Formations sur le thème "Espaces verts et patrimoine arboré - E1D" organisées pour le compte de la délégation Auvergne Rhône-Alpes du CNFPT
CNFPT - Direction de l'achat public
Le présent contrat est un accord-cadre, s'exécutant pour partie par l'émission de bons de commandes et pour partie par marché(s) subséquent(s). L'accord-cadre est mono-attributaire pour tous les lots à l'exception des lots n° 2 et n° 5 qui sont multi-attributaires (deux attributaires maximum). Pour ceux-ci, la répartition des bons de commandes et le cas échéant des marchés subséquents se fera selon la méthode du tour de rôle (le premier bon de commande est attribué au titulaire du marché classé premier, le deuxième bon de commande à celui arrivé deuxième et ainsi de suite), par dérogation à l'article 2.3.2 des CGAF. 8 lots. Région AURA. 12 mois
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-06-24. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • eplefpa Chambéry - la Motte Servolex
- • etablissement public local D'Enseignement et de formation professionnelle agricoles de lyon-dardilly - rHONE
- • LYCEE D'ENSEIGNEMENT GENERAL TECHNOLOGIQUE ET PROFESSIONNEL AGRICOLE LOUIS PASTEUR
- • MFR de l'Ouest Lyonnais
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-05-24 | Avis de marché |
| 2025-07-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-05-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Formations sur le thème "Espaces verts et patrimoine arboré - E1D" organisées pour le compte de la délégation Auvergne Rhône-Alpes du CNFPT
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation professionnelle 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 280 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n° 1 : Entretien des espaces verts et du matériel pour les départements de l'Ardèche, de la Drôme, l'Isère, de la Savoie et de la Haute-Savoie
Description du marché: Montant maximum de 100 000 euros HT par an - sans montant minimum
Informations complémentaires: L'accord-cadre est mono-attributaire
Produits/services supplémentaires: Services de formation professionnelle 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: 18 rue Edmond Locard
Code postal: 69005
Ville: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n° 2 : Entretien des espaces verts et du matériel pour les départements de l'Ain, de la Loire et du Rhône
Informations complémentaires: L'accord-cadre est multi-attributaires (deux attributaires maximum)
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n° 3 : Entretien des espaces verts et du matériel pour les départements de l'Allier, du Puy-de-Dôme, de la Haute-Loire et du Cantal
Description du marché: Montant maximum de 70 000 euros HT par an - sans montant minimum
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n° 4 : Patrimoine arboré pour les départements de l'Ardèche, de la Drôme, l'Isère, de la Savoie et de la Haute-Savoie
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n° 5 : Patrimoine arboré pour les départements de l'Ain, de la Loire et du Rhône
Description du marché: Montant maximum de 100 000 euros HT par an - sans montant minimum
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n° 6 : Patrimoine arboré pour les départements de l'Allier, du Puy-de-Dôme, de la Haute-Loire et du Cantal
Description du marché: Montant maximum de 60 000 euros HT par an - sans montant minimum
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n° 7 : L'eau et les espaces verts pour les départements de l'Ain, de la Loire et du Rhône
Description du marché: Montant maximum de 20 000 euros HT par an - sans montant minimum
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n° 8 : L'eau et les espaces verts pour les départements de l'Allier, du Puy-de-Dôme, de la Haute-Loire et du Cantal
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-24 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-25 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Grenoble
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-06-25 10:00:00 📅
Lieu: Grenoble
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Capacité technique et professionnelle
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CNFPT - Direction de l'achat public
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 80 rue de Reuilly
Cs 41232
Code postal: 75578
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BURGY France
Courrier électronique: achat.public@cnfpt.fr 📧
Téléphone: 0155274400 📞
URL: http://www.cnfpt.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://cnfpt.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1472149 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1472149 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
URL: https://www.telerecours.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 102-312413 (2024-05-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Formations sur le thème "Espaces verts et patrimoine arboré - E1D" organisées pour le compte de la délégation Auvergne Rhône-Alpes du CNFPT
Numéro de référence:
ACH24002
Brève description:
Le présent contrat est un accord-cadre, s'exécutant pour partie par l'émission de bons de commandes et pour partie par marché(s) subséquent(s).
L'accord-cadre est mono-attributaire pour tous les lots à l'exception des lots n° 2 et n° 5 qui sont multi-attributaires (deux attributaires maximum).
Pour ceux-ci, la répartition des bons de commandes et le cas échéant des marchés subséquents se fera selon la méthode du tour de rôle (le premier bon de commande est attribué au titulaire du marché classé premier, le deuxième bon de commande à celui arrivé deuxième et ainsi de suite), par dérogation à l'article 2.3.2 des CGAF.
8 lots.
Région AURA.
12 mois
Afficher plus
Produits/services: Services de formation professionnelle 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 280 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot n° 1 : Entretien des espaces verts et du matériel pour les départements de l'Ardèche, de la Drôme, l'Isère, de la Savoie et de la Haute-Savoie
Description du marché: Montant maximum de 100 000 euros HT par an - sans montant minimum
Informations complémentaires: L'accord-cadre est mono-attributaire
Produits/services supplémentaires: Services de formation professionnelle 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: 18 rue Edmond Locard
Code postal: 69005
Ville: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par période d'un an et par tacite reconduction
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot n° 2 : Entretien des espaces verts et du matériel pour les départements de l'Ain, de la Loire et du Rhône
Informations complémentaires: L'accord-cadre est multi-attributaires (deux attributaires maximum)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Lot n° 3 : Entretien des espaces verts et du matériel pour les départements de l'Allier, du Puy-de-Dôme, de la Haute-Loire et du Cantal
Description du marché: Montant maximum de 70 000 euros HT par an - sans montant minimum
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Lot n° 4 : Patrimoine arboré pour les départements de l'Ardèche, de la Drôme, l'Isère, de la Savoie et de la Haute-Savoie
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Lot n° 5 : Patrimoine arboré pour les départements de l'Ain, de la Loire et du Rhône
Description du marché: Montant maximum de 100 000 euros HT par an - sans montant minimum
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Lot n° 6 : Patrimoine arboré pour les départements de l'Allier, du Puy-de-Dôme, de la Haute-Loire et du Cantal
Description du marché: Montant maximum de 60 000 euros HT par an - sans montant minimum
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Lot n° 7 : L'eau et les espaces verts pour les départements de l'Ain, de la Loire et du Rhône
Description du marché: Montant maximum de 20 000 euros HT par an - sans montant minimum
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Lot n° 8 : L'eau et les espaces verts pour les départements de l'Allier, du Puy-de-Dôme, de la Haute-Loire et du Cantal
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-24 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-25 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Grenoble
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-06-25 10:00:00 📅
Lieu: Grenoble
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
Afficher plus
Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
- Formulaire Dc4, Déclaration de sous-traitance.
(disponible à l_adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4)
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- Certificats de qualifications professionnelles.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat
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Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CNFPT - Direction de l'achat public
Numéro d'enregistrement national:
18001404502245
Adresse postale: 80 rue de Reuilly
Cs 41232
Code postal: 75578
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BURGY France
Courrier électronique: achat.public@cnfpt.fr 📧
Téléphone: 0155274400 📞
URL: http://www.cnfpt.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://cnfpt.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1472149 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1472149 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
1018321
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
URL: https://www.telerecours.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 102-312413 (2024-05-24)
Avis d'attribution de marché (2025-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 280 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 960 000 EUR 💰
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Article 3.17 de la convention de formation
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité et cohérence de l'offre jugée sur la base de la proposition pédagogique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité du ou des formateurs proposés sur la base des Cv et réponses indiquées dans le Cadre de Réponse Curriculum Vitae (Crcv)
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Qualité des moyens logistiques
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 25
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-02-05 📅
Titre: Lot n° 1 : Entretien des espaces verts et du matériel pour les départements de l'Ardèche, de la Drôme, l'Isère, de la Savoie et de la Haute-Savoie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 960 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: EPLEFPA Chambéry - La Motte Servolex
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Domaine Reinach
Code postal: 73290
Commune postale: La Motte-Servolex
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cfppa.la-motte-servolex@educagri.fr 📧
Téléphone: 04 79 25 42 02 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Etablissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de lyon-dardilly - rhone
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 26 Che De La Bruyere
Code postal: 69570
Commune postale: Dardilly
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: cfppa.ecully@educagri.fr 📧
Téléphone: 04 78 66 64 00 📞
Identifiant de l’offre:
Nom: MFR de l'Ouest Lyonnais
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: La Brossonniere
Code postal: 69280
Commune postale: Sainte-Consorce
Courrier électronique: cecile.vallier@mfr.asso.fr 📧
Téléphone: 04 78 19 80 54 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 280 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Lycee d'enseignement general technologique et professionnel agricole louis pasteur
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Marmilhat
Code postal: 63370
Commune postale: Lempdes
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Courrier électronique: cfppa.marmilhat@educagri.fr 📧
Téléphone: 04 73 91 63 04 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Numéro d'enregistrement national:
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
6️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national:
Région: Paris 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 312413-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Région: Rhône 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Source: OJS 2025/S 135-465894 (2025-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 280 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 960 000 EUR 💰
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Article 3.17 de la convention de formation
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité et cohérence de l'offre jugée sur la base de la proposition pédagogique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité du ou des formateurs proposés sur la base des Cv et réponses indiquées dans le Cadre de Réponse Curriculum Vitae (Crcv)
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Qualité des moyens logistiques
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 25
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2025-20250175-00
Date de conclusion du contrat: 2025-02-05 📅
Titre: Lot n° 1 : Entretien des espaces verts et du matériel pour les départements de l'Ardèche, de la Drôme, l'Isère, de la Savoie et de la Haute-Savoie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 960 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: EPLEFPA Chambéry - La Motte Servolex
Numéro d'enregistrement national:
1472149-1-1-1
Adresse postale: Domaine Reinach
Code postal: 73290
Commune postale: La Motte-Servolex
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cfppa.la-motte-servolex@educagri.fr 📧
Téléphone: 04 79 25 42 02 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Etablissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de lyon-dardilly - rhone
Numéro d'enregistrement national:
1472149-1-2-1
Adresse postale: 26 Che De La Bruyere
Code postal: 69570
Commune postale: Dardilly
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: cfppa.ecully@educagri.fr 📧
Téléphone: 04 78 66 64 00 📞
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Nom: MFR de l'Ouest Lyonnais
Numéro d'enregistrement national:
1472149-1-2-2
Adresse postale: La Brossonniere
Code postal: 69280
Commune postale: Sainte-Consorce
Courrier électronique: cecile.vallier@mfr.asso.fr 📧
Téléphone: 04 78 19 80 54 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 280 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Lycee d'enseignement general technologique et professionnel agricole louis pasteur
Numéro d'enregistrement national:
1472149-1-3-1
Adresse postale: Marmilhat
Code postal: 63370
Commune postale: Lempdes
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Courrier électronique: cfppa.marmilhat@educagri.fr 📧
Téléphone: 04 73 91 63 04 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Identifiant de l’offre:
TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Numéro d'enregistrement national:
1472149-1-4-1
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Identifiant de l’offre:
TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Numéro d'enregistrement national:
1472149-1-5-1
Identifiant de l’offre:
TEN-0007
Numéro d'enregistrement national:
1472149-1-5-2
6️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0008
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0007
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1472149-1-7-1
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national:
67034
Région: Paris 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 312413-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
8F77C9A4-F104-3041-5998AC97CA84412E
Région: Rhône 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
8F77C9D3-F696-F97C-6004D7980175B1BC
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Source: OJS 2025/S 135-465894 (2025-07-15)
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