FOURNITURE DE BOIS DE CHAUFFAGE

Avis de marché (2024-02-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de bois de chauffage
Numéro de référence: 2024CCVM-B-02
Brève description:
“Il s'agit de la fourniture et de la livraison de bois de chauffage”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Combustibles à base de bois 📦
Description
Identifiant interne: Lot 00
Titre: Fourniture de bois de chauffage
Description du marché:
“il s'agit de la fourniture de bois de chauffage pour les chaufferies : maison des services et chaufferies intercommunales”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Combustibles à base de bois 📦
Code postal: 68140
Ville: Munster
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haut-Rhin 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-06-01 📅
Date de fin: 2026-05-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Combustibles à base de bois 📦
Description
Ville: Munster

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Il s'agit d'une procédure d'appel d'offre ouvert.”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: bankruptcy
Description des motifs d'exclusion:
“L'ensemble des motifs d'exclusion sont détaillés dans le règlement de la consultation.”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CC Vallée de Munster
Numéro d'enregistrement national: 24680058500092
Département: Service Commande Publique
Adresse postale: 9 rue Sébastopol
Code postal: 68140
Commune postale: Munster
Région: Haut-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@cc-vallee-munster.fr 📧
Téléphone: 0389775032 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics-amhr.safetender.com 🌏
URL de participation: https://marchespublics-amhr.safetender.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 1767000525200010
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Région: Haut-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 034-098455 (2024-02-15)