FOURNITURE D'ORTHESES STANDARDS
HUS-Etablissement support du GHT
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les établissements bénéficiaires du marché sont précisés ci-dessous : - Les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg - Le Centre Hospitalier d'Haguenau - Le Centre Hospitalier de Wissembourg - Le Centre Hospitalier Sainte Catherine de Saverne - L'Hôpital de la Grafenbourg de Brumath
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-05-21. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-16.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-16 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'ortheses standards
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Attelles 📦
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Plaques thermoformables et accessoires
Description du marché: Plaques thermoformables et accessoires<br/>
Produits/services supplémentaires: Prothèses orthopédiques 📦
Adresse postale: Divers sites des établissements du Ght
Code postal: 67000
Ville: Strasbourg
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bas-Rhin 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-06-20 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Attelles et immobilisateurs
Description du marché: Attelles et immobilisateurs<br/>
Produits/services supplémentaires: Attelles 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Bottes
Description du marché: Botte de marche<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Pieds
Description du marché: Semelle pour plâtre<br/>
Produits/services supplémentaires: Fournitures orthopédiques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Kits de traction
Description du marché: Kit de traction du membre inférieur<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Attelles d'urgences
Description du marché: Attelles d'urgences<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Orthèses type
Description du marché: Système d'immobilisation type "Sarmiento"<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-21 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-21 12:01:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Strasbourg
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-05-21 12:01:00 📅
Lieu: Strasbourg
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Voir Rc
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Voir Rc
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: HUS-Etablissement support du GHT
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 place de l'hôpital
Code postal: 67091
Commune postale: Strasbourg
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: HENNI Samir
Courrier électronique: csja-ght@chru-strasbourg.fr 📧
Téléphone: 0388116349 📞
URL: https://www.chru-strasbourg.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1453539 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1453539 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
Fax: 0388364466 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 076-226374 (2024-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'ortheses standards
Numéro de référence:
2024_DMNS_RB866
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Les établissements bénéficiaires du marché sont précisés ci-dessous :
- Les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg
- Le Centre Hospitalier d'Haguenau
- Le Centre Hospitalier de Wissembourg
- Le Centre Hospitalier Sainte Catherine de Saverne
- L'Hôpital de la Grafenbourg de Brumath
Afficher plus
Produits/services: Attelles 📦
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Plaques thermoformables et accessoires
Description du marché: Plaques thermoformables et accessoires<br/>
Produits/services supplémentaires: Prothèses orthopédiques 📦
Adresse postale: Divers sites des établissements du Ght
Code postal: 67000
Ville: Strasbourg
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bas-Rhin 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-06-20 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Attelles et immobilisateurs
Description du marché: Attelles et immobilisateurs<br/>
Produits/services supplémentaires: Attelles 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Bottes
Description du marché: Botte de marche<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
04
Titre: Pieds
Description du marché: Semelle pour plâtre<br/>
Produits/services supplémentaires: Fournitures orthopédiques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
05
Titre: Kits de traction
Description du marché: Kit de traction du membre inférieur<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
06
Titre: Attelles d'urgences
Description du marché: Attelles d'urgences<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
07
Titre: Orthèses type
Description du marché: Système d'immobilisation type "Sarmiento"<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-21 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-21 12:01:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Strasbourg
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-05-21 12:01:00 📅
Lieu: Strasbourg
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Voir Rc
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Voir Rc
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Afficher plus
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: HUS-Etablissement support du GHT
Numéro d'enregistrement national:
26670057400012
Adresse postale: 1 place de l'hôpital
Code postal: 67091
Commune postale: Strasbourg
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: HENNI Samir
Courrier électronique: csja-ght@chru-strasbourg.fr 📧
Téléphone: 0388116349 📞
URL: https://www.chru-strasbourg.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1453539 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1453539 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
1562746
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
Fax: 0388364466 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national:
1562745
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 076-226374 (2024-04-16)
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