Fourniture d'emballages et de consommables de stérilisation pour le Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Centre hospitalier de l'agglomération de Nevers
Fourniture d'emballages et de consommables de stérilisation pour le Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-11-19. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-16.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-16 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'emballages et de consommables de stérilisation pour le Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Brève description:
Produits/services: Consommables médicaux 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Cupule plastique à usage unique ? stérilisable en autoclave à 134°C ? 60ml environ
Description du marché: cupule de - 60ml environ dimension : 62*30mm environ
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): 55 points/100
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Feuille de stérilisation en non tissé pour stérilisation à la vapeur d?eau toutes dimensions
Description du marché: Toutes tailles 500x500 mm environ, 900x900 mm environ, 1200x1200mm environ
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 55 points /100
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Filtre carré papier à usage unique compatible pour conteneur de stérilisation Martin, dimensions 225x225mm ? avec indicateur de passage
Description du marché: dimension 225*225mm
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Filtre rectangle papier à usage unique compatible pour conteneur de stérilisation CBM, dimensions 240x540mm - avec indicateur de passage
Description du marché: dimensions 240x540mm
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Filtre rectangle papier à usage unique pour mini-conteneur de stérilisation Martin, dimensions 240x110mm ? avec indicateur de passage
Description du marché: dimensions 240x110mm
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Filtre rectangle papier à usage unique compatible pour mini-conteneur de stérilisation B-Braun Aesculap, dimensions 235x118mm - avec indicateur de passage
Description du marché: dimensions 235x118mm
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Sachet plat pour emballage de stérilisation thermoscellable conçu pour la stérilisation à la vapeur ? pelable - une face papier et une face transparente toutes dimensions
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Test de pénétration de vapeur pour stérilisateur à vapeur saturée 134°C / 3.5min (Bowie-Dick)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Filtre rond papier usage unique pour conteneur de stérilisation B-Braun Aesculap, diamètre 190mm, perforation centrale 6mm ? avec indicateur de passage
Description du marché: diamètre 190mm, perforation centrale 6mm
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Gaine plate pour emballage de stérilisation thermoscellable conçu pour la stérilisation à la vapeur ? pelable - une face papier / une face transparente ? présentation en rouleau
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Indicateur à paramètres multiples de la stérilisation à la vapeur d?eau 134°C / 18 min ? séquentiel ou non séquentiel (classe 6)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Plomb de verrouillage avec indicateur de passage en autoclave pour conteneur de stérilisation Martin
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Plomb de verouillage avec indicateur de passage en autoclave pour conteneur de stérilisation B-Braun Aesculap
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Protecteurs autoclavables pour instruments ? cartonnés - toutes dimensions
Description du marché: toutes dimensions
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Ruban adhésif avec indicateur de vapeur pour stérilisation à la vapeur d?eau 134°C / 18 min ? largeur 19 à 25mm environ
Description du marché: largeur 19 à 25mm environ
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Protecteurs autoclavables pour instruments ? vinyle - toutes dimensions/toutes formes
Description du marché: toutes dimensions/toutes formes
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Plateau de stérilisation à usage unique - en cellulose - stérilisable en autoclave à 134°C ? 225x135x20mm environ
Description du marché: 225x135x20mm environ
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Brosses usage unique et usage multiple pour nettoyage manuel des instruments chirurgicaux - tous types
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Ecouvillons usage unique et usage multiple pour nettoyage manuel des instruments chirurgicaux - tous types
Description du marché: différents types
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Plateau en polypropylène réutilisable ? stérilisable en autoclave à 134°C ? toutes tailles
Description du marché: toutes tailles
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Cupule ronde en polypropylène réutilisable - stérilisable en autoclave à 134°C ? toutes tailles
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Emballages de stérilisation soudés - polypropylène type SMS - 140cmx140cm environ
Description du marché: 140cmx140cm environ
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Tests de salissures pour laveurs/désinfecteurs
Description du marché: Tests de salissures pour laveurs/désinfecteurs
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Tests pour contrôle des paramètres de scellage des emballages (gaines et sachets)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Etiquettes papier usage unique pour conteneurs Aesculap - 64mmx36mm environ
Description du marché: 64mmx36mm environ
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Etiquettes autocollantes anti-trace spéciale conteneurs de stérilisation - avec ou sans indicateur de passage - toutes tailles
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Sachets plastiques de protection pour transport et stockage des dispositifs médicaux - toutes tailles
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Marqueurs permanents - encre résistante à la stérilisation en autoclave 134°C
Description du marché: Marqueurs permanents - encre résistante à la stérilisation en autoclave 134°C
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Etiquetage compatible avec le logiciel de stérilisation OPTIM
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Scellés de sécurité pour armoire
Description du marché: Scellés de sécurité pour armoire
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Portes-étiquette - stérilisables - Compatibles avec tous les plombs de verrouillage
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Rubans papiers et tête d'impression pour thermo-soudeuse compatible avec Thermosoudeuse laboratoire ElectroFrance TS4400
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Filtre rond permanent pour conteneur de stérilisation B-Braun Aesculap, diamètre 190mm, perforation centrale 6mm
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-19 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: cf RC
Motif d'exclusion: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 Rue Patrick Guillot
Code postal: 58033
Commune postale: Nevers
Région: Nièvre 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: chan.cellules.marche@ght58.fr 📧
Téléphone: 0386937050 📞
URL: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.f 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0380739100 📞
URL: http://dijon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 203-627849 (2024-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'emballages et de consommables de stérilisation pour le Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Brève description:
Fourniture d'emballages et de consommables de stérilisation pour le Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Consommables médicaux 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Cupule plastique à usage unique ? stérilisable en autoclave à 134°C ? 60ml environ
Description du marché: cupule de - 60ml environ dimension : 62*30mm environ
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): 55 points/100
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Feuille de stérilisation en non tissé pour stérilisation à la vapeur d?eau toutes dimensions
Description du marché: Toutes tailles 500x500 mm environ, 900x900 mm environ, 1200x1200mm environ
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 55 points /100
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Filtre carré papier à usage unique compatible pour conteneur de stérilisation Martin, dimensions 225x225mm ? avec indicateur de passage
Description du marché: dimension 225*225mm
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Filtre rectangle papier à usage unique compatible pour conteneur de stérilisation CBM, dimensions 240x540mm - avec indicateur de passage
Description du marché: dimensions 240x540mm
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Filtre rectangle papier à usage unique pour mini-conteneur de stérilisation Martin, dimensions 240x110mm ? avec indicateur de passage
Description du marché: dimensions 240x110mm
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Filtre rectangle papier à usage unique compatible pour mini-conteneur de stérilisation B-Braun Aesculap, dimensions 235x118mm - avec indicateur de passage
Description du marché: dimensions 235x118mm
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Sachet plat pour emballage de stérilisation thermoscellable conçu pour la stérilisation à la vapeur ? pelable - une face papier et une face transparente toutes dimensions
Description du marché:
toutes dimensions Dimensions attendues : 75x150mm, 75x200mm, 75x250mm, 75x300mm, 100x200mm, 100x250mm, 100x300mm, 125x300mm, 150x380mm, 160x220mm, 200x270mm, 220x350mm, 220x420mm, 250x380mm, 270x450mm, 320x500mm, 420x610mm
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Test de pénétration de vapeur pour stérilisateur à vapeur saturée 134°C / 3.5min (Bowie-Dick)
Description du marché:
Test de pénétration de vapeur pour stérilisateur à vapeur saturée 134°C / 3.5min (Bowie-Dick)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: Filtre rond papier usage unique pour conteneur de stérilisation B-Braun Aesculap, diamètre 190mm, perforation centrale 6mm ? avec indicateur de passage
Description du marché: diamètre 190mm, perforation centrale 6mm
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Gaine plate pour emballage de stérilisation thermoscellable conçu pour la stérilisation à la vapeur ? pelable - une face papier / une face transparente ? présentation en rouleau
Description du marché:
toutes largeurs Largeurs attendues (en mm) : 50, 75, 100, 125, 150, 200, 250, 300, 420
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: Indicateur à paramètres multiples de la stérilisation à la vapeur d?eau 134°C / 18 min ? séquentiel ou non séquentiel (classe 6)
Description du marché:
Indicateur à paramètres multiples de la stérilisation à la vapeur d?eau 134°C / 18 min ? séquentiel ou non séquentiel (classe 6)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
12
Titre: Plomb de verrouillage avec indicateur de passage en autoclave pour conteneur de stérilisation Martin
Description du marché:
Plomb de verrouillage avec indicateur de passage en autoclave pour conteneur de stérilisation Martin
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
13
Titre: Plomb de verouillage avec indicateur de passage en autoclave pour conteneur de stérilisation B-Braun Aesculap
Description du marché:
Plomb de verouillage avec indicateur de passage en autoclave pour conteneur de stérilisation B-Braun Aesculap
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
14
Titre: Protecteurs autoclavables pour instruments ? cartonnés - toutes dimensions
Description du marché: toutes dimensions
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
15
Titre: Ruban adhésif avec indicateur de vapeur pour stérilisation à la vapeur d?eau 134°C / 18 min ? largeur 19 à 25mm environ
Description du marché: largeur 19 à 25mm environ
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
16
Titre: Protecteurs autoclavables pour instruments ? vinyle - toutes dimensions/toutes formes
Description du marché: toutes dimensions/toutes formes
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
17
Titre: Plateau de stérilisation à usage unique - en cellulose - stérilisable en autoclave à 134°C ? 225x135x20mm environ
Description du marché: 225x135x20mm environ
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
18
Titre: Brosses usage unique et usage multiple pour nettoyage manuel des instruments chirurgicaux - tous types
Description du marché:
différents types Fibre plus ou moins rigides, besoin devant couvrir pour des nettoyages de précision type matériel dentaire (fraises ou rapes)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
19
Titre: Ecouvillons usage unique et usage multiple pour nettoyage manuel des instruments chirurgicaux - tous types
Description du marché: différents types
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0019
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
20
Titre: Plateau en polypropylène réutilisable ? stérilisable en autoclave à 134°C ? toutes tailles
Description du marché: toutes tailles
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0020
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
21
Titre: Cupule ronde en polypropylène réutilisable - stérilisable en autoclave à 134°C ? toutes tailles
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0021
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
22
Titre: Emballages de stérilisation soudés - polypropylène type SMS - 140cmx140cm environ
Description du marché: 140cmx140cm environ
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0022
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
23
Titre: Tests de salissures pour laveurs/désinfecteurs
Description du marché: Tests de salissures pour laveurs/désinfecteurs
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0023
2️⃣4️⃣
Identifiant interne:
24
Titre: Tests pour contrôle des paramètres de scellage des emballages (gaines et sachets)
Description du marché:
Tests pour contrôle des paramètres de scellage des emballages (gaines et sachets)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0024
2️⃣5️⃣
Identifiant interne:
25
Titre: Etiquettes papier usage unique pour conteneurs Aesculap - 64mmx36mm environ
Description du marché: 64mmx36mm environ
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0025
2️⃣6️⃣
Identifiant interne:
26
Titre: Etiquettes autocollantes anti-trace spéciale conteneurs de stérilisation - avec ou sans indicateur de passage - toutes tailles
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0026
2️⃣7️⃣
Identifiant interne:
27
Titre: Sachets plastiques de protection pour transport et stockage des dispositifs médicaux - toutes tailles
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0027
2️⃣8️⃣
Identifiant interne:
28
Titre: Marqueurs permanents - encre résistante à la stérilisation en autoclave 134°C
Description du marché: Marqueurs permanents - encre résistante à la stérilisation en autoclave 134°C
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0028
2️⃣9️⃣
Identifiant interne:
29
Titre: Etiquetage compatible avec le logiciel de stérilisation OPTIM
Description du marché:
29-1 : Etiquette de stérilisation 50x70mm, blanche, adhésive, prédécoupée
29-2 : Rouleau encreur associé aux étiquettes
29-3 : Etiquettes "provisoire" avec codes à barres
29-4 : Etiquette adhésive pour conteneurs en aluminium
29-5 : Etiquette adhésive pour paniers en aluminium
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0029
3️⃣0️⃣
Identifiant interne:
30
Titre: Scellés de sécurité pour armoire
Description du marché: Scellés de sécurité pour armoire
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0030
3️⃣1️⃣
Identifiant interne:
31
Titre: Portes-étiquette - stérilisables - Compatibles avec tous les plombs de verrouillage
Description du marché:
Portes-étiquette - stérilisables - Compatibles avec tous les plombs de verrouillage
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0031
3️⃣2️⃣
Identifiant interne:
32
Titre: Rubans papiers et tête d'impression pour thermo-soudeuse compatible avec Thermosoudeuse laboratoire ElectroFrance TS4400
Description du marché:
32-1 : Rubans papier - Ruban papier classique (blanc) et thermique (bleue) toutes références
32-2 : Tête d'impression
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0032
3️⃣3️⃣
Identifiant interne:
33
Titre: Filtre rond permanent pour conteneur de stérilisation B-Braun Aesculap, diamètre 190mm, perforation centrale 6mm
Description du marché:
Filtre rond permanent pour conteneur de stérilisation B-Braun Aesculap, diamètre 190mm, perforation centrale 6mm
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0033
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-19 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: cf RC
Motif d'exclusion: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Numéro d'enregistrement national:
20001120300011
Adresse postale: 1 Rue Patrick Guillot
Code postal: 58033
Commune postale: Nevers
Région: Nièvre 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: chan.cellules.marche@ght58.fr 📧
Téléphone: 0386937050 📞
URL: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.f 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
172110005900010
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0380739100 📞
URL: http://dijon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon :
- un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative),
- un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative)
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 203-627849 (2024-10-16)
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