimum HT annuel de 2 500 euros et un montant maximum HT annuel de 30 000 euros. - Lot n°2 "Diesel" avec un montant minimum HT annuel de 10 000 euros et un montant maximum HT annuel de 100 000 euros.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-11-04. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-30.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Essence › Essence sans plomb
- • Gasoils › Carburant diesel
- • Cartes accréditives › Cartes pour l'achat de carburant
- • La Réunion › La Réunion
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-30 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de carburants pour la CASUD
Numéro de référence: A24.020
Brève description:
“Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture de carburants pour les véhicules et les petits matériels mécanisés de la CASUD. La...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Essence 📦
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants ✅
Groupe de lots: GLO-0001
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: Lot n°1
Titre: Sans plomb
Description du marché:
“Le présent lot n°1 a pour objet la fourniture de sans-plomb pour la CASUD”
Informations complémentaires:
“Le présent-accord cadre mono-attributaire à bons de commande est conclu avec un minimum annuel de 2 500 euros HT et un maximum annuel de 30 000 euros...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Essence sans plomb 📦
Adresse postale: 379 Rue Hubert Delisle BP 437
Code postal: 97 838
Ville: Le Tampon Cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: La Réunion 🏙️
Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'accord-cadre est renouvelable trois (3) fois par tacite reconduction, pour une période d'un (1) an calquée sur l'année civile. En cas de reconduction, les...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: Lot n°2
Titre: Diesel
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture de diesel pour la CASUD.”
Produits/services: Carburant diesel 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Cartes pour l'achat de carburant 📦
Description
Code postal: 97838
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture de carburants pour les véhicules et les petits matériels mécanisés de la CASUD. La...”
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Lots inclus: LOT-0001
LOT-0002
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-04 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La date d'ouverture des plis n'est pas connue au jour de l'envoi du présent avis.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Informations complémentaires:
“La date d'ouverture des plis n'est pas connue au jour de l'envoi du présent avis.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les critères de sélection figurent dans le RC.”
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les critères de sélection figurent dans le RC.”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les critères de sélection figurent dans le RC.”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: misrepresent
Description des motifs d'exclusion:
“Les autres motifs d'exclusions figurent dans le DCE.”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération du Sud
Numéro d'enregistrement national: 24974008500033
Adresse postale: 379, rue Hubert Delisle BP 437
Code postal: 97838
Commune postale: Le Tampon cedex
Région: La Réunion 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dcp@casud.re 📧
Téléphone: 0262579773 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://casud.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://casud.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le marché ne prévoit ni variantes, ni options. Tous les horaires indiqués dans le présent avis s'entendent en heure locale. Le retrait du dossier de...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de la Réunion
Numéro d'enregistrement national: 17974005500019
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon
Code postal: 97404
Commune postale: Saint-Denis Cedex
Région: La Réunion 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-reunion@juradm.fr 📧
Téléphone: 0262 92 43 60 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les contestations qui peuvent naître entre la CASUD et l'entreprise Titulaire au sujet du présent marché, seront portées devant le Tribunal administratif de...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 191-589287 (2024-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de carburants pour la CASUD
Numéro de référence: A24.020
Brève description:
“Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture de carburants pour les véhicules et les petits matériels mécanisés de la CASUD. La...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Essence 📦
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants ✅
Groupe de lots: GLO-0001
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: Lot n°1
Titre: Sans plomb
Description du marché:
“Le présent lot n°1 a pour objet la fourniture de sans-plomb pour la CASUD”
Informations complémentaires:
“Le présent-accord cadre mono-attributaire à bons de commande est conclu avec un minimum annuel de 2 500 euros HT et un maximum annuel de 30 000 euros...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Essence sans plomb 📦
Adresse postale: 379 Rue Hubert Delisle BP 437
Code postal: 97 838
Ville: Le Tampon Cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: La Réunion 🏙️
Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'accord-cadre est renouvelable trois (3) fois par tacite reconduction, pour une période d'un (1) an calquée sur l'année civile. En cas de reconduction, les...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: Lot n°2
Titre: Diesel
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture de diesel pour la CASUD.”
Produits/services: Carburant diesel 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Cartes pour l'achat de carburant 📦
Description
Code postal: 97838
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture de carburants pour les véhicules et les petits matériels mécanisés de la CASUD. La...”
Lots inclus: LOT-0001
LOT-0002
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-04 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La date d'ouverture des plis n'est pas connue au jour de l'envoi du présent avis.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Informations complémentaires:
“La date d'ouverture des plis n'est pas connue au jour de l'envoi du présent avis.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les critères de sélection figurent dans le RC.”
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les critères de sélection figurent dans le RC.”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les critères de sélection figurent dans le RC.”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: misrepresent
Description des motifs d'exclusion:
“Les autres motifs d'exclusions figurent dans le DCE.”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération du Sud
Numéro d'enregistrement national: 24974008500033
Adresse postale: 379, rue Hubert Delisle BP 437
Code postal: 97838
Commune postale: Le Tampon cedex
Région: La Réunion 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dcp@casud.re 📧
Téléphone: 0262579773 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://casud.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://casud.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le marché ne prévoit ni variantes, ni options. Tous les horaires indiqués dans le présent avis s'entendent en heure locale. Le retrait du dossier de...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de la Réunion
Numéro d'enregistrement national: 17974005500019
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon
Code postal: 97404
Commune postale: Saint-Denis Cedex
Région: La Réunion 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-reunion@juradm.fr 📧
Téléphone: 0262 92 43 60 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les contestations qui peuvent naître entre la CASUD et l'entreprise Titulaire au sujet du présent marché, seront portées devant le Tribunal administratif de...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 191-589287 (2024-09-30)
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