L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les établissements bénéficiaires du marché sont précisés ci-dessous : - Les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg - Le Centre Hospitalier d'Haguenau - Le Centre Hospitalier de Wissembourg - Le Centre Hospitalier Sainte Catherine de Saverne - L'Hôpital de la Grafenbourg de Brumath
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-05-21.
L'appel d'offres a été publié le 2024-04-16.
Avis de marché (2024-04-16) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'ortheses standards
Numéro de référence: 2024_DMNS_RB866
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Les établissements bénéficiaires du marché sont précisés ci-dessous :
- Les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg
- Le Centre Hospitalier d'Haguenau
- Le Centre Hospitalier de Wissembourg
- Le Centre Hospitalier Sainte Catherine de Saverne
- L'Hôpital de la Grafenbourg de Brumath
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Attelles📦
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Description du marché:
“Plaques thermoformables et accessoires<br/>”
Produits/services supplémentaires: Prothèses orthopédiques📦
Lieu d'exécution: Bas-Rhin🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-06-20 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Attelles et immobilisateurs<br/>”
Produits/services supplémentaires: Attelles📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Botte de marche<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Semelle pour plâtre<br/>”
Produits/services supplémentaires: Fournitures orthopédiques📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Kit de traction du membre inférieur<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Attelles d'urgences<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Système d'immobilisation type "Sarmiento"<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-21 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-21 12:01:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Strasbourg
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Voir Rc” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Voir Rc” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Voir Rc” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 1562746
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Téléphone: 0388212323📞
Fax: 0388364466 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 1562745
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Téléphone: 0388212323📞
Fax: 0388364466 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 076-226374 (2024-04-16)