Fourniture d'instruments de musique et accessoires

Ville de Tours

L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs correspondent aux seuils maximum et comprennent la totalité des périodes de reconduction

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-01-16. L'appel d'offres a été publié le 2024-12-27.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-12-27 Avis de marché
2024-12-31 Avis de marché
Avis de marché (2024-12-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'instruments de musique et accessoires
Numéro de référence: DCE_24F043
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs correspondent aux seuils maximum et comprennent la totalité des périodes de reconduction
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Instruments de musique 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 150 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Instruments à cordes et accessoires
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché: Instruments à cordes et accessoires <br/>
Produits/services supplémentaires: Instruments à cordes 📦
Adresse postale: Conservatoire à Rayonnement Régional Francis Poulenc2, ter rue du Petit Pré et Tours - Grand Théâtre de Tours 34, rue de la Scellerie
Code postal: 37000
Ville: Tours
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Indre-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-24 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: tous les 4 ans
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Instruments bois et accessoires
Valeur estimée hors TVA: 125 000 EUR 💰
Description du marché: Instruments bois et accessoires <br/>
Produits/services supplémentaires: Instruments de musique 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Instruments cuivres et accessoires
Description du marché: Instruments cuivres et accessoires <br/>
Produits/services supplémentaires: Instruments à vent en cuivre 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Pianos et accessoires
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description du marché: Pianos et accessoires <br/>
Produits/services supplémentaires: Pianos 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Batteries, petites percussions, backline et accessoires
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché: Batteries, petites percussions, backline et accessoires<br/>
Produits/services supplémentaires: Batteries 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: Timbales, claviers et accessoires
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché: Timbales, claviers et accessoires <br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 07
Titre: Harpes et accessoires
Description du marché: Harpes et accessoires <br/>
Produits/services supplémentaires: Harpes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 08
Titre: Mobiliers et accessoires
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Description du marché: Mobiliers et accessoires <br/>
Produits/services supplémentaires: Mobilier et équipements divers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 09
Titre: Flight cases
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Description du marché: Flight cases <br/>
Produits/services supplémentaires: Sacoches, étuis ou accessoires pour instruments de musique 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-16 12:00:54 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-16 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-01-16 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Tours
Numéro d'enregistrement national: 83479
Adresse postale: 1-3 rue des Minimes
Code postal: 37000
Commune postale: Tours
Région: Indre-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DENIS Emmanuel
Courrier électronique: scp@ville-tours.fr 📧
Téléphone: 0247216180 📞
URL: https://www.tours.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/index.do 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/index.do 🌏
URL de participation: https://tours.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Informations complémentaires
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Toutefois, compte-tenu du montant estimé, toutes périodes confondues, de l'accord-cadre, certains lots feront l'objet d'une procédure de « petits lots », en application des dispositions des articles R2123-1 2° et R2122-8 du code de la commande publique : - Les lots 5, 8 et 9 seront passés en procédure adaptée (Mapa) en application de l'article R2122-8 du code de la commande publique. Les lots 1 et 7 feront l'objet d'un accord cadre attribué à plusieurs opérateurs économiques (3 opérateurs économiques). Les lots 2, 3, 4, 5, 6, 8 et 9 feront l'objet d'un accord cadre attribué à un seul opérateur économique
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 5264FF7E-DAA1-0D3B-A3E2FC8881E99976
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Fax: 0238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 252-797611 (2024-12-27)
Avis de marché (2024-12-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 150 000 EUR 💰
Description
200 000 EUR 💰
125 000 EUR 💰
300 000 EUR 💰
80 000 EUR 💰
100 000 EUR 💰
70 000 EUR 💰
50 000 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-31 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-31 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-01-31 14:00:00 📅

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 797611-2024

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 24E2568D-E748-A8BA-497CED08D89313C3
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
24E256AA-A102-D032-5CE62BDA8A012F99

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 16/01/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 31/01/2025 à 12h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 16/01/2025 à 14h00 au plus tard. Lire 31/01/2025 à 14h00 au plus tard.
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 6b41fc15-1d3c-4d2f-9b41-4323d4109a0d-03
Source: OJS 2025/S 002-003603 (2024-12-31)