Le CEA-Leti souhaite faire l’acquisition d'un équipement de recuit millisecondes. Cet équipement est destiné à traiter des plaques de 300mm de diamètre et sera utilisé pour la réalisation des étapes de recuits du FEOL et du MOL, nécessaires pour le développement des technologies avancées FDSOI 10nm et au-delà.
Le marché envisagé comprend des options techniques qui sont décrites dans le dossier de consultation.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-02-26.
L'appel d'offres a été publié le 2024-01-26.
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d’un équipement de recuit millisecondes
PN-B23-07297-CMF
Produits/services: Machines et appareils microélectroniques📦
Brève description:
“Le CEA-Leti souhaite faire l’acquisition d'un équipement de recuit millisecondes. Cet équipement est destiné à traiter des plaques de 300mm de diamètre et...”
Brève description
Le CEA-Leti souhaite faire l’acquisition d'un équipement de recuit millisecondes. Cet équipement est destiné à traiter des plaques de 300mm de diamètre et sera utilisé pour la réalisation des étapes de recuits du FEOL et du MOL, nécessaires pour le développement des technologies avancées FDSOI 10nm et au-delà.
Le marché envisagé comprend des options techniques qui sont décrites dans le dossier de consultation.
1️⃣
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: CEA/Grenoble - Conditions d’accès réglementées
Description du marché:
“Le CEA-Leti souhaite faire l’acquisition d'un (1) équipement de recuit millisecondes. Cet équipement est destiné à traiter des plaques de 300mm de diamètre...”
Description du marché
Le CEA-Leti souhaite faire l’acquisition d'un (1) équipement de recuit millisecondes. Cet équipement est destiné à traiter des plaques de 300mm de diamètre et sera utilisé pour la réalisation des étapes de recuits du FEOL et du MOL, nécessaires pour le développement des technologies avancées FDSOI 10nm et au-delà. Les prestations fournies avec cet équipement comprennent les prestations associées indissociables, telles que l'installation, la formation, la garantie…).
Un certain nombre d’options techniques sont décrites dans le dossier de consultation.
Le marché a pour objet la fourniture d’un équipement de recuit millisecondes et des prestations associées, lot unique qui ne peut pas faire l’objet d’un allotissement.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Performance technique de l’offre pour atteindre les spécifications du Procédé 2 « Dopant activation on blanket wafer », décrit en page 5 du cahier des charges.”
Critère de qualité (pondération): 12
Critère de qualité (nom):
“Performance technique de l’offre pour atteindre les spécifications du Procédé 3 « Ni silicidation », décrit en page 5 du cahier des charges”
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom):
“Performance technique de l’offre pour atteindre les spécifications du Procédé 6 « Multi-condition process capability», décrit en page 6 du cahier des charges.”
Critère de qualité (pondération): 3
Critère de qualité (nom):
“Performance technique de l’offre pour atteindre les spécifications des autres procédés (Procédé 1 « Platform. Cold handling to control the equipment...”
Critère de qualité (nom)
Performance technique de l’offre pour atteindre les spécifications des autres procédés (Procédé 1 « Platform. Cold handling to control the equipment environment », Procédé 4 « Forming gas anneal on blanket wafer » et Procédé 5) « O2 anneal on blanket wafer », décrit en pages 5 et 6 du cahier des charges.
Afficher plus
Critère de qualité (nom): Qualité de la configuration matérielle et de la capacité hardware
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 45
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre de candidats envisagé: 3
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux...”
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats
Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants :
• Capacité technique :
o Références (pertinence et adéquation avec l’objet du marché) : 70%;
o Aptitude technique (moyens humains et matériels), organisation en matière d’assurance qualité: 20%;
• Capacité économique et financière : 10%.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent ;
- le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
- la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente ».
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R2143-3 du Code de la commande publique téléchargeable à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr »
Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr
Il est également possible de s’inscrire sur cette plateforme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique Aide) :
1. Se doter (pour les procédures formalisées uniquement) d’un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d’utilisation de la plateforme du CEA, rubrique « Certificat électronique »
2. Se connecter à l’adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr
3. Compléter le formulaire et valider .
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-26
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
“Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés...”
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr .
Modalités d’obtention du Dossier de Consultation :
Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr
Le dossier de consultation est téléchargeable en précisant la référence suivante : PN-B23-07297-CMF
Modalités de transmission des candidatures :
Les candidatures seront transmises via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr. Il convient de suivre les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique Aide) :
1.Se doter d’un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d’utilisation de la plateforme du CEA, rubrique « Certificat électronique »
2.Se connecter à l’adresse suivante https://www.marches-publics.gouv.fr
3.Compléter le formulaire et valider.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d’opérateurs économiques attributaire du marché (le cas échéant)
En cas de groupement momentané d’entreprises, celui-ci peut être solidaire ou conjoint.
Si le groupement est conjoint, le mandataire doit être solidaire de ses cotraitants.
Il est interdit de cumuler les candidatures :
- en qualité de candidat individuel et de membre d’un ou plusieurs groupements :
- en qualité de membre de plusieurs groupements .
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2024/S 022-062834 (2024-01-26)