L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs correspondent aux seuils maximum et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-01-16.
L'appel d'offres a été publié le 2024-12-27.
Avis de marché (2024-12-27) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'instruments de musique et accessoires
Numéro de référence: DCE_24F043
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs correspondent aux seuils maximum et comprennent la totalité des périodes de reconduction
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Instruments de musique📦
Valeur estimée hors TVA: 1 150 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
1️⃣
Description du marché:
“Instruments à cordes et accessoires <br/>”
Produits/services supplémentaires: Instruments à cordes📦
Lieu d'exécution: Indre-et-Loire🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-24 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“tous les 4 ans” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Instruments bois et accessoires <br/>”
Produits/services supplémentaires: Instruments de musique📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Instruments cuivres et accessoires <br/>”
Produits/services supplémentaires: Instruments à vent en cuivre📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Pianos et accessoires <br/>”
Produits/services supplémentaires: Pianos📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Batteries, petites percussions, backline et accessoires<br/>”
Produits/services supplémentaires: Batteries📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Timbales, claviers et accessoires <br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Harpes et accessoires <br/>”
Produits/services supplémentaires: Harpes📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Mobiliers et accessoires <br/>”
Produits/services supplémentaires: Mobilier et équipements divers📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-16 12:00:54 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-16 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
“La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert.
Toutefois, compte-tenu du montant estimé, toutes périodes confondues, de l'accord-cadre,...”
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert.
Toutefois, compte-tenu du montant estimé, toutes périodes confondues, de l'accord-cadre, certains lots
feront l'objet d'une procédure de « petits lots », en application des dispositions des articles R2123-1 2° et
R2122-8 du code de la commande publique :
- Les lots 5, 8 et 9 seront passés en procédure adaptée (Mapa) en application de l'article R2122-8 du code de la commande publique.
Les lots 1 et 7 feront l'objet d'un accord cadre attribué à plusieurs opérateurs économiques (3 opérateurs
économiques).
Les lots 2, 3, 4, 5, 6, 8 et 9 feront l'objet d'un accord cadre attribué à un seul opérateur économique
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 5264FF7E-DAA1-0D3B-A3E2FC8881E99976
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Téléphone: 0238775900📞
Fax: 0238538516 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 5264FF99-F8A3-8B34-9601544BB4B0B6CF
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Téléphone: 0238775900📞
Fax: 0238538516 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 252-797611 (2024-12-27)
Avis de marché (2024-12-31) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 150 000 EUR 💰
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-31 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-31 14:00:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 24E2568D-E748-A8BA-497CED08D89313C3
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 24E256AA-A102-D032-5CE62BDA8A012F99
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 16/01/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 31/01/2025 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 16/01/2025 à 14h00 au plus tard. Lire 31/01/2025 à 14h00 au plus tard.”
Source: OJS 2025/S 002-003603 (2024-12-31)