formation sur le thème "Prévention et gestion des déchets"
CNFPT - Délégation Auvergne Rhône Alpes
réalisation d'actions de formation sur le thème "Prévention et gestion des déchets" pour le compte de la délégation Auvergne Rhône-Alpes du CNFPT
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-03-18. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-20.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-02-20 | Avis de marché |
| 2024-03-05 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: formation sur le thème "Prévention et gestion des déchets"
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de formation professionnelle 📦
Valeur estimée hors TVA: 728 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°1 : Prévention et gestion des déchets sur la Région Auvergne Rhône-Alpes
Description du marché: Prévention et gestion des déchets sur la Région Auvergne Rhône-Alpes
Informations complémentaires:
Adresse postale: Cnfpt délégation Auvergne Rhône-Alpes et ses sites et antennes
Code postal: 69005
Ville: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-06-01 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité et cohérence de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité du ou des formateurs (sur la base des Cv) proposés pour la mise en oeuvre du marché
Critère de qualité (pondération): 25
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°2 : Dépôts sauvages sur la Région Auvergne Rhône-Alpes
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°3 : Stratégie territorial de la gestion des déchets sur la Région Auvergne Rhône-Alpes
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°4 : Compostage des déchets pour les départements de l'Isère, Drôme, Ardèche, de la Haute-Savoie et de la Savoie
Description du marché:
Critère de qualité (nom): Qualité des moyens logistiques (sur la base du descriptif des sites), et du ou des formateurs (sur la base des Cv) proposés pour la mise en oeuvre du marché
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°5 : Compostage des déchets pour les départements de l'Allier, du Cantal, de la Haute Loire et du Puy de Dôme
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°6 : Compostage des déchets pour les départements de l'Ain, la Loire et du Rhône
Description du marché: Compostage des déchets pour les départements de l'Ain, la Loire et du Rhône
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-18 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-19 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Lyon
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-03-19 14:00:00 📅
Lieu: Lyon
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CNFPT - Délégation Auvergne Rhône Alpes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 18 rue Edmond Locard
Cs30260
Code postal: 69005
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: FABRE Vincent
Courrier électronique: marchespublics.aura@cnfpt.fr 📧
Téléphone: 0472324300 📞
URL: http://www.cnfpt.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1416370 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1416370 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
URL: https://www.telerecours.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 038-111697 (2024-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: formation sur le thème "Prévention et gestion des déchets"
Numéro de référence:
8024002E1B
Brève description:
réalisation d'actions de formation sur le thème "Prévention et gestion des déchets" pour le compte de la délégation Auvergne Rhône-Alpes du CNFPT
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation professionnelle 📦
Valeur estimée hors TVA: 728 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot n°1 : Prévention et gestion des déchets sur la Région Auvergne Rhône-Alpes
Description du marché: Prévention et gestion des déchets sur la Région Auvergne Rhône-Alpes
Informations complémentaires:
Capacité économique et financière
Capacités techniques et professionnelles
Produits/services supplémentaires: Services de formation professionnelle
📦
Adresse postale: Cnfpt délégation Auvergne Rhône-Alpes et ses sites et antennes
Code postal: 69005
Ville: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-06-01 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité et cohérence de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité du ou des formateurs (sur la base des Cv) proposés pour la mise en oeuvre du marché
Critère de qualité (pondération): 25
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot n°2 : Dépôts sauvages sur la Région Auvergne Rhône-Alpes
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Lot n°3 : Stratégie territorial de la gestion des déchets sur la Région Auvergne Rhône-Alpes
Description du marché:
Stratégie territorial de la gestion des déchets sur la Région Auvergne Rhône-Alpes
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Lot n°4 : Compostage des déchets pour les départements de l'Isère, Drôme, Ardèche, de la Haute-Savoie et de la Savoie
Description du marché:
Compostage des déchets pour les départements de l'Isère, Drôme, Ardèche, de la Haute-Savoie et de la Savoie
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des moyens logistiques (sur la base du descriptif des sites), et du ou des formateurs (sur la base des Cv) proposés pour la mise en oeuvre du marché
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Lot n°5 : Compostage des déchets pour les départements de l'Allier, du Cantal, de la Haute Loire et du Puy de Dôme
Description du marché:
Compostage des déchets pour les départements de l'Allier, du Cantal, de la Haute Loire et du Puy de Dôme
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Lot n°6 : Compostage des déchets pour les départements de l'Ain, la Loire et du Rhône
Description du marché: Compostage des déchets pour les départements de l'Ain, la Loire et du Rhône
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-18 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-19 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Lyon
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-03-19 14:00:00 📅
Lieu: Lyon
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail
Afficher plus
Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Certificats de qualifications professionnelles.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat
Afficher plus
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CNFPT - Délégation Auvergne Rhône Alpes
Numéro d'enregistrement national:
18001404502245
Adresse postale: 18 rue Edmond Locard
Cs30260
Code postal: 69005
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: FABRE Vincent
Courrier électronique: marchespublics.aura@cnfpt.fr 📧
Téléphone: 0472324300 📞
URL: http://www.cnfpt.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1416370 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1416370 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
1018321
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
URL: https://www.telerecours.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 038-111697 (2024-02-20)
Avis de marché (2024-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 728 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-25 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-26 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-03-26 14:00:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 8b39e67b-45b8-44e4-8c5b-ac0c51be9fd7-02
Source: OJS 2024/S 048-138837 (2024-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 728 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-25 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-26 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-03-26 14:00:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 18/03/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 25/03/2024 à 12h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 19/03/2024 à 14h00 au plus tard. Lire 26/03/2024 à 14h00 au plus tard.
Version de l’avis antérieur à modifier: 8b39e67b-45b8-44e4-8c5b-ac0c51be9fd7-02
Source: OJS 2024/S 048-138837 (2024-03-05)
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