Fourniture d'appareil de voie et de rail pour le réseau tramway de Montpellier Méditerranée Métropole - NPNRU Mosson - OT 14M622

TAM - Transports de l'agglomération de Montpellier

Fourniture des appareils de voie, des rails et de leurs composants d'installation destinés à la zone Mosson Le marché est décomposé en 2 lots : -Lot 1 : Fourniture d'appareil de voie -Lot 2 : Fourniture de rails Le lot 1 comporte des tranches : -Tranche ferme : Fourniture d'appareil de voie -Tranche optionnelle n°1 : Fourniture de pièces de rechanges

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-11-14. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-14.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-10-14 Avis de marché
Avis de marché (2024-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'appareil de voie et de rail pour le réseau tramway de Montpellier Méditerranée Métropole - NPNRU Mosson - OT 14M622
Numéro de référence: 14M622
Brève description:
Fourniture des appareils de voie, des rails et de leurs composants d'installation destinés à la zone Mosson Le marché est décomposé en 2 lots : -Lot 1 : Fourniture d'appareil de voie -Lot 2 : Fourniture de rails Le lot 1 comporte des tranches : -Tranche ferme : Fourniture d'appareil de voie -Tranche optionnelle n°1 : Fourniture de pièces de rechanges
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Rails de tramway 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Fourniture d'appareil de voie
Description du marché: Fourniture d'appareil de voie
Produits/services supplémentaires:
Barres 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: 125 rue Léon Trotski
Code postal: 34075
Ville: Montpellier
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Durée de l'accord: 7 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Fourniture de rails
Description du marché: Fourniture de rails
Produits/services supplémentaires:
Barres 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Barres 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-14 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-15 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Montpellier
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Service Juridique
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 1 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Une garantie est requise ✅
Forme juridique soumissionnaire ✅
Date d'ouverture: 2024-11-15 11:00:00 📅
Lieu: Montpellier
Informations complémentaires: Service Juridique
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Cf. Rc
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Cf. Rc
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Entreprise unique ou groupement d'entreprises (un candidat ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché) En cas de groupement, la forme souhaitée à l'issue de l'attribution du marché est un groupement conjoint avec mandataire solidaire
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Dépôts et garanties exigés:
Retenue de garantie de 5% ou garantie à première demande dans les conditions prévues aux articles R.2191-32 à R.2191-35 du code de la commande publique. Le versement de l'avance de 5% est soumis à constitution d'une garantie à première demande (garantissant 100% du montant de l'avance) dans les conditions prévues aux articles R.2191-3 et suivants du code de la commande publique
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Prix unitaire et forfaitaire Paiement à 30 jours à compter de la réception de la facture et suivant les conditions prévues dans les documents de la consultation. Marché financé par Montpellier Méditerranée Métropole(budget général, recours à l'emprunt et aux subventions) et payé par Tam, mandataire
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Clause environnementale
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: TaM - Transports de l'agglomération de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 232
Adresse postale: Mandataire de Montpellier Méditerranée Métroppole
125 Rue Léon Trotski - Cs60014
Code postal: 34075
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MESSNER Loïc
Courrier électronique: marches@tam-way.com 📧
Téléphone: 0467076356 📞
URL: http://www.tam-voyages.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.tam-voyages.com 🌏
Activité principale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Communication
URL des documents: https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=6384 🌏
URL de participation: https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=6384 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Appel d'offres ouvert - articles R.2161-2 à R.2161-5 du code de la commande publique Le candidat peut également transmettre le Document Unique de Marché Européen (Dume) pour présenter sa candidature. Il complètera alors les rubriques reprenant les informations demandées dans la rubrique "conditions de participation". Le Dume est disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr En vertu du principe "Dites le nous une fois", les candidats auront la possibilité de ne pas remettre un ou plusieurs des documents ou renseignements demandés dans la rubrique "conditions de participation" s'ils ont déjà été remis dans le cadre d'une précédente consultation datant de moins de 12 mois. Analyse des candidatures : analyse des garanties et capacités techniques, financières et professionnelles En cas de groupement, à l'exception de la lettre de candidature, chaque membre du groupement devra présenter tous les documents exigés à l'article 5.2 du Règlement de la Consultation Conditions de remise des offres : dépôt sur notre plateforme de dématérialisation : www.tam-voyages.com Rubrique "appels d'offres" Avant tout dépôt dématérialisé, lire attentivement les conditions générales d'utilisation de la plateforme La durée du marché est fixée à 7 mois, la date de démarrage est prévisionnelle
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 71B166C1-C8AC-8A45-E91253BC9D4D85AA
Adresse postale: 6 rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467547410 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 202-625463 (2024-10-14)
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