Fourniture de bois énergie sur les sites de l'ENAC Melun, Saint-Yan et Castelnaudary
École Nationale de l'Aviation Civile (ÉNAC)
Fourniture de bois énergie sur les sites de l'ENAC Melun, Saint-Yan et Castelnaudary
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-07. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-06.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-06 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de bois énergie sur les sites de l'ENAC Melun, Saint-Yan et Castelnaudary
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Bois de chauffage 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Melun
Description du marché: MELUN
Informations complémentaires:
Durée de l'accord: 12 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Politique de développement durable : pondération 15%
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Saint yan
Description du marché: SAINT YAN
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Castelnaudary
Description du marché: CASTELNAUDARY
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-07 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Voir au RC
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ecole Nationale de l'Aviation Civile (ENAC)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 Avenue Edouard Belin
Code postal: 31055
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@enac.fr 📧
Téléphone: 0562174445 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 68 Rue Raymond IV
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tatoulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 05 62 73 57 57 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 175-538175 (2024-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de bois énergie sur les sites de l'ENAC Melun, Saint-Yan et Castelnaudary
Numéro de référence:
202400FCS031
Brève description:
Fourniture de bois énergie sur les sites de l'ENAC Melun, Saint-Yan et Castelnaudary
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Bois de chauffage 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Melun
Description du marché: MELUN
Informations complémentaires:
Point de départ du délai : notification du marché.
Le délai de validité est de 12 mois reconductibles 3 fois soit 48 mois maximum.
Les prestations donnent lieu à un marché mono attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum pour la durée totale du marché de 100 000 Euros HT.
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Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Politique de développement durable : pondération 15%
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Saint yan
Description du marché: SAINT YAN
Informations complémentaires:
Point de départ du délai : notification du marché.
Le délai de validité est de 12 mois reconductibles 3 fois soit 48 mois maximum.
Les prestations donnent lieu à un marché mono attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum pour la durée totale du marché de 250 000 Euros HT.
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Castelnaudary
Description du marché: CASTELNAUDARY
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
Description
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
La remise des offres est subordonnée à la visite obligatoire du lieu d'exécution des prestations. Tout candidat remettant une offre sans avoir réalisé la visite verra son offre rejetée pour irrégularité. Les modalités sont explicitées à l'article 4.4 du règlement de la consultation.
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Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-07 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Voir au RC
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ecole Nationale de l'Aviation Civile (ENAC)
Numéro d'enregistrement national:
19311256200015
Adresse postale: 7 Avenue Edouard Belin
Code postal: 31055
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@enac.fr 📧
Téléphone: 0562174445 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
17310005800010
Adresse postale: 68 Rue Raymond IV
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tatoulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 05 62 73 57 57 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 175-538175 (2024-09-06)
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