Fabrication de gants blancs de cérémonie
MINARM/SCA/PFC-RBT
Fabrication de gants blancs de cérémonie, avec un minimum et un maximum fixés en quantité.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-07-08. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-15.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Champagne-Ardenne › Marne
- • Ile-de-France › Yvelines
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-03-15 | Avis de marché |
| 2024-06-13 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fabrication de gants blancs de cérémonie
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Gants 📦
Description
Identifiant interne:
Description du marché:
Adresse postale: 11 rue de Groussay
Code postal: 78513
Ville: Rambouillet
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-11-15 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation) ; ce critère correspond au critère développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation)
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution: le lieu de livraison est indiqué dans le CCTP
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-08 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation)
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Les motifs d'exclusion sont indiqués dans les documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Minarm/sca/pfc-rbt
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 11 rue de Groussay
Code postal: 78513
Commune postale: Rambouillet
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pfc-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: 01 34 57 61 53 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Région: Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: 03 26 66 86 87 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 055-162620 (2024-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fabrication de gants blancs de cérémonie
Numéro de référence:
DAF_2023_001768
Brève description:
Fabrication de gants blancs de cérémonie, avec un minimum et un maximum fixés en quantité.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Gants 📦
Description
Identifiant interne:
Lot n° 1
Description du marché:
Lot multi-attributaires.
Minimum: 210 000 paires/ maximum: 800 000 paires
Site principal ou lieu d'exécution: Lieux principaux d'exécution fixés dans le CCTP
Adresse postale: 11 rue de Groussay
Code postal: 78513
Ville: Rambouillet
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-11-15 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation) ; ce critère correspond au critère développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation)
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution: le lieu de livraison est indiqué dans le CCTP
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-08 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation)
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Les motifs d'exclusion sont indiqués dans les documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Minarm/sca/pfc-rbt
Numéro d'enregistrement national:
11000201100044
Adresse postale: 11 rue de Groussay
Code postal: 78513
Commune postale: Rambouillet
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pfc-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: 01 34 57 61 53 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Conformément au règlement du Conseil de l'Union Européenne n° 2022/576 du 8 avril 2022 relatif aux mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie déstabilisant la situation en Ukraine, la présente consultation n'est pas ouverte à un candidat établi sur le territoire russe ou détenu à plus de 50% par une entité établie sur ce territoire.
La même restriction est applicable à un candidat qui recourt à un sous-traitant et/ou à un fournisseur implanté sur le territoire russe ou détenu à plus de 50% par une entité établie sur ce territoire, si le montant des prestations représente plus de 10% de la valeur du marché.
Toute candidature ne satisfaisant pas à ce règlement sera rejetée.
Suite à un problème technique, la publicité sera visible uniquement pendant 90 jours.
Afin de permettre à tous les candidats d'accéder à la publicité jusqu'au jour de la limite de dépôt des offres, une deuxième publicité sera mise en ligne pour la même procédure DAF_2023_001768 Gants blancs de cérémonie.
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Nom: Greffe du tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d'enregistrement national:
17510005600019
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Région: Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: 03 26 66 86 87 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 055-162620 (2024-03-15)
Avis de marché (2024-06-13)
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
Autres informations complémentaires
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 67d280e8-e6b4-48fa-91ef-4e9e60a0b260-01
Source: OJS 2024/S 115-351973 (2024-06-13)
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Conformément au règlement du Conseil de l'Union Européenne n° 2022/576 du 8 avril 2022 relatif aux mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie déstabilisant la situation en Ukraine, la présente consultation n'est pas ouverte à un candidat établi sur le territoire russe ou détenu à plus de 50% par une entité établie sur ce territoire.
La même restriction est applicable à un candidat qui recourt à un sous-traitant et/ou à un fournisseur implanté sur le territoire russe ou détenu à plus de 50% par une entité établie sur ce territoire, si le montant des prestations représente plus de 10% de la valeur du marché.
Toute candidature ne satisfaisant pas à ce règlement sera rejetée.
Suite à un problème technique rencontré lors de la publication de l'avis n° 24-31439, ce dernier ne sera visible que jusqu'au 16/06/2024 . Aussi, afin de permettre à tous les candidats potentiels d'accéder à la présente consultation jusqu'à la date limite de remise des offres, le présent avis de publicité est mis en ligne afin de prolonger la visibilité de la procédure DAF_2023_001768 Gants blancs de cérémonie.
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Changements
Nouvelle valeur
Texte:
SECTION II paragraphe 2.1.4 informations générales :
au lieu de : Suite à un problème technique, la publicité sera visible uniquement pendant 90 jours. Afin de permettre à tous les candidats d'accéder à la publicité jusqu'au jour de la limite de dépôt des offres, une deuxième publicité sera mise en ligne pour la même procédure DAF_2023_001769 effets de coiffe.
lire : Suite à un problème technique rencontré lors de la publication de l'avis n° 24-31439, ce dernier ne sera visible que jusqu'au 16/06/2024 . Aussi, afin de permettre à tous les candidats potentiels d'accéder à la présente consultation jusqu'à la date limite de remise des offres, le présent avis de publicité est mis en ligne afin de prolonger la visibilité de la procédure DAF_2023_001768 Gants blancs de cérémonie.
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Modification à la section II - paragraphe 2.1.4 de la durée de visibilité de l'annonce permettant l'accès à la procédure DAF_2023_001768 Gants blancs de cérémonie.
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 67d280e8-e6b4-48fa-91ef-4e9e60a0b260-01
Source: OJS 2024/S 115-351973 (2024-06-13)
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