Fourniture des appareils de voie, des rails et de leurs composants d'installation destinés à la zone Mosson Le marché est décomposé en 2 lots : -Lot 1 : Fourniture d'appareil de voie -Lot 2 : Fourniture de rails Le lot 1 comporte des tranches : -Tranche ferme : Fourniture d'appareil de voie -Tranche optionnelle n°1 : Fourniture de pièces de rechanges
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-11-14.
L'appel d'offres a été publié le 2024-10-14.
Avis de marché (2024-10-14) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'appareil de voie et de rail pour le réseau tramway de Montpellier Méditerranée Métropole - NPNRU Mosson - OT 14M622
Numéro de référence: 14M622
Brève description:
“Fourniture des appareils de voie, des rails et de leurs composants d'installation destinés à la zone Mosson
Le marché est décomposé en 2 lots :
-Lot 1 :...”
Brève description
Fourniture des appareils de voie, des rails et de leurs composants d'installation destinés à la zone Mosson
Le marché est décomposé en 2 lots :
-Lot 1 : Fourniture d'appareil de voie
-Lot 2 : Fourniture de rails
Le lot 1 comporte des tranches :
-Tranche ferme : Fourniture d'appareil de voie
-Tranche optionnelle n°1 : Fourniture de pièces de rechanges
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Rails de tramway📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
2️⃣
Description du marché:
“Fourniture de rails”
Produits/services supplémentaires: Rails de tramway📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-14 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-15 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Montpellier
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Service Juridique”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 1
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Cf. Rc” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Cf. Rc” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Cf. Rc” Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Entreprise unique ou groupement d'entreprises (un candidat ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché)
En cas de groupement, la...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Entreprise unique ou groupement d'entreprises (un candidat ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché)
En cas de groupement, la forme souhaitée à l'issue de l'attribution du marché est un groupement conjoint avec mandataire solidaire
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Dépôts et garanties exigés:
“Retenue de garantie de 5% ou garantie à première demande dans les conditions prévues aux articles R.2191-32 à R.2191-35 du code de la commande publique. Le...”
Dépôts et garanties exigés
Retenue de garantie de 5% ou garantie à première demande dans les conditions prévues aux articles R.2191-32 à R.2191-35 du code de la commande publique. Le versement de l'avance de 5% est soumis à constitution d'une garantie à première demande (garantissant 100% du montant de l'avance) dans les conditions prévues aux articles R.2191-3 et suivants du code de la commande publique
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Prix unitaire et forfaitaire
Paiement à 30 jours à compter de la réception de la facture et suivant les conditions prévues dans les documents de la...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Prix unitaire et forfaitaire
Paiement à 30 jours à compter de la réception de la facture et suivant les conditions prévues dans les documents de la consultation.
Marché financé par Montpellier Méditerranée Métropole(budget général, recours à l'emprunt et aux subventions) et payé par Tam, mandataire
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Clause environnementale”
“Appel d'offres ouvert - articles R.2161-2 à R.2161-5 du code de la commande publique Le candidat peut également transmettre le Document Unique de Marché...”
Appel d'offres ouvert - articles R.2161-2 à R.2161-5 du code de la commande publique Le candidat peut également transmettre le Document Unique de Marché Européen (Dume) pour présenter sa candidature. Il complètera alors les rubriques reprenant les informations demandées dans la rubrique "conditions de participation". Le Dume est disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr En vertu du principe "Dites le nous une fois", les candidats auront la possibilité de ne pas remettre un ou plusieurs des documents ou renseignements demandés dans la rubrique "conditions de participation" s'ils ont déjà été remis dans le cadre d'une précédente consultation datant de moins de 12 mois. Analyse des candidatures : analyse des garanties et capacités techniques, financières et professionnelles En cas de groupement, à l'exception de la lettre de candidature, chaque membre du groupement devra présenter tous les documents exigés à l'article 5.2 du Règlement de la Consultation Conditions de remise des offres : dépôt sur notre plateforme de dématérialisation : www.tam-voyages.com Rubrique "appels d'offres" Avant tout dépôt dématérialisé, lire attentivement les conditions générales d'utilisation de la plateforme
La durée du marché est fixée à 7 mois, la date de démarrage est prévisionnelle
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 71B166C1-C8AC-8A45-E91253BC9D4D85AA
Adresse postale: 6 rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Téléphone: 0467548100📞
Fax: 0467547410 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Cf. le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 202-625463 (2024-10-14)