Dans le cadre du projet CHEMACT du Contrat de Plan État Région (CPER) 2021/2027 des Hauts-de-France, le CNRS souhaite faire l’acquisition d’équipements de caractérisation et d’analyse de formulations complexes et de fibres capillaires. Le présent marché se décompose en deux lots.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-08-26.
L'appel d'offres a été publié le 2024-07-08.
Avis de marché (2024-07-08) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d’équipements de caractérisation et d’analyse de formulations complexes et de fibres capillaires.
Reference number: 202407011405 - Fourniture d’équipements de caractérisation et d’analyse de formulations complexes et de fibres capillaires
Brève description:
“Dans le cadre du projet CHEMACT du Contrat de Plan État Région (CPER) 2021/2027 des Hauts-de-France, le CNRS souhaite faire l’acquisition d’équipements de...”
Brève description
Dans le cadre du projet CHEMACT du Contrat de Plan État Région (CPER) 2021/2027 des Hauts-de-France, le CNRS souhaite faire l’acquisition d’équipements de caractérisation et d’analyse de formulations complexes et de fibres capillaires. Le présent marché se décompose en deux lots.
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Type de contrat: supplies
Produits/services: Instruments de contrôle de propriétés physiques📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Le présent marché porte sur l’acquisition d’un équipement destiné à analyser la stabilité de suspensions et d’émulsions à gamme large (échantillons dilués à...”
Description du marché
Le présent marché porte sur l’acquisition d’un équipement destiné à analyser la stabilité de suspensions et d’émulsions à gamme large (échantillons dilués à concentrés), en modes statique et dynamique ; l’équipement sera livré avec un logiciel de pilotage, permettant également le traitement et l’exportation des données.
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Lieu d'exécution: Nord🏙️
Durée de l'accord: 16 (WEEK)
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 42.5
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 42.5
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Qualité du SAV
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Le présent marché porte sur l’acquisition d’un équipement destiné à caractériser les propriétés dimensionnelles et la résistance à la traction de fibres...”
Description du marché
Le présent marché porte sur l’acquisition d’un équipement destiné à caractériser les propriétés dimensionnelles et la résistance à la traction de fibres capillaires ; à l’aide d’un système adapté, il devra permettre de caractériser leur hydratation/réparation après traitement. Enfin, l’équipement sera associé à un logiciel permettant le pilotage, le traitement et l’exportation des données.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-26 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“L'ouverture des plis n'est pas publique, les candidats ne peuvent pas y assister.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les documents justificatifs concernant l'aptitude et les capacités ainsi que les moyens de preuve
relatifs aux motifs d'exclusion ne sont demandés par...”
Liste et brève description des conditions
Les documents justificatifs concernant l'aptitude et les capacités ainsi que les moyens de preuve
relatifs aux motifs d'exclusion ne sont demandés par l'acheteur qu'au(x) soumissionnaire(s) auquel(s) il est
envisagé d'attribuer le marché public
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire CS 6203
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Téléphone: 0359542342📞 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire CS 6203
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Téléphone: 0359542342📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire CS 6203
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Téléphone: 0359542342📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“« Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits
à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
« Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits
à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé
précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit
depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles
L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours
de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des
mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n°
358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article
L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat ».
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 132-407565 (2024-07-08)
Avis d'attribution de marché (2024-11-14) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 220 188 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2029070 - Lot n°1
Date de conclusion du contrat: 2024-10-23 📅
Titre: Equipement de détermination de la stabilité des suspensions et émulsions diluées et concentrées
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 64 290 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Microtrac formulaction
Numéro d'enregistrement national: 3976656620037
Adresse postale: 3-5 Rue Paule Raymondis
Code postal: 31200
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 155 898 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Dia-stron limited
Numéro d'enregistrement national: 02197540
Adresse postale: Hikenield House, East Anton Court, Icknield Way, Andover, Hampshire SP10 5RG
Code postal: SP10 5RG
Commune postale: Andover
Région: North Hampshire 🏙️
Pays: Royaume-Uni 🇬🇧
Courrier électronique: info@diastron.com📧
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours figurent à la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours figurent à la rubrique 5.1.12 de l’AAP (formulaire européen).
La date de signature du marché est le 23.10.2024 et la date de notification du marché au titulaire est le 23.10.2024.
Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par courriel ( dr18.liste.poleachats@dr18.cnrs.fr) au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
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Source: OJS 2024/S 224-701202 (2024-11-14)