Formations en santé et sécurité au travail des agents de la Communauté d'agglomération du Pays de l'Or
Communauté d'agglomération du Pays de l'Or
La présente consultation concerne l'organisation de formations dont le besoin quantitatif s'élève à 604 formations sur une durée de quatre (4) ans répartie en deux (2) lots : - Formations FCO-FIMO-CACES-AIPR-TRAVAIL EN HAUTEUR-HABILITATION ELECTRIQUE - Formation PSE - Formateur PSE - Formateur SST
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-01-07. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de formation › Services de formation professionnelle
- • Services de formation spécialisée › Services de formation du personnel
- • Languedoc-Roussillon › Hérault
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-11-22 | Avis de marché |
| 2025-01-06 | Avis de marché |
| 2025-04-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Formations en santé et sécurité au travail des agents de la Communauté d'agglomération du Pays de l'Or
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation 📦
Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Formations FCO-FIMO-CACES-AIPR-Travail en hauteur-Habilitation électrique
Valeur estimée hors TVA: 75 000 EUR 💰
Description du marché: Lot 1 Formations santé et sécurité au travail
Produits/services supplémentaires:
Adresse postale: Site du prestataire
Code postal: 34130
Ville: Mauguio
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 70
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Formation PSE (Premier secours en équipe) - Formateur PSE - Formateur SST
Valeur estimée hors TVA: 12 500 EUR 💰
Description du marché: Lot 2 Formations santé et sécurité au travail
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-07 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-01-07 13:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: COMMUNAUTE d'AGGLOMERATION DU PAYS DE L'OR
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 300, Avenue Jacqueline Auriol Zone Aéroportuaire
Cs 700 40
Code postal: 34137
Commune postale: Mauguio
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Rossignol stephan
Courrier électronique: corresponddre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0467123500 📞
URL: http://www.paysdelor.fr/Accueil/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.midilibre-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://ml.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=20281 🌏
URL de participation: https://ml.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=20281 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467547410 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 229-718688 (2024-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Formations en santé et sécurité au travail des agents de la Communauté d'agglomération du Pays de l'Or
Numéro de référence:
M2024-049 RH
Brève description:
La présente consultation concerne l'organisation de formations dont le besoin quantitatif s'élève à 604 formations sur une durée de quatre (4) ans répartie en deux (2) lots :
- Formations FCO-FIMO-CACES-AIPR-TRAVAIL EN HAUTEUR-HABILITATION ELECTRIQUE
- Formation PSE - Formateur PSE - Formateur SST
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Produits/services: Services de formation 📦
Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Formations FCO-FIMO-CACES-AIPR-Travail en hauteur-Habilitation électrique
Valeur estimée hors TVA: 75 000 EUR 💰
Description du marché: Lot 1 Formations santé et sécurité au travail
Produits/services supplémentaires:
Code postal: 34130
Ville: Mauguio
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de un (1) an à compter du 1er avril 2025. Il est reconductible trois (3) fois de façon tacite par période d'un an pour une durée maximale de quatre (4) ans (soit 48 mois maximum)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 70
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Formation PSE (Premier secours en équipe) - Formateur PSE - Formateur SST
Valeur estimée hors TVA: 12 500 EUR 💰
Description du marché: Lot 2 Formations santé et sécurité au travail
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-07 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-01-07 13:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
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Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle
- Certificats de qualifications professionnelles.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Certificat de Qualification Testeur Caces
Agrément pour dispenser la Formation Initiale et Continue des conducteurs du transport routier de voyageurs et du transport routier de marchandises
Agrément pour dispenser la Formation Initiale et Continue d'habilitation électricité
Agrément pour dispenser la Formation Aipr
Agrément pour dispenser la Formation Travail en hauteur
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Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: COMMUNAUTE d'AGGLOMERATION DU PAYS DE L'OR
Numéro d'enregistrement national:
1185
Adresse postale: 300, Avenue Jacqueline Auriol Zone Aéroportuaire
Cs 700 40
Code postal: 34137
Commune postale: Mauguio
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Rossignol stephan
Courrier électronique: corresponddre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0467123500 📞
URL: http://www.paysdelor.fr/Accueil/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.midilibre-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://ml.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=20281 🌏
URL de participation: https://ml.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=20281 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Lieu(x) d'exécution :
Par principe l'exécution des prestations s'effectue sur le site de l'attributaire.
La Collectivité possédant une salle dédié aux formations, certaines d'entre elles pourront être amenées à s'effectuer sur le site de l'Agglomération du Pays de l'Or au 300 avenue Jacqueline Auriol, 34137 Mauguio Cedex
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Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national:
43A5410B-C3B5-B948-E82B9AB73E6CB585
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467547410 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 229-718688 (2024-11-22)
Avis de marché (2025-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Description
75 000 EUR 💰
12 500 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-28 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-28 15:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-01-28 15:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 718688-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 5b5d3f35-f640-4d68-9a43-bd2599eaf5b8-01
Source: OJS 2025/S 005-010517 (2025-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Description
75 000 EUR 💰
12 500 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-28 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-28 15:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-01-28 15:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 718688-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
57BDC562-A2B0-8EB5-D9BB5AD98C4A9460
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 07/01/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 28/01/2025 à 12h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 07/01/2025 à 13h00 au plus tard. Lire 28/01/2025 à 15h00 au plus tard.
Version de l’avis antérieur à modifier: 5b5d3f35-f640-4d68-9a43-bd2599eaf5b8-01
Source: OJS 2025/S 005-010517 (2025-01-06)
Avis d'attribution de marché (2025-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-03-11 📅
Titre: Formation Pse (Premier secours en équipe) - Formateur Pse - Formateur Sst
2️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 50 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Centre regional de formation de la fnmns region languedoc roussillon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 130 Pl De La Cite D Endrausse
Code postal: 34400
Commune postale: Lunel
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: fnmnsoccitanie@gmail.com 📧
Téléphone: 0766471933 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Source: OJS 2025/S 076-251471 (2025-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2024-049 Rh
Date de conclusion du contrat: 2025-03-11 📅
Titre: Formation Pse (Premier secours en équipe) - Formateur Pse - Formateur Sst
2️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 50 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
CENTRE REGIONAL DE FORMATION DE LA FNMNS REGION LANGUEDOC ROUSSILLON
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Centre regional de formation de la fnmns region languedoc roussillon
Numéro d'enregistrement national:
20281-1-2-1
Adresse postale: 130 Pl De La Cite D Endrausse
Code postal: 34400
Commune postale: Lunel
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: fnmnsoccitanie@gmail.com 📧
Téléphone: 0766471933 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
3FB51D01-981D-0EBE-A5FC4C478AAFDD8B
Source: OJS 2025/S 076-251471 (2025-04-15)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services d'enseignement et de formation (>20 nouveaux marchés)
- Services de formation (>20)
- Fourniture de cours de langues (1)
- Installations de formation (2)
- Services d'aide pédagogique (1)
- Services de formation dans le domaine de l'environnement (2)
- Services de formation dans le domaine de la santé et des premiers secours (1)
- Services de formation dans le domaine de la sécurité (2)
- Services de formation pour l'épanouissement de la personnalité
- Services de formation professionnelle (13)
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