Fabrication de petits matériels individuels pour l'alimentation
MINARM/SCA/PFC-RBT
Fabrication de petits matériels individuels pour l'alimentation
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-02-04. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-08-07 | Avis de marché |
| 2025-12-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fabrication de petits matériels individuels pour l'alimentation
Numéro de référence:
Brève description: Fabrication de petits matériels individuels pour l'alimentation
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Articles de camping 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Ensemble gourde individuelle
Valeur estimée hors TVA: 1 939 392 EUR 💰
Description du marché:
Adresse postale: 11 rue de Groussay - Quartier Estienne
Code postal: 78120
Ville: Rambouillet
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-11 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Marmites inox
Valeur estimée hors TVA: 1 422 036 EUR 💰
Description du marché: marmites inox
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Ville: Rambouillet
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-04 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Description des motifs d'exclusion: Les motifs d'exclusions sont disponibles dans le DCE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Minarm/sca/pfc-rbt
Numéro d'enregistrement national:
Département: Plate-forme commissariat Rambouillet
Adresse postale: 11 rue de Groussay
Quartier Estienne
CS 70106
Code postal: 78513
Commune postale: Rambouillet cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pfc-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 134576462 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national:
Département: Tribunal administratif (recours administratif)
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Code postal: 78000
Commune postale: Versailles
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205797 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 155-480035 (2024-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fabrication de petits matériels individuels pour l'alimentation
Numéro de référence:
DAF_2024_000225
Brève description: Fabrication de petits matériels individuels pour l'alimentation
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Articles de camping 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
LOT 1
Titre: Ensemble gourde individuelle
Valeur estimée hors TVA: 1 939 392 EUR 💰
Description du marché:
3 articles
Gourde + Quart inox + Enveloppe textile
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
Adresse postale: 11 rue de Groussay - Quartier Estienne
Code postal: 78120
Ville: Rambouillet
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-11 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
LOT 2
Titre: Marmites inox
Valeur estimée hors TVA: 1 422 036 EUR 💰
Description du marché: marmites inox
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Description
Ville: Rambouillet
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-04 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Conditions de participation: Les conditions de participation et d'attribution (qualité, prix, performance environnementale) sont disponibles dans le règlement de la consultation (RC)
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Les motifs d'exclusions sont disponibles dans le DCE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Minarm/sca/pfc-rbt
Numéro d'enregistrement national:
11000201100044
Département: Plate-forme commissariat Rambouillet
Adresse postale: 11 rue de Groussay
Quartier Estienne
CS 70106
Code postal: 78513
Commune postale: Rambouillet cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pfc-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 134576462 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national:
17780005900012
Département: Tribunal administratif (recours administratif)
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Code postal: 78000
Commune postale: Versailles
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205797 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 155-480035 (2024-08-07)
Avis d'attribution de marché (2025-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 2 853 600 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 8 560 800 EUR 💰
Description
Description du marché:
Adresse postale: 11 rue de groussay
Code postal: 78513
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): critères techniques (gourde, quart inox, enveloppe textile)
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de coût (nom): critère environnemental
Critère de coût (pondération): 10
Critère de qualité (nom): critères techniques (marmite individuelle)
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-10-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 530 240 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 510 080 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sacy
Nom et adresse du contractant
Nom: Sacy trading consulting-segamy
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 28, impasse des Darbounelles
Code postal: 30700
Commune postale: Saint-siffret
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: olivier.sacy@segamy-performancetextile.fr 📧
Téléphone: +33 4 28 29 78 80 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 343 520 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: De buyer
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas de buyer industries
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 25, Faymont
Code postal: 88340
Commune postale: Le val d ajol
Région: Vosges 🏙️
Courrier électronique: ghislaine.bertrand@debuyer.fr 📧
Téléphone: +33 3 29 30 55 99 📞
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Région: Yvelines 🏙️
Téléphone: +33 134576153 📞
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Code postal: 78011
Région: Yvelines 🏙️
Téléphone: 0139205400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national:
Département: Tribunal administratif (recours administratif)
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205797 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2025/S 243-836979 (2025-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 2 853 600 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 8 560 800 EUR 💰
Description
Description du marché:
Fabrication de petits matériels pour alimentation (gourde, quart inox et enveloppe textile)
Site principal ou lieu d'exécution: Les principaux lieux d'exécution sont indiqués dans le CCTP
Adresse postale: 11 rue de groussay
Code postal: 78513
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): critères techniques (gourde, quart inox, enveloppe textile)
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de coût (nom): critère environnemental
Critère de coût (pondération): 10
Critère de qualité (nom): critères techniques (marmite individuelle)
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2024 080 2025 150 00 00
Date de conclusion du contrat: 2025-10-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 530 240 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 510 080 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
offre lot 1 SACY
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sacy
Nom et adresse du contractant
Nom: Sacy trading consulting-segamy
Numéro d'enregistrement national:
83267228100025
Adresse postale: 28, impasse des Darbounelles
Code postal: 30700
Commune postale: Saint-siffret
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: olivier.sacy@segamy-performancetextile.fr 📧
Téléphone: +33 4 28 29 78 80 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 343 520 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
offre lot 2 - DE BUYER
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: De buyer
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas de buyer industries
Numéro d'enregistrement national:
403 467 574 00014
Adresse postale: 25, Faymont
Code postal: 88340
Commune postale: Le val d ajol
Région: Vosges 🏙️
Courrier électronique: ghislaine.bertrand@debuyer.fr 📧
Téléphone: +33 3 29 30 55 99 📞
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Région: Yvelines 🏙️
Téléphone: +33 134576153 📞
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Code postal: 78011
Région: Yvelines 🏙️
Téléphone: 0139205400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national:
17780005900012
Département: Tribunal administratif (recours administratif)
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205797 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Le référé contractuel peut être introduit dans un délai de 31 jours à compter de la publication du présent avis. Le recours en contestation de validité du contrat peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Le tribunal administratif compétent est celui de Versailles
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