Fourniture de bacs roulants pour la collecte mécanisée et de matériel informatique pour leur reconnaissance

Sictom Pézenas-Agde

Afin de répondre aux différentes demandes et nouveaux modes de collecte, le SICTOM de PEZENAS lance la présente consultation. Elle concerne la fourniture et livraison de bacs roulants pour la collecte mécanisée des ordures ménagères, y compris leurs accessoires, de bacs et leurs accessoires pour la collecte des biodéchets, de matériel informatique pour la reconnaissance des bacs de collecte : puces électroniques. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-11-27. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-10-11 Avis de marché
2024-10-28 Avis de marché
2025-02-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2024-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de bacs roulants pour la collecte mécanisée et de matériel informatique pour leur reconnaissance
Numéro de référence: 2024-FOU-20
Brève description:
Afin de répondre aux différentes demandes et nouveaux modes de collecte, le SICTOM de PEZENAS lance la présente consultation. Elle concerne la fourniture et livraison de bacs roulants pour la collecte mécanisée des ordures ménagères, y compris leurs accessoires, de bacs et leurs accessoires pour la collecte des biodéchets, de matériel informatique pour la reconnaissance des bacs de collecte : puces électroniques. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Valeur estimée hors TVA: 3 600 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Bacs roulants pour la collecte des ordures ménagères et collecte sélective
Valeur estimée hors TVA: 2 200 000 EUR 💰
Description du marché: Bacs roulants pour la collecte des ordures ménagères et collecte sélective
Produits/services supplémentaires: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Secteur du Sictom Pezenas-Agde
Code postal: 34120
Ville: Nézignan-l'évêque
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-02 📅
Date de fin: 2026-01-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: Année 2028
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Bacs roulants pour la collecte des biodéchets et collecte en 660 litres
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Description du marché: Bacs roulants pour la collecte des biodéchets et collecte en 660 litres
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Matériel de reconnaissance informatique pour les bacs : puces électroniques
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché: Matériel de reconnaissance informatique pour les bacs : puces électroniques
Produits/services supplémentaires: Fournitures électroniques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-27 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-27 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Nézignan l'Evêque
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-11-27 14:00:00 📅
Lieu: Nézignan l'Evêque
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: voir règlement de la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: voir règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sictom pezenas-agde
Numéro d'enregistrement national: 47368
Adresse postale: Siège administratif
27 Avenue de Pézenas
Code postal: 34120
Commune postale: Nézignan l'évêque
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: RIVIERE Armand
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0467985805 📞
URL: http://www.sictom-pezenas-agde.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1542698 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1542698 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Il est précisé que les candidats devront remettre des échantillons (prototypes) indiqués au règlement de la consultation
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: D9D7A89A-BD5F-1A27-FE004E302550CF88
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467547410 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 201-623312 (2024-10-11)
Avis de marché (2024-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 3 600 000 EUR 💰
Description
2 200 000 EUR 💰
1 200 000 EUR 💰
200 000 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-06 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-06 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-12-06 14:00:00 📅

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 623312-2024

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 47F8342D-B445-317C-FD59C938723BB387

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 27/11/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 06/12/2024 à 12h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 27/11/2024 à 14h00 au plus tard. Lire 06/12/2024 à 14h00 au plus tard.
5.2 RC Echantillons, maquettes ou prototypes: Au lieu de -Lot 2: Sans serrure: 1 bac en 240 litres et un bac en 660 litres Avec serrure: 1 bac en 400 litres et un bac en 660 litres Avec couvercle operculé: 1 bac en 660 Litres Jaune, lire -Lot 2: Sans serrure: 1 bac en 240 litres et un bac en 660 litres Avec serrure: un bac en 660 litres Avec couvercle operculé: 1 bac en 660 Litres Jaune
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3.4 du CCAP : La couleur : Au lieu de Bacs "collecte biodéchets" La collectivité pourra demander au titulaire de lui fournir des bacs pour les biodéchets muni d'un couvercle orange avec ou sans serrure (clé triangle), le volume des bacs sera de 120l, 180l, 240l et 400l, lire Bacs "collecte biodéchets" La collectivité pourra demander au titulaire de lui fournir des bacs pour les biodéchets muni d'un couvercle orange avec ou sans serrure (clé triangle), le volume des bacs sera de 120l, 180l, 240l
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8. du CCTP : fourniture de prototype: Au lieu de -Lot 2: Sans serrure: 1 bac en 240 litres et un bac en 660 litres Avec serrure: 1 bac en 400 litres et un bac en 660 litres Avec couvercle operculé: 1 bac en 660 Litres Jaune, lire -Lot 2: Sans serrure: 1 bac en 240 litres et un bac en 660 litres Avec serrure: un bac en 660 litres Avec couvercle operculé: 1 bac en 660 Litres Jaune
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Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 6b02849c-ebb7-4daa-a783-9458d142f28e-01
Source: OJS 2024/S 212-660066 (2024-10-28)
Avis d'attribution de marché (2025-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de bacs roulants pour la collecte mécanisée des ordures ménagères, y compris leurs accessoires, de bacs et leurs accessoires pour la collecte des biodéchets, de matériel informatique pour la reconnaissance des bacs de collecte : puces électroniques. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commandes. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
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Valeur estimée hors TVA: 3 600 000 EUR 💰
Description
Adresse postale: Sictom Pezenas-Agde 27 avenue de Pézenas
Ville: Nezignan L'Eveque
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Engagement développement durable
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Conditions de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Sav
Critère de qualité (pondération): 5
Prix
Prix (pondération): 40

Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024-Fou-20-01
Date de conclusion du contrat: 2025-02-04 📅
Titre: Bacs roulants pour la collecte des ordures ménagères et collecte sélective
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: SULO FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Sulo france
Numéro d'enregistrement national: 1542698-1-1-1
Adresse postale: 1 Rue Du Debarcadere
Code postal: 92700
Commune postale: Colombes
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: celluleao.env@sulo.com 📧
Téléphone: 0156835774 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: CONTENUR SL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Contenur sl
Numéro d'enregistrement national: 1542698-1-2-1
Adresse postale: 3 Rue De La Claire
Code postal: 69009
Commune postale: Lyon 9eme
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: frank.brunel@contenur.com 📧
Téléphone: 0472530700 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: PARAGON ID
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Paragon id
Numéro d'enregistrement national: 1542698-1-3-1
Adresse postale: Les Aubepins
Code postal: 18410
Commune postale: Argent-Sur-Sauldre
Région: Cher 🏙️
Courrier électronique: pid.tenders@paragon-id.com 📧
Téléphone: 0248816100 📞

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 33F7F6DB-F3D9-992A-53EDBC8073877DC2
Source: OJS 2025/S 040-127604 (2025-02-24)