Fourniture d'objets promotionnels logotypés
Département du Rhône
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La valeur estimée indiquée dans la rubrique "Quantité ou étendue", est sans engagement de la part du Département, concerne la période initiale, et comprend tous les lots
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-07-01. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-30.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-05-30 | Avis de marché |
| 2024-06-14 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'objets promotionnels logotypés
Numéro de référence: 23_COM_AO_056
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits d'information et de promotion 📦
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Fourniture d'objets promotionnels personnalisés - hors textiles et médailles/coupes
Description du marché:
“Fourniture d'objets promotionnels personnalisés - hors textiles et médailles/coupes”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour une période de 1 an. Il peut être reconduit 3 fois tacitement par période de 1 an sans toutefois que sa durée totale ne...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits d'information et de promotion 📦
Produits/services supplémentaires: Produits d'information et de promotion 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Département du Rhône
Code postal: 69003
Ville: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Autres informations sur le renouvellement:
“Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 55
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Fourniture d'objets promotionnels personnalisés textiles
Description du marché:
“Fourniture d'objets promotionnels personnalisés textiles”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour une période de 1 an.Il peut être reconduit 3 fois tacitement par période de 1 an sans toutefois que sa durée totale ne puisse...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Fourniture d'objets promotionnels personnalisés médailles et coupes
Description du marché:
“Fourniture d'objets promotionnels personnalisés médailles et coupes”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour une période de 1 an.Il peut être reconduit 3 fois tacitement par période de 1 an sans toutefois que sa durée totale ne puisse...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Produits d'information et de promotion 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-01 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-02 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-07-02 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
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Capacité technique et professionnelle
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; Liste des...”
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le...”
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département du Rhône
Numéro d'enregistrement national: 22690001700014
Adresse postale: 29-31 cours de la Liberté
Code postal: 69483
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: GUILLOTEAU Christophe
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0472617777 📞
URL: https://www.rhone.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.rhone.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1446711 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1446711 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 628805
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 628804
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 105-322509 (2024-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'objets promotionnels logotypés
Numéro de référence: 23_COM_AO_056
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits d'information et de promotion 📦
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Fourniture d'objets promotionnels personnalisés - hors textiles et médailles/coupes
Description du marché:
“Fourniture d'objets promotionnels personnalisés - hors textiles et médailles/coupes”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour une période de 1 an. Il peut être reconduit 3 fois tacitement par période de 1 an sans toutefois que sa durée totale ne...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits d'information et de promotion 📦
Produits/services supplémentaires: Produits d'information et de promotion 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Département du Rhône
Code postal: 69003
Ville: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Autres informations sur le renouvellement:
“Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 55
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Fourniture d'objets promotionnels personnalisés textiles
Description du marché:
“Fourniture d'objets promotionnels personnalisés textiles”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour une période de 1 an.Il peut être reconduit 3 fois tacitement par période de 1 an sans toutefois que sa durée totale ne puisse...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Fourniture d'objets promotionnels personnalisés médailles et coupes
Description du marché:
“Fourniture d'objets promotionnels personnalisés médailles et coupes”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour une période de 1 an.Il peut être reconduit 3 fois tacitement par période de 1 an sans toutefois que sa durée totale ne puisse...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Produits d'information et de promotion 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-01 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-02 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-07-02 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Capacité technique et professionnelle
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; Liste des...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le...”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département du Rhône
Numéro d'enregistrement national: 22690001700014
Adresse postale: 29-31 cours de la Liberté
Code postal: 69483
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: GUILLOTEAU Christophe
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0472617777 📞
URL: https://www.rhone.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.rhone.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1446711 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1446711 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 628805
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 628804
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 105-322509 (2024-05-30)
Avis de marché (2024-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-30 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-02 10:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-09-02 10:00:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 01/07/2024 à 16h00 au plus tard. Lire 30/08/2024 à 16h00 au plus tard.”
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 02/07/2024 à 10h00 au plus tard. Lire 02/09/2024 à 10h00 au plus tard.”
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 03a7f64d-fe8b-4293-b353-b8a376a33a95-01
Source: OJS 2024/S 117-358723 (2024-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-30 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-02 10:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-09-02 10:00:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 01/07/2024 à 16h00 au plus tard. Lire 30/08/2024 à 16h00 au plus tard.”
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 02/07/2024 à 10h00 au plus tard. Lire 02/09/2024 à 10h00 au plus tard.”
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 03a7f64d-fe8b-4293-b353-b8a376a33a95-01
Source: OJS 2024/S 117-358723 (2024-06-14)
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