Fourniture d'équipements, d'installation et solutions de soins, de diagnostics et d'hygiène et exécution de prestations

Union des groupements d'achats publics

Fourniture d'équipements, d'installation et solutions de soins, de diagnostics et d'hygiène et exécution de prestations

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-12-10. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-11-04 Avis de marché
2026-03-03 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2024-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'équipements, d'installation et solutions de soins, de diagnostics et d'hygiène et exécution de prestations
Numéro de référence: 24U005
Brève description:
Fourniture d'équipements, d'installation et solutions de soins, de diagnostics et d'hygiène et exécution de prestations
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Appareils et instruments médicaux divers 📦
Valeur estimée hors TVA: 41 881 800 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 20

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Unité mobile de destruction des micro-organismes aéroportés
Valeur estimée hors TVA: 4 060 000 EUR 💰
Description du marché: Unité mobile de destruction des micro-organismes aéroportés
Informations complémentaires:
Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 16240000 euro(s) Ht
Produits/services supplémentaires: Appareils et instruments médicaux divers 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-16 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:
Le marché est reconductible tacitement à 1 reprise par période de 12 mois. La durée totale ne peut excéder 48 mois, périodes de reconduction comprises , à compter de la date indiquée dans la décision unilatérales de l'Ugap (ordre de service ) adressé au titulaire de premier rang. Les modalités de reconduction sont précisées dans les documents de la consultation
Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Baignoire inclinable à porte et à hauteur variable
Valeur estimée hors TVA: 764 000 EUR 💰
Description du marché: Baignoire inclinable à porte et à hauteur variable
Informations complémentaires:
Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 3056000 euro(s) Ht
Produits/services supplémentaires: Baignoires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Baignoire compacte avec accessibilité intégré
Valeur estimée hors TVA: 1 348 000 EUR 💰
Description du marché: Baignoire compacte avec accessibilité intégré
Informations complémentaires:
Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 5392000 euro(s) Ht
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Chariot douche hydraulique
Valeur estimée hors TVA: 1 052 000 EUR 💰
Description du marché: Chariot douche hydraulique
Informations complémentaires:
Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 4208000 euro(s) Ht
Produits/services supplémentaires: Mobilier médical 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Chariot-douche électrique
Valeur estimée hors TVA: 3 296 000 EUR 💰
Description du marché: Chariot-douche électrique
Informations complémentaires:
Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 13184000 euro(s) Ht
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Matériel de douche et de toilettes
Valeur estimée hors TVA: 4 056 000 EUR 💰
Description du marché: Matériel de douche et de toilettes
Informations complémentaires:
Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 16224000 euro(s) Ht
Produits/services supplémentaires: Mobilier médical, excepté lits et tables 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Dispositif de la fonction auditive dédié à la médecine du travail et scolaire
Valeur estimée hors TVA: 284 000 EUR 💰
Description du marché: Dispositif de la fonction auditive dédié à la médecine du travail et scolaire
Informations complémentaires:
Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 1136000 euro(s) Ht
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Appareil d'exploration de la fonction auditive
Valeur estimée hors TVA: 4 880 000 EUR 💰
Description du marché: Appareil d'exploration de la fonction auditive
Informations complémentaires:
Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 19520000 euro(s) Ht
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Appareil d'exploration de la fonction visuelle
Valeur estimée hors TVA: 582 000 EUR 💰
Description du marché: Appareil d'exploration de la fonction visuelle
Informations complémentaires:
Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 2910000 euro(s) Ht
Produits/services supplémentaires: Dispositifs d'aide optique 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Système de dépistage connecté pour l'exploration de la fonction respiratoire et auditive
Valeur estimée hors TVA: 684 000 EUR 💰
Description du marché:
Système de dépistage connecté pour l'exploration de la fonction respiratoire et auditive
Informations complémentaires:
Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 2736000 euro(s) Ht
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Espaces Multi-Sensoriels
Valeur estimée hors TVA: 4 867 200 EUR 💰
Description du marché: Espaces Multi-Sensoriels
Informations complémentaires:
Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 19468800 euro(s) Ht
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Dispositif à stimulation sensorielle facilitant l'apaisement du patient
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché: Dispositif à stimulation sensorielle facilitant l'apaisement du patient
Informations complémentaires:
Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 1600000 euro(s) Ht
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Equipements de radio-protection
Valeur estimée hors TVA: 4 116 000 EUR 💰
Description du marché: Equipements de radio-protection
Informations complémentaires:
Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 16464000 euro(s) Ht
Produits/services supplémentaires: Vêtements de travail spéciaux 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Négatoscope numérique
Valeur estimée hors TVA: 1 390 200 EUR 💰
Description du marché: Négatoscope numérique
Informations complémentaires:
Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 6951000 euro(s) Ht
Produits/services supplémentaires: Matériels de radiodiagnostic 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Fauteuils roulants
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description du marché: Fauteuils roulants
Informations complémentaires:
Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 4000000 euro(s) Ht
Produits/services supplémentaires: Fauteuils roulants 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: Fauteuil de transfert
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Description du marché: Fauteuil de transfert
Informations complémentaires:
Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 960000 euro(s) Ht
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 17
Titre: Chariot-brancard d'urgence
Valeur estimée hors TVA: 3 800 000 EUR 💰
Description du marché: Chariot-brancard d'urgence
Informations complémentaires:
Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 15200000 euro(s) Ht
Produits/services supplémentaires: Chariots-brancards 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

1️⃣8️⃣
Identifiant interne: 18
Titre: Chariot-brancard de chirurgie ophtalmologique
Description du marché: Chariot-brancard de chirurgie ophtalmologique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018

1️⃣9️⃣
Identifiant interne: 19
Titre: Dispositif auto-équilibré avec assistance robotisée pour la réeducation des membres inférieurs
Valeur estimée hors TVA: 2 389 200 EUR 💰
Description du marché:
Dispositif auto-équilibré avec assistance robotisée pour la réeducation des membres inférieurs
Informations complémentaires:
Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 4778400 euro(s) Ht
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019

2️⃣0️⃣
Identifiant interne: 20
Titre: Exosquelette auto-porte et autonome avec assistance robotisée pour la réeducation des membres inférieurs
Description du marché:
Exosquelette auto-porte et autonome avec assistance robotisée pour la réeducation des membres inférieurs
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-10 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-11 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-12-11 10:00:00 📅
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
La lettre de candidature (Lc) et la déclaration du candidat (Dc) jointes au présent Dce. Se référer au règlement de consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Chiffre d'affaires global en euros H.T sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'Ugap sur 12 mois au prorata temporis )
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années
Afficher plus
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Union des Groupements d'Achats Publics
Numéro d'enregistrement national: 84051
Adresse postale: 1, boulevard Archimède
Champs-sur-Marne
Code postal: 77444
Commune postale: Marne La Vallée
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: JOSSA Edward
Courrier électronique: contact@ugap.fr 📧
Téléphone: 0164732000 📞
Fax: 0164732020 📠
URL: http://www.ugap.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Informations complémentaires
-Adresse de retrait du Dce : https://marches.maximilien.fr/entreprise - Date et heure de Paris pour la remise et l'ouverture des offres. - L'expression « modalités d'ouverture des offres » mentionnée dans le présent avis s'entend comme « modalités d'ouverture des candidatures et des offres » Le dossier de consultation et l'avis de marché sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier. Toutefois, l'identification du candidat est fortement conseillée. - Le présent accord-cadre s'entend comme un accord-cadre s'exécutant à bons de commande. - La date de début indiquée au présent avis n'est qu'une date estimée. Le point de départ de la date initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification, court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service adressé au titulaire par tout moyen. - Les montants du présent avis s'entendent pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises. - Les motifs d'exclusion de candidature sont définis dans les documents de la consultation. - Les candidats répondant avec le Dume indiquent l'ordre de préférence des lots dans le document « allotissement » annexé au dossier de consultation (le cas échéant). - La notification des référés précontractuels au pouvoir adjudicateur prévue à l'art. R. 551-1 du code de justice administrative doit être adressée à la Direction juridique à l'adresse électronique suivante : recours@ugap.fr
Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Union des Groupements d'Achats Public
Numéro d'enregistrement national: AD5499E2-C890-EB99-23D175CEE03341AB
Adresse postale: 1 boulevard Archimède
Champs sur Marne
Code postal: 77444
Commune postale: Marne la Vallée
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M. le médiateur interne de l'UGAP
Courrier électronique: mediateur-interne@ugap.fr 📧
Téléphone: 0164732000 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: AD5499D5-0D1D-02DB-4432432C91E517A5
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle
Code postal: 77008
Commune postale: Melun
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 0160566630 📞
Fax: 0160566610 📠
URL: http://melun.tribunaladministratif.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 216-674529 (2024-11-04)
Avis d'attribution de marché (2026-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 41 881 800 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 20 748 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Qualité de service
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Performance protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 35

Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Numéro de contrat: 417326
Date de conclusion du contrat: 2025-08-01 📅
Titre: Baignoire inclinable à porte et à hauteur variable
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 748 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 764 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: France REVAL SA
Numéro d'enregistrement national: 1532131-1-2-1
Adresse postale: 11 Route du Fief des Prises
Code postal: 17220
Commune postale: Sainte Soulle
Région: Charente-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: adv@france-reval.com 📧
Téléphone: 05 46 42 04 16 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 348 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Arjo france
Numéro d'enregistrement national: 1532131-1-3-1
Adresse postale: 2 Avenue Alcide de Gaspéri - Cs 70133
Code postal: 59223
Commune postale: Roncq
Région: Nord 🏙️
Courrier électronique: kam.france@arjo.com 📧
Téléphone: 03 20 28 13 13 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 052 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1532131-1-4-1

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 296 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1532131-1-5-1

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 284 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Nom et adresse du contractant
Nom: Fim medical
Numéro d'enregistrement national: 1532131-1-7-1
Adresse postale: 51 Rue Antoine Primat
Code postal: 69100
Commune postale: Villeurbanne
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: y.corre@fim-medical.com 📧
Téléphone: 04 72 34 89 89 📞

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 4 880 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Nom et adresse du contractant
Nom: Natus medical sas
Numéro d'enregistrement national: 1532131-1-8-1
Adresse postale: 37 Rue Du Saule Trapu
Code postal: 91300
Commune postale: Massy
Région: Essonne 🏙️
Courrier électronique: hbinfo.fr@natus.com 📧
Téléphone: 01 60 13 76 66 📞

7️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 684 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1532131-1-10-1

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 4 116 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0008
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Nom et adresse du contractant
Nom: Societe nouvelle varay laborix
Numéro d'enregistrement national: 1532131-1-13-1
Adresse postale: 7 Place Louis Lacombe
Code postal: 18000
Commune postale: Bourges
Région: Cher 🏙️
Courrier électronique: shkurta@varaylaborix.com 📧
Téléphone: 02 48 66 64 00 📞

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 240 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0009
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
Nom et adresse du contractant
Nom: Acime frame
Numéro d'enregistrement national: 1532131-1-16-1
Adresse postale: 679 Avenue de la République
Code postal: 59800
Commune postale: Lille
Courrier électronique: srault@acimeframe.com 📧
Téléphone: 03 21 10 25 30 📞

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 800 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0010
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1532131-1-17-1

1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
Identifiant de l’offre: TEN-0011
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018
Numéro d'enregistrement national: 1532131-1-18-1

1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0019

1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0020

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 674529-2024

Informations complémentaires
Informations complémentaires
- Les montants indiqués dans la partie Attribution du marché correspondent aux montants estimés en euros Ht du lot sur la durée totale du marché, reconductions comprises. - Le montant maximum du lot 2 est de 3 056 000 euro(s) H.T - Le montant maximum du lot 3 est de 5 392 000 euro(s) H.T - Le montant maximum du lot 4 est de 4 208 000 euro(s) H.T - Le montant maximum du lot 5 est de 13 184 000 euro(s) H.T - Le montant maximum du lot 7 est de 1 136 000 euro(s) H.T - Le montant maximum du lot 8 est de 19 520 000 euro(s) H.T - Le montant maximum du lot 10 est de 2 736 000 euro(s) H.T - Le montant maximum du lot 13 est de 16 464 000 euro(s) H.T - Le montant maximum du lot 16 est de 960 000 euro(s) H.T - Le montant maximum du lot 17 est de 15 200 000 euro(s) H.T - Le montant maximum du lot 18 est de 1 136 000 euro(s) H.T - Le marché mentionné dans le présent avis s'entend comme un accord-cadre à exécuter à bons de commande. - Le présent marché peut être consulté, sur simple demande, au siège de l'Ugap dont l'adresse figure dans le présent avis sous réserve des secrets protégés par la loi. - La date mentionnée dans la partie Attribution du marché du présent avis s'entend comme la date de signature de l'acte d'engagement. - En cas de marchés de prestations similaires, indiquer les critères et la pondération du marché initial, puis préciser dans les informations complémentaires que ces critères concernent uniquement le marché initial. - Pour le lot 19 : aucun pli n'a été déposé pour ce lot
Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: FD95B8B3-E48C-FD0D-DC5C48346022530E
Organe de révision
FD95B892-91B8-03A4-33B218228AB4185C
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: FD95B8C4-9E51-17F9-0F3534A2FB21D70A
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle
Code postal: 77008
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 0160566630 📞
Fax: 0160566610 📠
URL: http://melun.tribunaladministratif.fr 🌏
Source: OJS 2026/S 044-148724 (2026-03-03)