<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/>
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-11-14.
L'appel d'offres a été publié le 2024-10-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-10-10) Objet Champ d'application du marché
Titre: Formations à la sécurité au travail
Reference number: 24023
Brève description:
“&lt;br/&gt;L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.&lt;br/&gt;Chaque lot fera l'objet d'une attribution...”
Brève description
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/>
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Type de contrat: services
Produits/services: Services de formation en matière de sécurité📦
Valeur estimée hors TVA: 228 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 10
1️⃣
Description du marché:
“Manipulation des moyens de secours”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Services de formation en matière de sécurité📦
Lieu d'exécution: Aveyron🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-16 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Conduite en sécurité des engins” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Permis de conduire” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Travaux en hauteur” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Prévention des risques d'exposition à l'amiante” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Préparation à l'habilitation électrique hors et sous tension” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Sauveteur secouriste du travail” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Sécurité incendie et assistance aux personnes” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Préparation à la délivrance de l'autorisation d'intervention à proximité des réseaux” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Produits phytopharmaceutiques et biocides” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-14 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-14 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Lettre de candidature - désignation du...”
Liste et brève description des conditions
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Lettre de candidature - désignation du mandataire par ses cotraitants (imprimé Dc1)
Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (imprimé Dc2)
Attestations fiscale et sociale (datant de moins de 6 mois)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“L'agrément de l'organisme de formation” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Budget de la commune
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: A3FDACCD-A08C-3EB1-AF38DB9EFFAF7060
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Téléphone: 0562735757📞
Fax: 0562735740 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 200-618735 (2024-10-10)
Avis d'attribution de marché (2025-03-24) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
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Valeur estimée hors TVA: 228 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 24023-01
Date de conclusion du contrat: 2025-03-05 📅
Titre: Manipulation des moyens de secours
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 10
Nombre d'offres reçues de PME: 10
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 30 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Formafrance
Numéro d'enregistrement national: 1541708-1-1-1
Code postal: 81370
Commune postale: St Sulpice
Région: Tarn🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: jennifer.derval@formafrance.fr📧
Téléphone: 0637200225📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nombre d'offres reçues de PME: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 34 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Cfpr
Numéro d'enregistrement national: 1541708-1-2-1
Code postal: 81100
Commune postale: Castres
Courrier électronique: pierre@cfpr.fr📧
Téléphone: 0563723385📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 12 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1541708-1-3-1
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 18 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Asfo
Numéro d'enregistrement national: 1541708-1-4-1
Code postal: 81000
Commune postale: Albi
Courrier électronique: contact@groupelfc.com📧
Téléphone: 0563470795📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 34 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Ase formation
Numéro d'enregistrement national: 1541708-1-5-1
Code postal: 30132
Commune postale: Caissargues
Région: Gard🏙️
Courrier électronique: contact@ase-formation.com📧
Téléphone: 0466212146📞
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 20 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: EESC BC 12 CAMPUS
Numéro d'enregistrement national: 1541708-1-6-1
Code postal: 12000
Commune postale: Rodez
Région: Aveyron🏙️
Courrier électronique: l.deleris@campus12avenue.fr📧
Téléphone: 0565755699📞
7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 15
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 15
Nombre d'offres reçues de PME: 15
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 36 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Aura prev
Numéro d'enregistrement national: 1541708-1-7-1
Code postal: 26290
Commune postale: Donzere
Région: Drôme🏙️
Courrier électronique: cyril.roussel@ufpsgroup.fr📧
Téléphone: 0475519794📞
8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 14 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Sotel formation
Numéro d'enregistrement national: 1541708-1-8-1
Code postal: 31240
Commune postale: L'Union
Région: Haute-Garonne🏙️
Courrier électronique: l.milood@sotel.fr📧
Téléphone: 0561148431📞
9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Nombre d'offres reçues de PME: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 10 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1541708-1-9-1
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 20 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Biova
Numéro d'enregistrement national: 1541708-1-10-1
Code postal: 31520
Commune postale: Ramonville
Courrier électronique: formation@biova-france.fr📧
Téléphone: 0562192230📞