FOURNITURE D'ETIQUETTES DIVERSES
Hospices Civils de Lyon Établissement support du GHT Val Rhône Centre Direction des Achats
E24_0301_FOURNITURE D'ETIQUETTES DIVERSES
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-05-27. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-23.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-23 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-04-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'etiquettes diverses
Numéro de référence:
Brève description: E24_0301_FOURNITURE D'ETIQUETTES DIVERSES
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Étiquettes autocollantes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Etiquettes de stérilisation
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Etiquettes de stérilisation
Informations complémentaires:
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-08-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Renouvellement : Au cours de la dernière année d'exécution du contrat
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): ANALYSE RESULTATS DES TESTS : o qualité de collage de l'étiquette o nombre de bourrage par imprimante o analyse de l'étiquette apres congélation et décongélation et passage en autoclave pour les lots 2 et 3 o qualité de la découpe pour le lot 2
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): PROCESSUS APPROVISIONNEMENT : Organisation mise en place pour sécuriser l'approvisionnement
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): ENGAGEMENT ENVIRONNEMENT : Etude de la provenance et de la durée de vie des papiers utilisés pour la production des étiquettes
Critère de qualité (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Etiquettes en planches
Description du marché: Etiquettes en planches
Description des renouvellements: Renouvellement : au cours de la dernière année d'exécution du contrat
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Etiquettes en rouleaux
Description du marché: Etiquettes en rouleaux
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-27 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-27 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Forme juridique soumissionnaire ✅
Date d'ouverture: 2024-05-27 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Voir RC
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Hospices Civils de Lyon Établissement support du GHT Val Rhône Centre Direction des Achats
Numéro d'enregistrement national:
Département: Département Achats Généraux et Logistiques
Adresse postale: 45 rue Villon CS 48283
Code postal: 69373
Commune postale: Lyon cedex 08
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: da.dms-cm1@chu-lyon.fr 📧
Téléphone: 0000000000 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
échantillons à fournir (cf article 3.3 du CCTP)
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 187 rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0000000000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 082-248459 (2024-04-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'etiquettes diverses
Numéro de référence:
3 lots
Brève description: E24_0301_FOURNITURE D'ETIQUETTES DIVERSES
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Étiquettes autocollantes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Etiquettes de stérilisation
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Etiquettes de stérilisation
Informations complémentaires:
Le marché est conclu pour une période ferme de 2 ans à compter du 01/08/2024 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure.
Le marché pourra tacitement être reconduit 1 fois pour une durée de 2 ans, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction.
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Durée de l'accord
Date de début: 2024-08-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Renouvellement : Au cours de la dernière année d'exécution du contrat
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): ANALYSE RESULTATS DES TESTS : o qualité de collage de l'étiquette o nombre de bourrage par imprimante o analyse de l'étiquette apres congélation et décongélation et passage en autoclave pour les lots 2 et 3 o qualité de la découpe pour le lot 2
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): PROCESSUS APPROVISIONNEMENT : Organisation mise en place pour sécuriser l'approvisionnement
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): ENGAGEMENT ENVIRONNEMENT : Etude de la provenance et de la durée de vie des papiers utilisés pour la production des étiquettes
Critère de qualité (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Etiquettes en planches
Description du marché: Etiquettes en planches
Description des renouvellements: Renouvellement : au cours de la dernière année d'exécution du contrat
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Etiquettes en rouleaux
Description du marché: Etiquettes en rouleaux
Informations complémentaires:
Le marché est conclu pour une période ferme de 2 ans à compter du 01/08/2024 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure.
Le marché pourra tacitement être reconduit 1 fois pour une durée de 2 ans, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction.
Les prestations du lots 1 comportent les conditions d'exécution suivantes :
Condition particulière d'exécution : clause sociale.
En application de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique du 1er Avril 2019, les HCL fixent dans ce marché un niveau minimal d'insertion.
Les conditions détaillées d'exécution sont fixées dans les cahiers des charges de la consultation.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-27 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-27 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Forme juridique soumissionnaire ✅
Date d'ouverture: 2024-05-27 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Voir RC
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Hospices Civils de Lyon Établissement support du GHT Val Rhône Centre Direction des Achats
Numéro d'enregistrement national:
26690027300019
Département: Département Achats Généraux et Logistiques
Adresse postale: 45 rue Villon CS 48283
Code postal: 69373
Commune postale: Lyon cedex 08
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: da.dms-cm1@chu-lyon.fr 📧
Téléphone: 0000000000 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
échantillons à fournir (cf article 3.3 du CCTP)
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
17690005800015
Adresse postale: 187 rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0000000000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des
articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé
au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les
conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en
contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les
2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 082-248459 (2024-04-23)
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