Avis de marché (2024-03-06) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'implants d'ophtalmologie pour 5 établissements partie du GHT Normandie Centre ainsi que pour le CH public du Cotentin
Numéro de référence: PHARMA2024013
Brève description:
“Fourniture d'implants d'ophtalmologie pour 5 établissements partie du GHT Normandie Centre ainsi que pour le CH public du Cotentin”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Consommables médicaux📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“IMPLANT CATARACTE TYPE EDOF”
Informations complémentaires:
“Le marché prend effet 1er août 2024 ou à la date de sa notification si celle-ci est postérieure, pour 12 mois. Il sera tacitement reconductible 2 fois 12...”
Informations complémentaires
Le marché prend effet 1er août 2024 ou à la date de sa notification si celle-ci est postérieure, pour 12 mois. Il sera tacitement reconductible 2 fois 12 mois. Quantité maximale annuelle définie au catalogue des besoins
Afficher plus Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Voir RC
Critère de qualité (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023
2️⃣
Description du marché:
“IMPLANT CATARACTE MONOFOCAL” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Voir rc
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
3️⃣
Description du marché:
“IMPLANT CATARACTE MONOFOCAL” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
4️⃣
Description du marché:
“IMPLANT CATARACTE FIXATION IRIENNE”
Informations complémentaires:
“Le marché prend effet 1er août 2024 ou à la date de sa notification si celle-ci est postérieure, pour 12 mois. Il sera tacitement reconductible 2 fois 12...”
Informations complémentaires
Le marché prend effet 1er août 2024 ou à la date de sa notification si celle-ci est postérieure, pour 12 mois. Il sera tacitement reconductible 2 fois 12 mois. Quantité maximale annuelle définie au
catalogue des besoins
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
6️⃣
Description du marché:
“IMPLANT CATARACTE TRIFOCAL” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021
7️⃣
Description du marché:
“IMPLANT CATARACTE MULTIFOCAL” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
8️⃣
Description du marché:
“IMPLANT CATARACTE TORIQUE” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
9️⃣
Description du marché:
“IMPLANT A INSERTION SCLERALE” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
1️⃣0️⃣ Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
1️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣3️⃣
Description du marché:
“IMPLANT CATARACTE TORIQUE TYPE EDOF” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
1️⃣4️⃣
Description du marché:
“IMPLANT CATARACTE ISOFOCAL” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
1️⃣5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
1️⃣8️⃣
Description du marché:
“IMPLANT CATARACTE TORIQUE MULTIFOCAL” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
1️⃣9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
2️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
2️⃣1️⃣
Description du marché:
“CALIBREUR ET IMPLANT CATARACTE TYPE BAG IN THE LENS” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022
2️⃣2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
2️⃣3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
2️⃣4️⃣
Description du marché:
“VALVE D'AHMED” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0025
2️⃣5️⃣
Description du marché:
“MEMBRANE AMNIOTIQUE POUR CORNEE” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0024
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-08 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges CCIRA de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 26140093100018
Adresse postale: DREETS des Pays de la Loire
Code postal: 44042
Commune postale: NANTES CEDEX 1
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
Téléphone: +33 253467902📞 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: 17140005400010
Adresse postale: 3, rue Arthur le Duc - BP 25086
Code postal: 14050
Commune postale: Caen cedex 4
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Téléphone: +33 231707272📞
Fax: 33 231524217 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: 17140005400010
Adresse postale: 3, rue Arthur le Duc BP 25086
Code postal: 14050
Commune postale: Caen cedex 4
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Téléphone: +33 231707272📞
Fax: +33 231524217 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du Code de
justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du Code de
justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles
L.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de
pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date
à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 048-141225 (2024-03-06)