Dans le cadre de ses missions au sein de la Métropole de Lyon, Lugdunum Musée et Théâtres romains est chargé de la conservation et de la valorisation de différents sites archéologiques situés dans le périmètre du 5ème arrondissement. La présente consultation s'inscrit dans le cadre de l'opération pour la valorisation de ces sites archéologiques. Le besoin mis en concurrence nécessite plusieurs lots dont 2 font l'objet de la présente consultation : - Lot n° 1 : Fabrication, pose de mobiliers de signalétique patrimoniale - Lot n° 2 : Réalisation et pose de maquettes et de dispositifs ludiques Un lot n°3 concernant des prestations de Création graphique des plaques de signalétique des dispositifs d'interprétation des sites archéologiques, fait l'objet d'une consultation à part, publiée concomitamment. Les lots à attribuer sont des accords-cadres avec minimum et maximum de commandes sur leur durée, mis en oeuvre par l'émission de bons de commande
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-12-17.
L'appel d'offres a été publié le 2024-10-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-10-29) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fabrication des dispositifs d'interprétation des sites archéologiques de Lugdunum - Lots 1 et 2
Numéro de référence: 24LUGDU01
Brève description:
Dans le cadre de ses missions au sein de la Métropole de Lyon, Lugdunum Musée et Théâtres romains est chargé de la conservation et de la valorisation de différents sites archéologiques situés dans le périmètre du 5ème arrondissement.
La présente consultation s'inscrit dans le cadre de l'opération pour la valorisation de ces sites archéologiques.
Le besoin mis en concurrence nécessite plusieurs lots dont 2 font l'objet de la présente consultation :
- Lot n° 1 : Fabrication, pose de mobiliers de signalétique patrimoniale
- Lot n° 2 : Réalisation et pose de maquettes et de dispositifs ludiques
Un lot n°3 concernant des prestations de Création graphique des plaques de signalétique des dispositifs d'interprétation des sites archéologiques, fait l'objet d'une consultation à part, publiée concomitamment.
Les lots à attribuer sont des accords-cadres avec minimum et maximum de commandes sur leur durée, mis en oeuvre par l'émission de bons de commande
Dans le cadre de ses missions au sein de la Métropole de Lyon, Lugdunum Musée et Théâtres romains est chargé de la conservation et de la valorisation de différents sites archéologiques situés dans le périmètre du 5ème arrondissement.
La présente consultation s'inscrit dans le cadre de l'opération pour la valorisation de ces sites archéologiques.
Le besoin mis en concurrence nécessite plusieurs lots dont 2 font l'objet de la présente consultation :
- Lot n° 1 : Fabrication, pose de mobiliers de signalétique patrimoniale
- Lot n° 2 : Réalisation et pose de maquettes et de dispositifs ludiques
Un lot n°3 concernant des prestations de Création graphique des plaques de signalétique des dispositifs d'interprétation des sites archéologiques, fait l'objet d'une consultation à part, publiée concomitamment.
Les lots à attribuer sont des accords-cadres avec minimum et maximum de commandes sur leur durée, mis en oeuvre par l'émission de bons de commande
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Panneaux d'information📦
Valeur estimée hors TVA: 625 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Fabrication, pose de mobiliers de signalétique patrimoniale
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Description du marché:
Accord-cadre à bons de commande de 4 ans maximum pour la fabrication de mobiliers composés de blocs de béton et de supports d'acier intégrant des plaques de signalétique patrimoniale selon le descriptif indiqué au CCTP. Le prestataire sera chargé de l'installation des dispositifs sur les sites archéologiques à valoriser et des éventuelles interventions pour maintenance. Certains mobiliers serviront également de support aux dispositifs ludiques et pédagogiques faisant l'objet du lot 2 de la présente consultation
Accord-cadre à bons de commande de 4 ans maximum pour la fabrication de mobiliers composés de blocs de béton et de supports d'acier intégrant des plaques de signalétique patrimoniale selon le descriptif indiqué au CCTP. Le prestataire sera chargé de l'installation des dispositifs sur les sites archéologiques à valoriser et des éventuelles interventions pour maintenance. Certains mobiliers serviront également de support aux dispositifs ludiques et pédagogiques faisant l'objet du lot 2 de la présente consultation
Informations complémentaires:
La date prévisionnelle de notification de l'accord-cadre est le 14/03/2025.
Le minimum de commande est de 250.000 euros Ht et le maximum est de 500.000 euros Ht sur la durée ferme de l'accord-cadre
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Lugdunum Musée et théâtres romains
Code postal: 69005
Ville: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône
🏙️
Durée de l'accord: 48 mois Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-14 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre. Les sous-critères et leur pondération propres à chaque lot, sont détaillés au règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement Les sous-critères et leur pondération propres à chaque lot, sont détaillés au règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 15
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Réalisation et pose de maquettes et de dispositifs ludiques
Valeur estimée hors TVA: 125 000 EUR 💰
Description du marché:
Accord-cadre de 4 ans maximum pour la réalisation selon le besoin de maquettes et de dispositifs pédagogiques manipulables, selon le descriptif indiqué au CCTP ainsi que leur pose sur les modules-supports fabriqués par le titulaire du lot 1
Informations complémentaires:
La date prévisionnelle de notification de l'accord-cadre est le 14/03/2025. Le minimum de commande est de 42.000 euros Ht et le maximum est de 125.000 euros Ht sur la durée ferme de l'accord-cadre
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002 Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Plaques indicatrices📦
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-17 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-18 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-12-18 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
Précisions : - si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur. - le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles L2141-1 à L2141-10 Ccp
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
Précisions : - si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur. - le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles L2141-1 à L2141-10 Ccp
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Niveau spécifique minimum exigé : Déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité à la date limite de remise des offres
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Niveau spécifique minimum exigé : Déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité à la date limite de remise des offres
Capacité technique et professionnelle
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
-Niveau spécifique minimal exigé pour le lot n°1 :
-Etre en capacité de livrer des fournitures de signalétique touristique et pédagogique comparables à celles objets du marché ; appréciée au regard d'au moins 2 références réalisées au cours des trois dernières années, ou équivalent.
-Les effectifs moyens annuels doivent être au minimum de 3 personnes dont 1 encadrant
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
-Niveau spécifique minimal exigé pour le lot n°1 :
-Etre en capacité de livrer des fournitures de signalétique touristique et pédagogique comparables à celles objets du marché ; appréciée au regard d'au moins 2 références réalisées au cours des trois dernières années, ou équivalent.
-Les effectifs moyens annuels doivent être au minimum de 3 personnes dont 1 encadrant
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Le lot n°1 comporte des conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi détaillés à l'article 16.1 du CCAP
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Precisions Sur Les Conditions De Remise Des Offres/Candidatures, Sur Les Capacites, Sur Les Conditions D'Obtention Du Dce Et Les Criteres De Selection Des Offres : Voir règlement de la consultation
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 6719FD13-B0B3-2B81-F9C02785B9F07480
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône
🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0478141010📞
Fax: 0478141065 📠
URL: https://www.telerecours.fr🌏 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 212-659113 (2024-10-29)
Avis d'attribution de marché (2025-03-31) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 625 000 EUR 💰
Procédure Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025-96
Date de conclusion du contrat: 2025-03-13 📅
Titre: Fabrication, pose de mobiliers de signalétique patrimoniale
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 500 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: groupement BOSCHER SIGNALETIQUE ET IMAGE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001 Nom et adresse du contractant
Nom: groupement BOSCHER SIGNALETIQUE ET IMAGE
Numéro d'enregistrement national: 1551532-1-1-1
Adresse postale: 2 Rue Du Fonteny
Code postal: 44220
Commune postale: Coueron
Région: Loire-Atlantique
🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: info@boscher.fr📧
Téléphone: 0240854285📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002 Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 125 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: DUCAROY GRANGE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002 Nom et adresse du contractant
Nom: Ducaroy grange
Numéro d'enregistrement national: 1551532-1-2-1
Adresse postale: 90 Rue Frederic Fays
Code postal: 69100
Commune postale: Villeurbanne
Région: Rhône
🏙️
Courrier électronique: contact@duraroy-grange.com📧
Téléphone: 0472337904📞
Pouvoir adjudicateur Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 659113-2024
Les accords-cadres à bons de commande sont conclus pour 48 mois à compter de leur notification. La date d'attribution est la date de notification. Les montants indiqués sont des maximums de commande.
L'attributaire du lot 1 est le groupement conjoint Bosher signalétique et image / Atelier Mérillon La manufacture des bétons.
Les marchés sont consultables sur rendez-vous les jours ouvrés de 9h à 12h et de 14h à 16h auprès de la Métropole de Lyon / Ddr/Dcva/Lugdunum Musée - Secrétariat Général (17 rue Cléberg, 69005 Lyon), sur demande écrite (Métropole de Lyon, Lugdunum, Cs 33569 - 69505 Lyon Cedex 03) ou par mail (secretariat-general.lugdunum@grandlyon.com). La demande doit identifier le demandeur et la personne physique (qui justifiera de son identité lors de la consultation). - Après la conclusion du contrat, le candidat peut exercer un référé contractuel dans les conditions prévues aux art. L.551-13 et suivants, et R.551-7 et suivants, du code de justice administrative et/ou un recours en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat en date du 4-04-2014 "département du Tarn-et-Garonne n°358994"
Les accords-cadres à bons de commande sont conclus pour 48 mois à compter de leur notification. La date d'attribution est la date de notification. Les montants indiqués sont des maximums de commande.
L'attributaire du lot 1 est le groupement conjoint Bosher signalétique et image / Atelier Mérillon La manufacture des bétons.
Les marchés sont consultables sur rendez-vous les jours ouvrés de 9h à 12h et de 14h à 16h auprès de la Métropole de Lyon / Ddr/Dcva/Lugdunum Musée - Secrétariat Général (17 rue Cléberg, 69005 Lyon), sur demande écrite (Métropole de Lyon, Lugdunum, Cs 33569 - 69505 Lyon Cedex 03) ou par mail (secretariat-general.lugdunum@grandlyon.com). La demande doit identifier le demandeur et la personne physique (qui justifiera de son identité lors de la consultation). - Après la conclusion du contrat, le candidat peut exercer un référé contractuel dans les conditions prévues aux art. L.551-13 et suivants, et R.551-7 et suivants, du code de justice administrative et/ou un recours en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat en date du 4-04-2014 "département du Tarn-et-Garonne n°358994"