Fourniture d'effets d'habillement
Service Départemental d’Incendie et de Secours du Nord
Fourniture d'effets d'habillement pour les Services Départementaux d'Incendie et de Secours de l'Aisne, du Nord, de l'Oise, du Pas-de-Calais et de la Somme, réunis dans un groupement de commandes.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-04-09. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-07.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Accessoires d'habillement › Gants
- • Articles chaussants › Chaussures de sport
- • Chaussures à dessus cuir › Chaussures de ville
- • Sacs de voyage › Sacs à dos
- • Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires › Articles d'habillement
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-03-07 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'effets d'habillement
Numéro de référence: PPP1QE-133/4087/AOO_LD_Habits
Brève description:
“Fourniture d'effets d'habillement pour les Services Départementaux d'Incendie et de Secours de l'Aisne, du Nord, de l'Oise, du Pas-de-Calais et de la Somme,...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Articles d'habillement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: AOO_LD_Habits
Titre: Chaussures et escarpins
Description du marché:
“Chaussures et escarpins”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Articles d'habillement 📦
Produits/services supplémentaires: Chaussures de ville 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les livraisons auront lieu aux adresses indiquées dans l'annexe 1 du CCAP”
Adresse postale: Cf. annexe 1 du CCAP
Code postal: 59000
Ville: Lille
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-06-11 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 1 comporte trois reconductions. Nombre de reconductions : 3 Forme de la reconduction : TACITE. La durée de la période de reconduction sera identique...”
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Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Titre: Tenues de sortie, accessoires et gants de cérémonie
Description du marché:
“Tenues de sortie, accessoires et gants de cérémonie”
Produits/services supplémentaires: Gants 📦
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 2 comporte trois reconductions. Nombre de reconductions : 3 Forme de la reconduction : TACITE. La durée de la période de reconduction sera identique...”
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Critères d'attribution
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Titre: Chemises, chemisettes et chemisiers
Description du marché:
“Chemises, chemisettes et chemisiers”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 3 comporte trois reconductions. Nombre de reconductions : 3 Forme de la reconduction : TACITE. La durée de la période de reconduction sera identique...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Titre: Coiffes et couvre-chefs
Description du marché:
“Coiffes et couvre-chefs”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 4 comporte trois reconductions. Nombre de reconductions : 3 Forme de la reconduction : TACITE. La durée de la période de reconduction sera identique...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Titre: Galonnages et attributs
Description du marché:
“Galonnages et attributs”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 5 comporte trois reconductions. Nombre de reconductions : 3 Forme de la reconduction : TACITE. La durée de la période de reconduction sera identique...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Titre: Gants de travail de type B
Description du marché:
“Gants de travail de type B”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 6 comporte trois reconductions. Nombre de reconductions : 3 Forme de la reconduction : TACITE. La durée de la période de reconduction sera identique...”
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Critères d'attribution
Critère de coût (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Titre: Gants d'attaque de type C
Description du marché:
“Gants d'attaque de type C”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 7 comporte trois reconductions. Nombre de reconductions : 3 Forme de la reconduction : TACITE. La durée de la période de reconduction sera identique...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Titre: Vestes de protection contre les intempéries
Description du marché:
“Vestes de protection contre les intempéries”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 8 comporte trois reconductions. Nombre de reconductions : 3 Forme de la reconduction : TACITE. La durée de la période de reconduction sera identique...”
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Critères d'attribution
Critère de coût (pondération): 55
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Titre: Polos type C et sweat-shirt
Description du marché:
“Polos type C et sweat-shirt”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 9 comporte trois reconductions. Nombre de reconductions : 3 Forme de la reconduction : TACITE. La durée de la période de reconduction sera identique...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Titre: Pull-overs et gilets
Description du marché:
“Pull-overs et gilets”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 10 comporte trois reconductions. Nombre de reconductions : 3 Forme de la reconduction : TACITE. La durée de la période de reconduction sera...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Titre: Chaussettes et collants
Description du marché:
“Chaussettes et collants”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 11 comporte trois reconductions. Nombre de reconductions : 3 Forme de la reconduction : TACITE. La durée de la période de reconduction sera...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Titre: Tenues de service et d'intervention des sapeurs-pompiers
Description du marché:
“Tenues de service et d'intervention des sapeurs-pompiers”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 12 comporte trois reconductions. Nombre de reconductions : 3 Forme de la reconduction : TACITE. La durée de la période de reconduction sera...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Titre: Chaussures de sport
Description du marché:
“Chaussures de sport”
Produits/services supplémentaires: Chaussures de sport 📦
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 13 comporte trois reconductions. Nombre de reconductions : 3 Forme de la reconduction : TACITE. La durée de la période de reconduction sera...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Titre: Vêtements de sport
Description du marché:
“Vêtements de sport”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 14 comporte trois reconductions. Nombre de reconductions : 3 Forme de la reconduction : TACITE. La durée de la période de reconduction sera...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Titre: Sacs de transport et sacs à dos
Description du marché:
“Sacs de transport et sacs à dos”
Produits/services supplémentaires: Sacs de voyage 📦
Sacs à dos 📦
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 15 comporte trois reconductions. Nombre de reconductions : 3 Forme de la reconduction : TACITE. La durée de la période de reconduction sera...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-09 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-04-09 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- conformité administrative : opérateurs économiques ayant fourni les déclarations et attestations, dûment remplies, - capacités professionnelles et...”
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Situation économique et financière
“- conformité administrative : opérateurs économiques ayant fourni les déclarations et attestations, dûment remplies, - capacités économiques et financières...”
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Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de...”
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Motif d'exclusion: distorsion
bankr-nat
bankruptcy
corruption
cred-arran
crime-org
envir-law
finan-laund
fraud
human-traffic
insolvency
labour-law
liq-admin
misrepresent
nati-ground
partic-confl
prep-confl
prof-misconduct
sanction
socsec-law
socsec-pay
susp-act
tax-pay
terr-offence
Description des motifs d'exclusion:
“Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence. (voir DUME ou DC1-DC2)”
“Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale (voir DUME ou DC1-DC2)”
“Faillite. (voir DUME ou DC1-DC2)”
“Corruption. (voir DUME ou DC1-DC2)”
“Concordat préventif. (voir DUME ou DC1-DC2)”
“Participation à une organisation criminelle. (voir DUME ou DC1-DC2)”
“Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental. (voir DUME ou DC1-DC2)”
“Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme. (voir DUME ou DC1-DC2)”
“Fraude. (voir DUME ou DC1-DC2)”
“Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains. (voir DUME ou DC1-DC2)”
“Insolvabilité. (voir DUME ou DC1-DC2)”
“Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail. (voir DUME ou DC1-DC2)”
“Biens administrés par un liquidateur. (voir DUME ou DC1-DC2)”
“Coupable de fausses déclarations, dissimulation d’informations, incapacité de présenter les documents requis et obtention d’informations confidentielles sur...”
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“Motifs d’exclusion purement nationaux. (voir DUME ou DC1-DC2)”
“Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché. (voir DUME ou DC1-DC2)”
“Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché. (voir DUME ou DC1-DC2)”
“Coupable d’une faute professionnelle grave. (voir DUME ou DC1-DC2)”
“Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables. (voir DUME ou DC1-DC2)”
“Manquement aux obligations dans le domaine du droit social. (voir DUME ou DC1-DC2)”
“Paiement de cotisations de sécurité sociale. (voir DUME ou DC1-DC2)”
“État de cessation d’activités. (voir DUME ou DC1-DC2)”
“Paiement d’impôts et taxes. (voir DUME ou DC1-DC2)”
“Infraction terroriste ou infraction liée aux activités terroristes. (voir DUME ou DC1-DC2)”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Service Départemental d’Incendie et de Secours du Nord
Numéro d'enregistrement national: 28590001500055
Adresse postale: 18, rue de Pas
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Jacques HOUSSIN
Courrier électronique: marches.publics@sdis59.fr 📧
Téléphone: +33 320957270 📞
URL: http://www.sdis59.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Ordre et sécurité publics
Communication
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL de participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Marché en groupement de commandes, à destination du SDIS de l'Aisne : rue William Henri Waddington, 02007 Laon - du SDIS du Nord :18, rue de Pas 59028 LILLE...”
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 359542342 📞
URL: http://lille.tribunal.administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 359542342 📞
URL: http://lille.tribunal.administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 359542342 📞
URL: http://lille.tribunal.administratif.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 050-147447 (2024-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'effets d'habillement
Numéro de référence: PPP1QE-133/4087/AOO_LD_Habits
Brève description:
“Fourniture d'effets d'habillement pour les Services Départementaux d'Incendie et de Secours de l'Aisne, du Nord, de l'Oise, du Pas-de-Calais et de la Somme,...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Articles d'habillement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: AOO_LD_Habits
Titre: Chaussures et escarpins
Description du marché:
“Chaussures et escarpins”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Articles d'habillement 📦
Produits/services supplémentaires: Chaussures de ville 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les livraisons auront lieu aux adresses indiquées dans l'annexe 1 du CCAP”
Adresse postale: Cf. annexe 1 du CCAP
Code postal: 59000
Ville: Lille
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-06-11 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 1 comporte trois reconductions. Nombre de reconductions : 3 Forme de la reconduction : TACITE. La durée de la période de reconduction sera identique...”
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Titre: Tenues de sortie, accessoires et gants de cérémonie
Description du marché:
“Tenues de sortie, accessoires et gants de cérémonie”
Produits/services supplémentaires: Gants 📦
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 2 comporte trois reconductions. Nombre de reconductions : 3 Forme de la reconduction : TACITE. La durée de la période de reconduction sera identique...”
Critères d'attribution
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Titre: Chemises, chemisettes et chemisiers
Description du marché:
“Chemises, chemisettes et chemisiers”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 3 comporte trois reconductions. Nombre de reconductions : 3 Forme de la reconduction : TACITE. La durée de la période de reconduction sera identique...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Titre: Coiffes et couvre-chefs
Description du marché:
“Coiffes et couvre-chefs”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 4 comporte trois reconductions. Nombre de reconductions : 3 Forme de la reconduction : TACITE. La durée de la période de reconduction sera identique...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Titre: Galonnages et attributs
Description du marché:
“Galonnages et attributs”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 5 comporte trois reconductions. Nombre de reconductions : 3 Forme de la reconduction : TACITE. La durée de la période de reconduction sera identique...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Titre: Gants de travail de type B
Description du marché:
“Gants de travail de type B”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 6 comporte trois reconductions. Nombre de reconductions : 3 Forme de la reconduction : TACITE. La durée de la période de reconduction sera identique...”
Critères d'attribution
Critère de coût (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Titre: Gants d'attaque de type C
Description du marché:
“Gants d'attaque de type C”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 7 comporte trois reconductions. Nombre de reconductions : 3 Forme de la reconduction : TACITE. La durée de la période de reconduction sera identique...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Titre: Vestes de protection contre les intempéries
Description du marché:
“Vestes de protection contre les intempéries”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 8 comporte trois reconductions. Nombre de reconductions : 3 Forme de la reconduction : TACITE. La durée de la période de reconduction sera identique...”
Critères d'attribution
Critère de coût (pondération): 55
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Titre: Polos type C et sweat-shirt
Description du marché:
“Polos type C et sweat-shirt”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 9 comporte trois reconductions. Nombre de reconductions : 3 Forme de la reconduction : TACITE. La durée de la période de reconduction sera identique...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Titre: Pull-overs et gilets
Description du marché:
“Pull-overs et gilets”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 10 comporte trois reconductions. Nombre de reconductions : 3 Forme de la reconduction : TACITE. La durée de la période de reconduction sera...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Titre: Chaussettes et collants
Description du marché:
“Chaussettes et collants”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 11 comporte trois reconductions. Nombre de reconductions : 3 Forme de la reconduction : TACITE. La durée de la période de reconduction sera...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Titre: Tenues de service et d'intervention des sapeurs-pompiers
Description du marché:
“Tenues de service et d'intervention des sapeurs-pompiers”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 12 comporte trois reconductions. Nombre de reconductions : 3 Forme de la reconduction : TACITE. La durée de la période de reconduction sera...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Titre: Chaussures de sport
Description du marché:
“Chaussures de sport”
Produits/services supplémentaires: Chaussures de sport 📦
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 13 comporte trois reconductions. Nombre de reconductions : 3 Forme de la reconduction : TACITE. La durée de la période de reconduction sera...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Titre: Vêtements de sport
Description du marché:
“Vêtements de sport”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 14 comporte trois reconductions. Nombre de reconductions : 3 Forme de la reconduction : TACITE. La durée de la période de reconduction sera...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Titre: Sacs de transport et sacs à dos
Description du marché:
“Sacs de transport et sacs à dos”
Produits/services supplémentaires: Sacs de voyage 📦
Sacs à dos 📦
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 15 comporte trois reconductions. Nombre de reconductions : 3 Forme de la reconduction : TACITE. La durée de la période de reconduction sera...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-09 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-04-09 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- conformité administrative : opérateurs économiques ayant fourni les déclarations et attestations, dûment remplies, - capacités professionnelles et...”
Situation économique et financière
“- conformité administrative : opérateurs économiques ayant fourni les déclarations et attestations, dûment remplies, - capacités économiques et financières...”
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de...”
Motif d'exclusion: distorsion
bankr-nat
bankruptcy
corruption
cred-arran
crime-org
envir-law
finan-laund
fraud
human-traffic
insolvency
labour-law
liq-admin
misrepresent
nati-ground
partic-confl
prep-confl
prof-misconduct
sanction
socsec-law
socsec-pay
susp-act
tax-pay
terr-offence
Description des motifs d'exclusion:
“Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence. (voir DUME ou DC1-DC2)”
“Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale (voir DUME ou DC1-DC2)”
Afficher plus (22)
“Faillite. (voir DUME ou DC1-DC2)”
“Corruption. (voir DUME ou DC1-DC2)”
“Concordat préventif. (voir DUME ou DC1-DC2)”
“Participation à une organisation criminelle. (voir DUME ou DC1-DC2)”
“Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental. (voir DUME ou DC1-DC2)”
“Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme. (voir DUME ou DC1-DC2)”
“Fraude. (voir DUME ou DC1-DC2)”
“Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains. (voir DUME ou DC1-DC2)”
“Insolvabilité. (voir DUME ou DC1-DC2)”
“Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail. (voir DUME ou DC1-DC2)”
“Biens administrés par un liquidateur. (voir DUME ou DC1-DC2)”
“Coupable de fausses déclarations, dissimulation d’informations, incapacité de présenter les documents requis et obtention d’informations confidentielles sur...”
“Motifs d’exclusion purement nationaux. (voir DUME ou DC1-DC2)”
“Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché. (voir DUME ou DC1-DC2)”
“Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché. (voir DUME ou DC1-DC2)”
“Coupable d’une faute professionnelle grave. (voir DUME ou DC1-DC2)”
“Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables. (voir DUME ou DC1-DC2)”
“Manquement aux obligations dans le domaine du droit social. (voir DUME ou DC1-DC2)”
“Paiement de cotisations de sécurité sociale. (voir DUME ou DC1-DC2)”
“État de cessation d’activités. (voir DUME ou DC1-DC2)”
“Paiement d’impôts et taxes. (voir DUME ou DC1-DC2)”
“Infraction terroriste ou infraction liée aux activités terroristes. (voir DUME ou DC1-DC2)”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Service Départemental d’Incendie et de Secours du Nord
Numéro d'enregistrement national: 28590001500055
Adresse postale: 18, rue de Pas
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Jacques HOUSSIN
Courrier électronique: marches.publics@sdis59.fr 📧
Téléphone: +33 320957270 📞
URL: http://www.sdis59.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Ordre et sécurité publics
Communication
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL de participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Marché en groupement de commandes, à destination du SDIS de l'Aisne : rue William Henri Waddington, 02007 Laon - du SDIS du Nord :18, rue de Pas 59028 LILLE...”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 359542342 📞
URL: http://lille.tribunal.administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 359542342 📞
URL: http://lille.tribunal.administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 359542342 📞
URL: http://lille.tribunal.administratif.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 050-147447 (2024-03-07)
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