Fabrication de chandails, pull-overs et jerseys
MINARM/SCA/PFC-RBT
Appel d'offres ouvert portant sur la fabrication de chandails, pull-overs et jerseys, devant aboutir à la notification de 2 accords-cadres mono-attributaire et d'un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande, avec un minimum et un maximum fixés en quantités d'une durée de 4 ans. la procédure est allotie : - lot n° 1 : chandails et pull-overs : mini 15 700 / maxi 188 400 - lot n° 2 : jerseys pattes d'épaules : mini 95 000 / maxi 1 140 000 - lot n° 3 : jerseys : mini 3 000 / maxi 36 000.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-12-10. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-02.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Champagne-Ardenne › Marne
- • Ile-de-France › Yvelines
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-02 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fabrication de chandails, pull-overs et jerseys
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pull-overs, cardigans et articles similaires 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n° 1: Chandails et pull-overs
Description du marché:
Adresse postale: 11 rue de Groussay
Code postal: 78513
Ville: Rambouillet
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-29 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère énoncé dans le règlement de la consultation
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Critère environnemental et social énoncé dans le règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n° 2: Jerseys pattes d'épaule
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n° 3 : Jerseys
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution: les lieux principaux de livraison sont indiqués dans le CCTP
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-10 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 240 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Précisée dans le règlement de la consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Les motifs d'exclusion sont indiqués dans les documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Minarm/sca/pfc-rbt
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 11 rue de Groussay
Code postal: 78513
Commune postale: Rambouillet
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pfc-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: 0134576153 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Code postal: 51000
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Région: Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: 0326668687 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: 0139205400 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 171-528333 (2024-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fabrication de chandails, pull-overs et jerseys
Numéro de référence:
DAF_2024_000498
Brève description:
Appel d'offres ouvert portant sur la fabrication de chandails, pull-overs et jerseys, devant aboutir à la notification de 2 accords-cadres mono-attributaire et d'un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande, avec un minimum et un maximum fixés en quantités d'une durée de 4 ans.
la procédure est allotie :
- lot n° 1 : chandails et pull-overs : mini 15 700 / maxi 188 400
- lot n° 2 : jerseys pattes d'épaules : mini 95 000 / maxi 1 140 000
- lot n° 3 : jerseys : mini 3 000 / maxi 36 000.
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Produits/services: Pull-overs, cardigans et articles similaires 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Lot n° 1
Titre: Lot n° 1: Chandails et pull-overs
Description du marché:
Lot mono-attributaire
Quantités minimum sur 4 ans: 15 700 articles (tous articles confondus)
Quantités maximum sur 4 ans: 188 400 articles (tous articles confondus)
Site principal ou lieu d'exécution: Lieux principaux d'exécution fixés dans le CCTP
Adresse postale: 11 rue de Groussay
Code postal: 78513
Ville: Rambouillet
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-29 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère énoncé dans le règlement de la consultation
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Critère environnemental et social énoncé dans le règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot n° 2: Jerseys pattes d'épaule
Description du marché:
Lot multi-attributaires (2 attributaires):
Quantités minimum sur 4 ans : 95 000 articles (tous articles confondus);
Quantités minimum sur 4 ans : 1 140 000 articles (tous articles confondus).
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
Lot n° 3
Titre: Lot n° 3 : Jerseys
Description du marché:
Lot mono-attributaire:
Quantités minimum sur 4 ans: 3 000 articles (tous articles confondus)
Quantités maximum sur 4 ans: 36 000 articles (tous articles confondus)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Description
Site principal ou lieu d'exécution: les lieux principaux de livraison sont indiqués dans le CCTP
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-10 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 240 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Conformément à l'article R2142-24: dans les deux formes de groupements mentionnées à l'article R.2142-20, l'un des opérateurs économiques membres du groupement, désigné dans la candidature et dans l'offre comme mandataire, représente l'ensemble des membres vis-à-vis de l'acheteur et coordonne les prestations des membres du groupement.
Si le marché le prévoit, le mandataire du groupement conjoint est solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur
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Conditions d'exécution du contrat: Précisée dans le règlement de la consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Les motifs d'exclusion sont indiqués dans les documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Minarm/sca/pfc-rbt
Numéro d'enregistrement national:
11000201100044
Adresse postale: 11 rue de Groussay
Code postal: 78513
Commune postale: Rambouillet
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pfc-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: 0134576153 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Conformément au règlement du Conseil de l'Union Européenne n° 2022/576 du 8 avril 2022 relatif aux mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie déstabilisant la situation en Ukraine, la présente consultation n'est pas ouverte à un candidat établi sur le territoire russe ou détenu à plus de 50% par une entité établie sur ce territoire.
La même restriction est applicable à un candidat qui recourt à un sous-traitant et/ou à un fournisseur implanté sur le territoire russe ou détenu à plus de 50% par une entité établie sur ce territoire, si le montant des prestations représente plus de 10% de la valeur du marché.
Toute candidature ne satisfaisant pas à ce règlement sera rejetée.
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Nom: Greffe du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d'enregistrement national:
17510005600019
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Code postal: 51000
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Région: Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: 0326668687 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national:
17780005900012
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: 0139205400 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 171-528333 (2024-09-02)
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