Formations sur le thème "Espaces verts et patrimoine arboré - E1D" organisées pour le compte de la délégation Auvergne Rhône-Alpes du CNFPT
Le présent contrat est un accord-cadre, s'exécutant pour partie par l'émission de bons de commandes et pour partie par marché(s) subséquent(s). L'accord-cadre est mono-attributaire pour tous les lots à l'exception des lots n° 2 et n° 5 qui sont multi-attributaires (deux attributaires maximum). Pour ceux-ci, la répartition des bons de commandes et le cas échéant des marchés subséquents se fera selon la méthode du tour de rôle (le premier bon de commande est attribué au titulaire du marché classé premier, le deuxième bon de commande à celui arrivé deuxième et ainsi de suite), par dérogation à l'article 2.3.2 des CGAF. 8 lots. Région AURA. 12 mois
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-06-24.
L'appel d'offres a été publié le 2024-05-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-05-24) Objet Champ d'application du marché
Titre: Formations sur le thème "Espaces verts et patrimoine arboré - E1D" organisées pour le compte de la délégation Auvergne Rhône-Alpes du CNFPT
Numéro de référence: ACH24002
Brève description:
“Le présent contrat est un accord-cadre, s'exécutant pour partie par l'émission de bons de commandes et pour partie par marché(s)...”
Brève description
Le présent contrat est un accord-cadre, s'exécutant pour partie par l'émission de bons de commandes et pour partie par marché(s) subséquent(s).
L'accord-cadre est mono-attributaire pour tous les lots à l'exception des lots n° 2 et n° 5 qui sont multi-attributaires (deux attributaires maximum).
Pour ceux-ci, la répartition des bons de commandes et le cas échéant des marchés subséquents se fera selon la méthode du tour de rôle (le premier bon de commande est attribué au titulaire du marché classé premier, le deuxième bon de commande à celui arrivé deuxième et ainsi de suite), par dérogation à l'article 2.3.2 des CGAF.
8 lots.
Région AURA.
12 mois
Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation professionnelle📦
Valeur estimée hors TVA: 2 280 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Description du marché:
“Montant maximum de 100 000 euros HT par an - sans montant minimum”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est mono-attributaire”
Produits/services supplémentaires: Services de formation professionnelle📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est multi-attributaires (deux attributaires maximum)” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Montant maximum de 70 000 euros HT par an - sans montant minimum” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Montant maximum de 100 000 euros HT par an - sans montant minimum” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Montant maximum de 60 000 euros HT par an - sans montant minimum” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Montant maximum de 20 000 euros HT par an - sans montant minimum” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-24 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-25 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Grenoble
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante :...”
Liste et brève description des conditions
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
- Formulaire Dc4, Déclaration de sous-traitance.
(disponible à l_adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4)
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Certificats de qualifications professionnelles.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Certificats de qualifications professionnelles.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 1018321
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0478141010📞
Fax: 0478141065 📠
URL: https://www.telerecours.fr/🌏 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 102-312413 (2024-05-24)
Avis d'attribution de marché (2025-07-15) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 280 000 EUR 💰
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Article 3.17 de la convention de formation” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité et cohérence de l'offre jugée sur la base de la proposition pédagogique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité du ou des formateurs proposés sur la base des Cv et réponses indiquées dans le Cadre de Réponse Curriculum Vitae (Crcv)
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Qualité des moyens logistiques
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 25
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025-20250175-00
Date de conclusion du contrat: 2025-02-05 📅
Titre: Lot n° 1 : Entretien des espaces verts et du matériel pour les départements de l'Ardèche, de la Drôme, l'Isère, de la Savoie et de la Haute-Savoie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: EPLEFPA Chambéry - La Motte Servolex
Numéro d'enregistrement national: 1472149-1-1-1
Adresse postale: Domaine Reinach
Code postal: 73290
Commune postale: La Motte-Servolex
Région: Savoie🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cfppa.la-motte-servolex@educagri.fr📧
Téléphone: 04 79 25 42 02📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Etablissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de lyon-dardilly - rhone
Numéro d'enregistrement national: 1472149-1-2-1
Adresse postale: 26 Che De La Bruyere
Code postal: 69570
Commune postale: Dardilly
Région: Rhône🏙️
Courrier électronique: cfppa.ecully@educagri.fr📧
Téléphone: 04 78 66 64 00📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 280 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Lycee d'enseignement general technologique et professionnel agricole louis pasteur
Numéro d'enregistrement national: 1472149-1-3-1
Adresse postale: Marmilhat
Code postal: 63370
Commune postale: Lempdes
Région: Puy-de-Dôme🏙️
Courrier électronique: cfppa.marmilhat@educagri.fr📧
Téléphone: 04 73 91 63 04📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1472149-1-4-1
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1472149-1-5-1
6️⃣ Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1472149-1-7-1
8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 67034
Région: Paris🏙️
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 8F77C9A4-F104-3041-5998AC97CA84412E
Région: Rhône🏙️ Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 8F77C9D3-F696-F97C-6004D7980175B1BC
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0478141010📞
Fax: 0478141065 📠
Source: OJS 2025/S 135-465894 (2025-07-15)